Procès ayant opposé Shalome au Duché d'Alençon
Shalome était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Nogait et Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 14/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
* Se présentant devant le Juge *
Bonjour,
Nous sommes tous réunis ici en se 15 Septembre 1456 car l'accusée, Dame Shalome, a encore une fois enfreint la loi, cette fois-ci il ne s'agit pas de violation d'un décret ducal, mais plutôt municipal. Et oui, cette fois-ci la dame a vendu sur le marché d'Alençon des stères des bois à 4,40 écus, alors que les stères de bois sont un monopole municipal de la ville d'Alençon.
Ce fut Dame Kiburlen qui constata l'infraction et me la transmis personnellement dans mon bureau. L'infraction ayant été commis le 14 Septembre 1456 dernier.
L'accusée a donc enfreint l'Art. 624-2b que je cite.
Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Nogait,
Procureur de l'Alençon,
Chef Maréchal de l'Alençon,
15 Septembre 1456
bonjour votre Honneur
je puis constaté que les bretons ne sont franchement pas les bienvenues ici en Alençon et croyez moi suis pas prêt de revenir foulé votre sol
2 procés en 2 jours ,ont m'avait prévenu que nous Bretons nous étions les mal aimé mais la ,il y a un peu d'abus ce bois ces la divine qui m'en a fait offrande un matin me suis réveillé et cetait prés de moi étant affamée ce jour la n'ayant plus la moindre guigne de pain a mangé car ayant chanté,dansé tout l'été me suis retrouvé fort dépourvu une fois les beaux jours passé,messires et Dames de la Cour vous en pries ayez pitié d'une pauvre soiffardes qui ne pensent qu'a boire et errer sur les routes à la recherche d'un quelconque bonheur éphémère,merci de m'avoir écouté la belle journée a vous et que le divin vous aides dans votre décision
* Hardcore garde le même dossier, et revient à la barre *
Bon alors... je souhaiterai l'adresse de votre Divine, car la mienne n'est pas aussi généreuse, 5 stéres d'un coup !
Sachez, qu'il faut regardé les informations de la mairie lorsque l'on arrive dans un village. Vous l'auriez fait, cela vous aurez eviter un procés, qui est le deuxiéme. Alors je vous prie de m'écouté Dame Shalome, lorsque vous voyager, n'oublier jamais de vous renseigné: sur le Duché dans lequelle vous compter passer, cela vous evitera d'être là ou vous n'avez pas le droit, et surtout, sur les lois en vigueur, dans le duché et le village.
Pour la comdanation, je demande une amende symbolyque de 1 ecus, ainsi que le rachat des 5 stéres de bois que vous avez vendu au prix de 4.40 ecus à Dame Kiburlen.
Par Hardcore,
Le 19 Septembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
1 écus symbolisant la honte de sa condition qui l'a fait décéder prématurément.
Mortesot, Juge d’Alençon
14 oct 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu