* Se présentant devant le Juge *

Bonjour,

Je vous ai tous convoqué ici même, en se 14 Septembre 1456, car le douanier d'Alençon, Sieur Kurdy, nous a signalé le passage d'une personne d'origine bretonne sur nos terres, cela étant interdit j'ai donc lancé un procès a l'encontre de cette personne. Cette personne étant Dame Shalome.

Le passage des bretons est interdit sur nos terres en raison d'un décrets fait par la Prarie visant le DR, qui est le suivant.

Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.

Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.

Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.

Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455,

De ce fait, passant sur nos terres elle enfreint un décret donc enfreint l'article de loi Art.624-2b.

Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.


Je laisse donc la parole a sieur Kurdy et à l'accusée.


Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
14 Septembre 1456

bonjour votre honneur,
je viens expliqué et m'excusez d'être rentrée sur vos terre sans autorisation que j'ignorais d'ailleurs totalement,sinon je ne me saurais pas aventurée bêtement dans votre duché, vous m'en voyez profondément désolée et si vous me l'autorisez je vais dés demain qui vos terres ,content sur votre indulgences et merci de m'avoir écoutez.

* Hardcore, ayant remplacer Nogait d'urgence arriva à la barre tout essouflé *

Bonjour.

Alors, j'ai bien étudier le dossier, je pense qu'il est inutile de chercher mainte complication, je serai clément. Je demande donc une relaxe avec obligation de quitté le Duché d'Alençon sous deux jours.

Par Hardcore,
Le 19 Septembre 1456.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Relaxé pour cause de décès prématuré ...

Mortesot, Juge d'Alençon
14 oct 1456