Procès ayant opposé Bugbunny au Duché d'Alençon
Bugbunny était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nogait
Nom du juge : lenoil
Date du verdict : 08/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Se présentant devant le Juge *
Bonjour,
Je vous ai tous réunis ici-même en ce jour, car l'accusé, sieur Bugbunny, a tenté il y a de cela quelques temps, d'inciter du monde à se révolté contre la mairie de Verneuil, n'hésitant pas du coup à insultez ceux qui refusaient de le suivre (se qui fut un avis généraliser).
Les témoins pour ses crimes sont nombreux, je me permets donc d'en citer les noms, car seuls Dame MissRose et Sieur Marjooo comparaitront devant la cours.
Marjooo, MissRose, Picsou76, Spykovicjr, Samaelll, Sexy_lady, Lelie25, Pouchinette de Verneuil, et surement de nombreux autres témoins qui ont pu entendre et observer les annonces passer par se brigand a travers le Duché.
L'accusée a donc en premier lieu, en incitant les autres a se révolter, violé l'Art. 624-1c et par la suite, en insultants certains témoins, il a violé l'Art. 624-1d.
Je me permets donc de vous les rappeler.
Art. 624-1c – De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d’Alençon sera considérée comme un trouble à l’ordre public.
Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s’ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu’une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment)
L’incitation à la révolte est passible des mêmes peines
Ainsi que,
Art. 624-1d – Des agressions publiques
Toute agression verbale, physique ou harcèlement sur un forum (RR ou assimilé) ou dans une taverne sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les peines vont de 1 écu à 200 écus plus des peines de prison ainsi que des peines alternatives. Dans les cas extrêmes, la mort par démembrement et dissémination aux quatre coins des royaumes peut être prononcée (éradication avec accord d’un administrateur pour l'éradication).
Je laisse maintenant la parole aux témoins et a l'accusé.
Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
31 août 1456
je n'étais qu'une ne blague il m'ont cru ils ont pas d'humour et ce mandat était illégales elle était seul a se présenter crois moi je vous en prie
* Souriant au Juge, puis se tournant vers l'accusé *
Un mandat vous dites? Vous parlez ici bien de la mairie, lorsque vous avez tenté d'être élu maire, malgré que cela ne fonctionna point. Le fait que vous déniez le fait de vous êtres présenter, alors que cela fut le cas, prouve que vous avez une légère tendance a mentir à la cours, se qui n'aide point votre cause.
Et puis mon cher un blague ne se produit point sur 1 semaine de temps, dans de nombreuses tavernes ainsi que sur la place publique...
Je laisse ainsi la peine a la discretion du Juge comme a son habitude, recommandant personnelement tout de même 4coups de fouets sur la place publique et 20écus d'amende à la mairie de Verneuil.
J'espère me montrer clément avec cette peine, mais qu'on ne vous y reprenne plus sieur Bugbunny! Car la prochaine fois, ce sera la prison!
Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon
3 Septembre 1456
je vous promer je ne le referais plus jamais je vais entrer dans l'armée du comté pour me battre pour mon comté j'avais deja essaier di entrer mais je n'ai point pu croiais moi M. le juge
Une blague, mais bien sur ... une blague qui a duré bien longtemps, et qui en plus est allée très loin je trouve.
Messire Bugbunny, au lieu d'utiliser son énergie a aller défendre Alençon, a préféré a cette époque proférer des menaces de prise d'otage a mon encontre, dire qu'il allait prendre la mairie, le chateau, devenir duc...
Et comme si cela n'avait pas suffit, cette blague comme il dit a duré plus d'une semaine. Ou il a envoyé des lettres a nombre d'habitants de Verneuil pour les inciter a se révolter contre la mairie, et en plus organisé des réunion dans une taverne. Et a chaque fois que j'arrivais il partait ailleurs et disait a ceux qui étaient là de le suivre.
Cela aurait vraiment été une blague, je ne pense pas qu'il se soit caché !
Il a de plus traité de malfrats ceux qui ne voulaient pas le suivre, et a insinué comme il continu de le faire ici encore, que mon élection était truquée parsque j'avais été la seule a me présenter.
Cet énergumène a fini par partir de Verneuil, pour aller tendre seul une embuscade aux bretons a Argentan .... et je peux vous dire que cela a été un grand soulagement pour tous les vernoliens, qu'il harcelait a longueur de journée !
MissRose d'Anicium
Maire de Verneuil
Le 2 Septembre 1456
*Après avoir pesé le pour et le contre en maintes et moultes réflexions diverses, le juge décida qu'il était temps de rendre son verdict (oui, il est comme ça, le juge*
Messire procureur, je vous prierais à l'avenir d'être un peu plus cohérent : dans votre acte d'accusation, vous citez l'article 624-1c relatif à la révolte dans une ville, lequel précise que l'amende minimale dans un tel cas est de 100 écus. Or dans votre réquisitoire, vous ne demandez que 20 écus. Puisque vous reprochez à l'accusé de ne pas respecter la loi, le moins que vous puissiez faire est de la respecter vous même, ne serait-ce que pour donner l'exemple.
Ceci étant dit, revenons à notre mouton.
Ainsi donc sieur Bugbunny, si je vous écoute bien tout ceci n'était qu'une blague. Vous direz sans doute que moi aussi je manque d'humour, mais personnellement, j'ai beau tourner tout ça dans tous les sens mais je ne vois pas ce qu'il y a de drôle à prêcher la révolte contre une mairie.
De même, sachez qu'une élection avec un seul candidat n'a rien d'illégal : c'est arrivé trois fois dans notre capitale avec la mairesse Kiburlen et j'ai moi-même eu le coup lors de mon second mandat à la mairie d'Argentan. Certes il est bien dommage qu'une seule personne soit candidate à une élection, mais il est très facile de combler ce manque en se présentant soit-même. Et quand bien même une élection avec un seul candidat serait illégale, ce n'est pas à vous d'administrer la justice en vous révoltant. En cas d'illégalité dans une mairie, c'est le duché qui intervient : c'est enfin là une de nos missions, à nous autres conseillers ducaux. Je sais, c'est surprenant, mais il se trouve que nous ne passons pas tout notre temps à festoyer, rire et chanter, non non non, il nous arrive aussi à veiller au bien être du duché et vérifier si tout se passe bien dans les mairies. Est-ce donc si surprenant que ça ?
Enfin, je suis ravi d'apprendre que vous souhaitez vous engager dans notre armée, même si j'aurais souhaité que pour ce faire vous restassiez à Verneuil, car la garnison de ce village est bien moi peuplée que celle d'Argentan où vous résidez désormais. Mais faites tout de même attention aux mots que vous employez : nous sommes un duché et non pas un comté. Cela n'a l'air de rien, comme ça, à première vue, mais cela implique que lorsque vous vous adressez au duc, il vous faut l'appeler "Votre Grace" et non pas "Votre Grandeur" comme à un simple comte. Toute la différence est là. Cependant, même si le droit militaire n'est pas ma tasse de tisane, je crois me rappeler que le connétable ne souhaite plus engager une personne ayant un casier judiciaire, ce qui va être votre cas dès que j'en aurai fini avec ma causerie interminable. C'est dommage, n'est-ce pas ?
Car vous êtes coupable, sieur Bugbunny ! Coupable de trouble à l'ordre public pour avoir prêché la révolte contre la mairie de Verneuil, ce qui selon les lois de notre duché revient au même que si vous vous étiez révolté. Votre déménagement et votre tentative tardive d'implication dans la vie du duché me semble être une circonstance atténuante, même si j'eus préféré qu'elle arrivât plus tôt sans en passer par de tels évènements.
En conséquence de quoi, vous êtes condamné à une amende de 100 écus que vous verserez à la mairie de Verneuil pour la dédommager du trouble que vous lui avez causé, et ce aussi bien à la mairesse Missrose qu'à l'ensemble de ses habitants. Comme tout le monde tombera d'accord sur le fait qu'il est plus prudent que vous ne remettiez pas les pieds sur les rives de l'Avre, vous les verserez au duché qui les transfèrera ensuite à qui de droit ; et si comme je le devine en voyant votre bourse fort peu remplie vous n'avez pas les moyens de payer 100 écus, qu'à cela ne tienne, vous le ferez en plusieurs fois : l'important est que cela soit fait et cela peut en prime vous donnez le gout du travail honnête et quotidien, ce sera tant mieux. De plus, afin de rachetez votre faute et être enfin utile au habitants de votre duché en général et à ceux de votre nouveau village en particulier, vous passerez deux journées de travail au verger d'Argentan, et vous vendrez les fruits que vous aurez cueilli au prix de 8 écus chacun. Enfin, comme Messire le procureur le demande si gentiment et afin de réveiller notre bourreau, vous recevrez quatre coups de fouet en place publique, histoire que tout le monde sache ce qui arrive à ceux qui tentent de se révolter contre une mairie du duché d'Alençon, histoire que nous soyons certain que personne ne sera assez fol et téméraire pour vous suivre.
Et comme si ça ne suffisait pas, je me permets en sus de vous prélevez directement et sans attendre la somme de 3 écus, afin de payer les frais du présent procès. C'est que voyez-vous, tout cela a un coup et comme c'est vous le responsable, il n'y a pas de raison que ce ne soit pas vous qui payiez.
Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !
Lenoil,
juge du duché d'Alençon
08/09/1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : verser 100 écus à la mairie de verneuil ; deux journées de travail au verger d'argentan pour vendre des fruits à 8 écus ; 4 coups de fouet