*Il entra dans la salle et salua le juge, ainsi que les personnes présentes.*

Bien le bon jour !

Si nous sommes réunis en ce jour, c'est pour traiter d'un cas d'esclavagisme.
en effet le Sieur richter-milosh a embauché wotan71 pour la somme de 12 écus, alors que le minimum était de 15 écus.

Je vais maintenant faire lecture de notre coutumier afin de rappeler l'article enfreint.

*Il prit le coutumier et lut*

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Je rappel qu'il est également en procès actuellement pour le même motif.

*Puis se tournant vers l'accusé*

Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Yann_blue
Baron de Vimoutiers, procureur d'Alençon
Le 3 juillet 1456.

Je ne savais pas qu'il fallait embaucher à 15 écus, je suis désolé et prêt à réparer cela.

*Se tournant vers le Juge, un sourire anodin aux lèvres*

L'accusé prétend ne pas connaitre les prix d'embauches minimaux alors que toute personne responsable et tout citoyen de l'Alençon connait la grille de salaire comme l'indique l'Art 1-7.

Art. 1-7. Tout habitant du Duché d'Alençon se doit de connaitre les lois et de s’y conformer. Toute personne de passage en Alençon se doit également de les connaitre et de s'y conformer.

Et qui plus est, après avoir fouillé mon bureau, j'ai remarqué que malgré cela, l'accusé à récidivé ce qui implique que dans les 2 cas, il connaissait la grille de prix, son excuse n'est donc pas valable.

Je recommande donc que l’accusé rembourse la totalité du dû à la victime et qu’il débourse 5 écus en frais de procédure à la cour puisqu’il n’en est pas à son premier ni à son dernier méfait.

Nogait,
Procureur de l’Alençon,
Chef Maréchal de l’Alençon,
Le 10 août 1456

ok re desole pour les act de esclavagisme

et je suis pré a repare tous sa le plus vite posible

*Un vieux procès qui traine, il est temps d'en finir*

Oui, donc, désolé pour le retard, mais ça vaut mieux que jamais, n'est-ce pas ?

Tout d'abord, je me permets de corriger une erreur faite par le baron de Vimoutiers : nous sommes bien ici pour une affaire d'esclavagisme et non de sorcellerie. Le sieur Richter-Milosh reconnaissant les faits qui lui sont reprochés, il est donc reconnu coupable d'esclavagisme.

Toutefois, puisque sa victime n'est pas venue témoigner du dommage qu'elle a subit, j'en conclu donc qu'elle a renoncé à ses droits et je ne vois aucune raison de lui offir un quelconque remboursement. Ensuite, Messire procureur, sachez que les frais de procédure s'élève à trois écus par procès, il n'y a donc pas lieu d'en demander deux de plus. Et certes, le sieur Richter-Milosh n'en est pas à sa première affaire, mais vous remarquerez que toutes date du même jour, celle qui nous occupe ici a simplement trainé un peu plus suite à l'absence de réquisitoire de votre prédécesseur, laquelle absence vous avez bien voulu combler et je vous en remercie.

Bref, ce ceci étant dit, l'accusé désormais coupable est condamné à une amende de 3 écus, en espérant qu'on n'en parlera plus.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
02/09/1456