*Faisant face au Juge*

Bonjour,

Nous sommes tous réunis ici car l'accusé, Sieur Me!! à violé un arrêté municipale de la ville d'Argentan en vendant un sac de blé à 15écus et 10 denier au Sergent de Police Zorin. L'arrêté municipale interdisant la vente de sac de blé au dessus du prix de 13,00écus. Escroquant du même coups la victime ( Zorin ).

L'accusé a ainsi donc violé l'Art 624-2b.

Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.



Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon

ces sacs de blé à ce prix. j'ai consulté les prix sur le marché, j'ai mis un prix inférieur au autre, mais je ne savait pas que il y a avait des article de vente. j'assure que j'irai les consulté dès mon retoure de ma retraite obliger par la famille, et cette erreur ne se répresentera pas. merci

En raison du fait que l'accusé plaide coupable et s'excuse auprès des autorités je recommande une peine minimale, c'est à dire.

-Rachat des produits, puis la revente à un prix normal
-3 écus de frais de cours
-25écus d'amende versé à la mairie de son village

Mais que l'on ne l'y reprendre plus à commettre se genre de crime, car la prochaine fois, je demanderai un peine beaucoup plus significative.

Nogait,
Procureur de l'Alençon
Chef Maréchal de l'Alençon
15août 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Entre dans la salle *


Bonjour monsieur le juge monsieur le procureur,

je serais bref, je confirme avoir pris sur le fait monsieur si présent entrain de vendre du blé à 15 écus alors que le prix maximum autorisé à Argentan est de 13 écus. De plus il n'a jamais répondu à mon courrier qu'il l'invitait à corriger son erreur.

Voilà les faits, j'espère vous avoir été utile

*Et si on rendait le verdict ?*

L'accusé reconnaissant les faits qui lui sont reprochés, il est donc reconnu coupable d'escroquerie.

Sieur Me!!, c'est très bien de votre part de vérifier les prix du marché avant de mettre en vente mais il faut tout de même garder raison : le blé est utilisé par les meuniers qui en font la farine avec laquelle les boulangers cuisent le bon pain qui nous nourrit chaque jour. Imgainez-vous seulement quel prix atteindrait la miche avec du blé à 15.10 écus ? De même, le blé est également utilisé par le duché pour nourrir les vaches, cochons et moutons qui sont acheter par les éleveurs. Imaginez-vous seulement le prix qu'atteindraient ces bêtes avec de la nourriture à un tel prix ? Ce serait tout simplement la fin de l'élevage. Ce n'est donc pas pour rien si la mairie d'Argentan a fixé le prix du sac de blé à 13 écus maximum. Pensez donc à consulter le message de votre maire pour connaitre les règles de votre village, si vous souhaitez éviter les ennuis.
De plus, vous nous dites être désolé et avoir agit dans l'ignorance et je veux bien vous croire, mais dans ce cas, pourquoi n'avaez vous pas répondu à la demande d'arrangement du sergent Zorin ? Vous auriez alors repris votre sac de blé et on n'en aurait plus parlé. Tandis que maintenant, vous voici avec une condamnation pour escroquerie qui vous poursuivra toute votre vie. Je vous conseille donc de ne pas récidiver.

Bref, ceci étant dit, vous êtes donc condamner à une amende de 2.10 écus, soit les écus que vous avez perçu en trop en dépassant le prix autorisé, que j'arrondis à 3 écus pour vous apprendre à répondre aux courriers que les autorités prennent la peine de vous envoyer. Vous les verserez à la mairie d'Argentan pour la dédommager de la peine que vous lui avez causée.

De plus, pour ne pas vous être présenté pour votre dernière plaidoirie en réponse au réquisitoire de l'accusation, vous êtes également reconnu coupable d'incivilité selon l'article 624-2e du Grand Coutumier. En conséquence, vous êtes condamné à une amende de 5 écus, que vous verserez également à la mairie d'Argentan, qui en a sûrement plus besoin que moi.

Enfin, comme vous êtes le seul coupable de la tenue de ce procès qui aurait pu être facilement évité, je me permets de vous prélever directement la somme de 3 écus pour rembourser nos frais de gestion, car il n'y a pas de raison que vous y échappiez.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
02/09/1456