Procès ayant opposé Stongej au Duché d'Alençon
Stongej était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 07/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
Bonjour, messire Stongej. Bienvenu à la Cour de Justice Alençonnaise !
Vous êtes ce vingt-neuvième jour du mois d'Avril 1456 à la Cour de justice pour avoir vendu du blé sur le marché de Mortagne à un prix interdit.
En effet, il existe un décret n'autorisant pas la vente de blé sur le marché de Mortagne à plus de 13 écus!
* Saisit un feuillet et commence sa lecture à voix haute *
" Décret pour le Blé, village de Mortagne
En ce jour du 15 mars de l'an de grâce 1456, toutes ventes de sacs de blé supérieur à la somme de 13,00 écus sur le marché de Mortagne sera interdites. Ce décret entre en application sous 5 jours, afin de laisser aux bléiculteurs le temps de retirer leur marchandises. Passé ce délai, les contrevenants encourront de poursuite judiciaire. "
Or, vous avez mis votre blé en vente à 14,95 écus ! C'est une infraction, messire, et comme dit dans le décret, vous avez tout simplement gagné des porsuites judiciaires. Tout ceci en vertu de...
* Attrappe un autre feuillet *
" Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "
Avez-vous quelquechose à dire pour votre défense ? La parole est à vous.
Vous pouvez aussi bénéficier d'un avocat du duché d'Alençon si vous le souhaitez. Si vous souhaitez l'aide d'un de nos avocats, veuillez m'envoyer une missive le signalant, le plus rapidement possible.
Bonjour votre honneur!
J'ai bien placé mon ordre de vente à 14.95 écus.
N'ayant que pour seul point de repère la place du marché. Je suis allé voir à la mairie pour connaître le prix limite, que je n'ai pu trouver.
Serait-il en votre pouvoir de faire en sorte que l'affichage de ces dites limites soient plus accessible à nous simples paysans.
J'accepterais de bonne grâce tout verdict venant de la cours. J'ai déjà fait un correctif aujourd'hui même. En espérant avoir répondu à vos attentes.
Stongej
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Tarlina arriva au tribunal confuse elle ne pensait pas que cette affaire irai si loin. Elle prit la parole n'osant regarder l'accusé.
-Messire Strongje avait fait le neccessaire dès la missive reçue et lendemain racheté le blé qu'il m'a vendu pour trouver le coupable.
Je suis sure que la cour dans sa bonté ne retiendra rien contre lui il a fauté c'est vrai mais tout est entré rapidement dans l'ordre.
Messires , Mesdames
Elle regarda la cour et s'en alla à sa place espérant que tout s'arrangerai au mieux
Le prévenu a été relaxé.
L'individu ayant été coopératif pour le rachat du blé se voit donc être relaxé. L'affaire est classée.
Ztneik, Juge d'Alençon.
7 Mai 1456
Le prévenu a été relaxé.