* Se présentant auprès du juge *

Bonjour,

Nous sommes tous réunis ici-même en se 12 Septembre 1456, car l'accusé, sieur Richter-Milosh a encore une fois récidivé, le nombre de présence dans cette cours ne se comptant quasiment plus!

Cette fois-ci, cela s'est produit sur le marché de Mortagne, l'accusé ayant vendu 5 stères de bois à 12.95, la limite étant de 4écus à Mortagne.

L'infraction fut alors transmise par le Lieutenant de Police Nodo, ses aussi en sachant que l'accusé était un récidiviste que, le 8 septembre dernier, il a immédiatement transmis se dossier au prévost.

L'accusé a donc enfreint L'Art. 624-2b qui est le suivant.

Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.


Je laisse maintenant la cours, l'accusé et Sieur Nodo se prononcer.

Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
12 Septembre 1456

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Hardcore prend le dossier et s'avance *

Bon et bien, récidiviste, aucune volonté, Monsieur le Juge, je demande le rachat des stéres ainsi qu'une journée de prison, que ce Messire en sorte avec les idées fraiches.

Par Hardcore,
Le 24 Septembre 1456.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

En effet, le sieur Richter-Milosh m’a vendu 5 stères de bois à 12,95 écus le 08/09 à 10h10.
Quel ne fut pas ma surprise de voir que le vendeur, sachant que son dernier procès pour escroquerie était clos depuis moins de 1 mois, et qu’il était toujours en procès pour esclavagisme.
Je me suis donc empressé de déposer plainte, sans le tenir au courant en raison de la récidive et donc, le dossier de police ne contient aucun autre élément

Je ne permettrais pas de donner mon avis, bien que l’envie soit forte.

Merci de m’avoir écouté

Je ne m’étendrais pas sur cette affaire ni sur cette pathétique personne accusée devant nous là présentement et qui reste muette comme une carpe.
Je reconnais l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à 10 écus en prélèvement direct pour le caractère récidivant de son attitude délictueuse ainsi que le rachat des 5 stères au prix de 13 écus, en sus d'une journée de prison histoire de lui faire voir du pays.

Qu’il en soit ainsi !

Mortesot, Juge d’Alençon
14 oct 1456