Procès ayant opposé Blutch au Duché d'Alençon
Blutch était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nogait
Nom du juge : lenoil
Date du verdict : 27/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
* Se présentant devant le Juge *
Monsieur le Juge,
J'ai convoqué cette cours car un breton est présentement sur nos terres, celui-ci s'appelant Blutch, marchant sur nos terres malgré une interdiction de passage ou de séjour sur notre territoire par un décret ducale.
Ce décret est le suivant.
Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.
Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.
Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.
Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455,
Violant ainsi un décret ducaux et du même coup l'Art. 624-2b que voici.
Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
15 août 1456
*Blutch se présenta devant le juge il s'inclina*
Monsieur le juge j'ai déserté l'armée bretonne pour vivre ici j'en ai marre de la Bretagne avec son patriotisme à la noix...
Un pays d'insoumis... S'il vous plait croyez-moi je dis la vérité Clody pourra en témoignais ainsi que plusieurs personne je vous en prie j'ai vendu mon champs voulant etre cultiveur de blé à Verneuil car Floflo et Asdesas m'ont dit de les rejoindre...
je voulais vivre tranquille mais maintenant je pense que c'est terminé
Monsieur le Juge,
je laisse tombé l'affaire, l'accusé étant maintenant résident de Verneuil, il est en plein droit d'être parmis nous.
Espérons qu'il soit un honnête citoyen prêt à défendre son duché d'accueil!
Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
17août 1456
Merci merci merci
En effet j'ai déménagé mais je n'ai pas encore de champs plus que 250écus
*Floflo se présenta devant le juge*
Monsieur le juge, Blutch est un breton, certes, mais il rejette ses origines. Il veut s'installer là pour commencer une nouvelle vie auprès de ses amis. Il ne veut plus retourner là-bas, il veut rester ici! Il ne veut pas être breton mais vernolien!
Que voilà une affaire plaisante à attendre ! Je suis ravi d'apprendre qu'il existe bel et bien des habitants du duché de Bretagne qui ne sont pas d'accord avec leurs dirigeants. Bien sûr, j'aurais préféré que l'accusé ici présent tente de changer la Bretagne, mais il est vrai que quand on est seul, il est parfois préférable de s'en aller si on tient à sa vie.
Sieur Blutch, je vous déclare non coupable des faits qui vous étaient reprochés, considérez cela comme un cadeau de bienvenue du duché d'Alençon. Cependant, ce procès n'aurait pas eu lieu si vous aviez pris la peine de vous renseigner sur les lois en vigueur et demandé une autorisation de passage au prévôt. Maintenant que vous êtes vernolien, je vous encourage à prendre connaissance de la grille des salaires et des décrets qui régissent le marché de votre nouveau village, car je ne souhaite en aucun cas vous revoir à la place de l'accusé, pour une affaire d'esclavagisme ou d'escroquerie.
Justice est rendue, qu'il en soit ainsi !
Lenoil,
juge du duché d'Alençon
27/08/1456
Le prévenu a été relaxé.