* Se tenant devant le Juge *

Bonjour,

Dernièrement, l'accusé Minouhorse, à violé la loi en embauchant quelqu'un pour la somme de 12écus alors que la loi indique, et ce clairement, que le prix minimal d'embauche, sans caractéristique, est de 15écus.

La victime fut Anubismdr.

Il à donc violé le Chapitre 3 du coutumier.

Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.


Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
12 août 1456

Bonjour,

Tout d'abord, il y a un mois, je me suis trompée de bouton, au lieu de mettre "travailler" dans mon champs j'ai cliqué sur "embaucher" et comme j'étais nouvelle dans le jeu, je ne savais pas comment enlever mon offre d'emploi.
Je m'en excuse et je rembourserais bien entendu la différence à la "victime".
Toute fois, j'aimerais bien avoir ses coordonnées car je ne le connaît point.
Par ailleur, je prend totalement mon délit en compte et je vous pris de m'en excuser.

Coordialement, Minouhorse.

* Se présentant finalement devant le Juge *

Puisque que l'accusée n'est point une récidiviste et qu'elle débute le jeu, je recommande donc qu'a son retour de retraite ( elle vient de partir chez les noones pendant ce procès ).

Je recommande donc qu'elle subisse cette peine minimisé qui est la suivante.

-Remboursement de la victime.
-3 écus de frais de cours
-Ainsi que 2 jours à la forêt avec revente des stère à 3.50écus(ou moins selon votre convenance) chacune à la mairie de Mortagne.

Je crois être clément, je laisse la parole à l'accusée pour une dernière plaidoirie lors de son retour de retraite.

Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
16 août 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Et un verdcit, un !*

L'accusée étant toujours en retraite spirituelle, je vous propose de rendre le verdcit, histoire de ne plus trainer.

Or donc, puisque l'accusée reconnait les faits qui lui sont reprochés, elle est donc séance tenante reconnue coupable d'esclavagisme.

Messire procureur, votre réquisitoire est plein de sagesse, mais je tiens à vous faire remarquer que puisque la victime n'est pas venue témoigner, il n'y a aucune raison de lui accorder un dédommagement quelconque, car elle a ainsi renoncé à ses droits.

Or donc, la dame Minouhorse ira travailler une journée dans la forêt de Mortagne et vendra les stères de bois obtenues au prix de 3.50 écus. De plus, afin de rembourser les frais de fonctionnement du présent procès, il lui sera prélevé directement dans sa bourse la somme de trois écus sonnants et trébuchants sur le champ !

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
03/09/1456