* Se présentant devant le Juge *

Tout d'abord, bonjour,


Je vous ai tous convoqués ici même car l'accusé, sieur Ercule, a vendu sur le marché de Mortagne une peau à 20écus.
Violant du coup l'Art. 624-2b, les peaux étant fixées au prix maximal de 16écus.

Qui plus est l'accusée n'est point un éleveur de mouton, ne pouvant donc produire cette peau, de plus il est niveau 0, se qui prouve qu'il n'a pu en aucun moment produire cette peau. De ce fait il a aussi violé l'Art. 622-3.

Et pour conclure, puisque l'accusé n'a pu produire cette peau, il est donc clair qu'il la acheté, la revendant sur le coup plus chère, violant cette fois-ci l'Art. 622-1.

Permettez moi de vous faire un récapitulatif de ses articles de lois.

Art. 622-1 – De la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que
l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice
global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives.

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part
sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à
valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la
vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en
petite quantité. L'accusé pourra se voir condamné à une amende
égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme
avec une peine de prison et des peines alternatives.

Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Je laisse maintenant la parole à l'accusé.

* Se retira laissant ainsi place à l'accusé *


Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
25août 1456

Je suis vraiment desolé car je ne savais pas vu il y avait un tarif pour la revente des marchndise.Je suis pret a rembourser la peau que j ai vendu.Iln y a pas longtemps que je suis arrivé ici.Encore navré.

* Se redressant après la plaidoirie de l'accusé *

Monsieur le Juge,

L'accusé souhaitant réparé ces tords, je ne peux qu'encourager celui-ci dans cette voie, tout en lui infligeant une légère peine qui devrait le convaincre de ne point refaire de tels actes.

Je recommande donc,

-Un remboursement complet de la victime
-Les 3écus de frais de cours habituels
-Ainsi qu'une journée à la forêt avec revente des stères a 3,75écus sur le marché de Mortagne.


Ceci dit, sieur Ercule, j'espère ne plus jamais avoir affaire à vous! Car la prochaine fois, je ne serai surement pas aussi clément.

Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
5 Septembre 1456

Bonjour je sus a rembourse la victime ainsi que les autres peines recu.Mais je voudrai bien savoir comment rembourser la victime tout au moin par quelle contact.merci d avance

Témoignage de Diablotine47 transmis par courrier à ma personne.


"

Bonjour,

Sire Ercule m'a vendu une peau à 20 écus au lieu de 16 écus prévu par la grille des prix de Mortagne.
Il n'a pas expliqué son geste, il a dit qu'il ne savait pas qu'il y avait un tarif pour les reventes. Mais n'a pas donné suite à mes courriers. La procédure était simple, mais il ne m'as pas recontacté.

Il est donc accusé d'usurpation, d'escroquerie et de spéculation.
A vous de juger.

"


Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
7 Septembre 1456

*Et si on rendait le verdict*

L'accusé reconnaissant sa faute, nous n'allons donc pas tourner autour du pot. Pour avoir vendu une peau à un prix supérieur à la liste des prix autorisés à Mortagne, laquelle peau en plus il ne pouvait pas produire puisqu'il n'avait pas de champ à l'époque, le sieur Ercule est reconnu coupable d'escroquerie.

En consqéquence de quoi, la Cour de justice du duché d'Alençon le condamne à racheter ladite peau au sergent de police Diablotine, ainsi qu'à une journée de travail dans la forêt de Mortagne, à la suite de laquelle il vendra les stères de bois obtenues au prix de 3 écus. Enfin, puisqu'il est le seul responsable de la tenue du présent procès, lequel était facilement évitable si les forces de police de Mortagne avaient reçu réponse à leur tentative d'arrangement à l'amiable, il lui sera prélevé directement dans sa bourse la somme de 3 écus, afin d'en payer les frais.

Sieur Ercule, après avoir entendu ce que j'ai entendu, vous me semblez ignorer les lois qui régissent le village et le duché dans lequel vous vivez. Je vous conseille donc d'aller lire ce que votre mairesse Clody affiche à la mairie, vous verrez, cela fourmille d'informations. Vous y trouverez entre autre une liste de prix à respecter sur le marché. Je vous conseille également de répondre aux courriers que les autorités prennent la peine de vous envoyer, histoire d'éviter ce genre de problème à l'avenir.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
10/09/1456