* Se présentant devant le Juge *

Bonjour,

Je vous ai convoqué ici même en se 6 septembre de l'an 1456 car l'accusé, sieur M.tooki a enfreint la loi.

Vendant sur le marché de Verneuil des miches de pains aux prix de 6.40 écus et de 6.45 écus.

Mais sieur n'étant point Boulanger, il a enfreint alors la loi en matière de l'Art. 622-3 ainsi qu'a supposition de l'Art.622-1 qui plus est, en vendant ceux-ci en très grand nombre il a contrefait a la l'Art.624-2d.

Le témoin, et acheteur de ses miches de pain est le Sergent de police Petitsuisse.

* Pris son livre de loi, et commença a lire les articles en cause *

Art. 622-1 – De la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives.

Ainsi que,

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Et,

Art. 624-2d – De la perturbation du fonctionnement normal d’un marché
Toute tentative de perturbation d’un marché municipal ou ducal par la vente en grande quantité de marchandises à divers prix ou par l'inondation du marché (une grosse quantité de marchandise) par la même personne sera considérée comme trouble à l’ordre public.
Les peines encourues sont de 100 à 2000 écus d’amende avec peine de prison et peines alternatives


* Se retira, laissant la parole a l'accusé ainsi qu'au témoin *


Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
6 Septembre 1456

je n'ai rien fait d'illégale, les fait qui me sont reprochés sont de pures calomnis et faussetés. Je n'ai brimé personnes sauf moi même en achetant des produits sur le marché et en le revendant moin chères au plus démunies de notre village.
J'ai fait fait se geste par pure compation envers mes semblables étant donné que nos chers élu se pavanne dans nos champs pour vérifié nos labeur et par la suite récolté le maigre bénifice de notres travaille par l'aplication de taxes sur les biens.
Je vous remercie votre honneur pour votre écoute et votre compréhention.
M.Tookie

* Se tournant vers l'accusé *

Mon chère,

Il est bien honorable d'aider ainsi vos semblables, mais le monde a des lois, pour aider vos semblables il ne suffirait que de contacter votre maire, tenter de monter un projet avec lui ou voir s'y celui n'est pas entrain d'en conduire un dans ce but.

Vous ne pouvez vous prétendre sauveur du peuple en profanant les lois de celui-ci, dans ces cas la, la justice vous rattrapes tout comme en ce moment!

Et présentement, se sont les arts 622-3,622-1 et 624-2d qui sont en cause.

C'est donc en me fiant aux écrits de ces lois, et a la teneur des accusations que je recommande au Juge d'appliquer une amende de 125écus qui sera remise a la mairie de Verneuil par Sieur M.tooki.

<>

Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
12 Septembre 1456

C'est ce que vous croyez mon chere, j'ai comme l'impression que je continuerai a aidé mon prochain en les aidant comme je l'ai toujours fait, peut importe se que vos loi en disent. Et je me trouve bête de ne pas vous envoyez bècher de force nos terre en soulevant le peuple contre la tirannie de nos ignoble élu...(vous en autres).

Voici son témoignage :
Bonjour,

Le 31 aout 1456 Missrose d'Anicium constate sur le marché 2 anomalies.
Premièrement, que de nombreuses miches de pain présentes peu de temps avant avaient disparu et secondement que de nombreuses miches de pain étaient mises en vente bien en dessous du prix de vente habituel.
Elle décide donc d’acquérir les 28 miches afin de voir qui était le vendeur. Elle constate
Que le vendeur était le sir M.tooki.
La décision fut prise de ne rien faire et de le laisser vendre à perte, cela profiterait aux villageois.
Il a recommencé dans la nuit du 01 au 02 septembre 1456, puisque le marché du pain était à nouveau chamboulé. La mairie se porte donc acquéreur d’une miche afin de contrôler .Nous constatons que le sir M.tooki est encore impliqué. Décision fut prise de lui écrire pour éclaircir cette histoire.
Missrose d'Anicium a écrit plusieurs fois pour en connaître les raisons... pas de réponse, Je lui ai écrit pour lui rappeler la loi sur la spéculation et l’ai informé qu’il était interdit de vendre des produits que l’on ne peut fabriquer.
Et là, tout le pain à 6,60 est passé à 6,80, 43 miches en tout. La mairie en achète 1 et là surprise encore le sir M.tooki.
Et là c'est de la spéculation caractérisée à grande échelle 43 miches à 6.80 écus !
Je lui ai donc réécrit pour lui notifier qu’une plainte avait été déposée à son encontre pour :
-Violation du décret ducal sur les prix
- Violation de Art. 622-3 – usurpation du droit d’une profession
- Violation de Art. 622-1 – De la spéculation.
- Violation de Art. 624-2d – De la perturbation du fonctionnement normal d’un marché.
et lui demander de retirer le pain du marché.
Vous trouverez la copie de mes courriers et mes screens dans mon rapport.

Petitsuisse
Sergent de police de Verneuil
Le 08 septembre 1456

Accusé reconnu coupable malgré sa prématurée mort. 1 écus d’amende symbolique à sa veuve.

Mortesot, Juge d’Alençon
12 oct 1456