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Procès ayant opposé Dark_lenne au Duché d'Alençon
Dark_lenne était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 08/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
Bonjour, Dame Dark_lenne . Bienvenu à la Cour de Justice Alençonnaise !
Vous êtes ce vingt-sixième jour du mois d'Avril 1456 à la Cour de justice pour avoir vendu du blé sur le marché de Mortagne à un prix interdit.
En effet, il existe un décret n'autorisant pas la vente de blé sur le marché de Mortagne à plus de 13 écus!
* Saisit un feuillet et commence sa lecture à voix haute *
" Décret pour le Blé, village de Mortagne
En ce jour du 15 mars de l'an de grâce 1456, toutes ventes de sacs de blé supérieur à la somme de 13,00 écus sur le marché de Mortagne sera interdites. Ce décret entre en application sous 5 jours, afin de laisser aux bléiculteurs le temps de retirer leur marchandises. Passé ce délai, les contrevenants encourront de poursuite judiciaire. "
Or, vous avez mis votre blé en vente à 13,50 écus ! C'est une infraction, dame, et comme dit dans le décret, vous avez tout simplement gagné des porsuites judiciaires. Tout ceci en vertu de...
* Attrappe un autre feuillet *
" Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "
Avez-vous quelquechose à dire pour votre défense ? La parole est à vous.
Vous pouvez aussi bénéficier d'un avocat du duché d'Alençon si vous le souhaitez. Si vous souhaitez l'aide d'un de nos avocats, veuillez m'envoyer une missive le signalant, le plus rapidement possible.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Levan14 atenda et attenda que l'accusé parle.*
Peut-être d'en plus ne pas savoir ouvrir c'est yeux cet homme en sais pas non plus ouvrir la bouche? 0 des moment c'est mais mais à d'autre non.
Donc comme vous ne vous êtes pas manifesté je propose à monsieur le juge que cet homme doive remboursé le sac de blé entièrement à la personne qui lui a acheté et de plus une peine de 20 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusée dame Dark Lenne est déclarée coupable pour le non respect d'un arrêté communal. Cette dame ne possède en outre aucun champ de Blé et s'acquittera ainsi d'une amende de cent écus.
Ztneik, Juge d'Alençon.
8 Mai 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus