Le nouveau procureur, Sieur Nogait, entra dans la salle d'audience, s'excusant auprès du Juge et de l'accusé ainsi qu'au près du public présent pour le retard que prenais l'affaire, il venait tout juste d'entrer en fonction et dès qu'il avait appris que ce procès attendait depuis longtemps, il s'était dirigé vers la salle d'audience avec le dossier de l'accusé entre les mains.

Regardant la salle d'audience des yeux, puis le Juge, il déposa le dossier sur la table, regarda l'acte d'accusation puis s'avança, a mi-chemin entre l'accusé et le Juge.

Monsieur le Juge, chère public,

Nous sommes réunis ici-même en se jour car l'accusé, Sieur Lediabolo surnommé Diab', à enfreint la loi.

Il a agit comme un Marchand Ambulant sur le marché d'Alençon en achetant une quantité supérieur à 10 objets et ce sans demander autorisation au Cac au préalable et sans sa permission.

Messire Lediabolo avait acheté sur la foire ducale 15 pelotes de laine au prix de 12 écus et 80 deniers ainsi que 15 peaux au prix de 15 écus et 50 deniers. Ces marchandises avaient été mises sur la foire par Dame Missrose la mairesse de Verneuil et étaient à destination de Dame Kiburlen l'ex-mairesse d'Alençonde se fait, Messire Diabolo qui a enfreint nos lois en effet dans le livre concernant l'économie

L'accusé à violé les Art 1,2 et 3, permettez moi de vous les rappeler aux yeux de tous.

Prenant son livre de loi, pour lire mot pour mot les lois il s'éclairci la voix et déclara ceci.

L'Art 1, Est considérée comme Marchand Ambulant :
Toute personne vendant ou achetant tout type de marchandises en quantité (supérieure à 10) sur le marché d'un village, alors que sa propriété est située dans un village extérieur à l'Alençon.

L'Art 2, Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés.

Et finalement, l'Art 3, Tout Marchands Ambulants n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera accusé d'escroquerie.

Je laisse maintenant place à Sa grâce Arfée, Duchesse d'Alençon et avocate de Dame MissRose, mairesse de Vernueil et maintenant à se jour Ex- Secrétaire d'État de l'Alençon.

procureur nogait,
09/08/1456

Diab’ se leva et prit la parole

Monsieur le Juge, cher publique… * puis se retournant vers dame Arfee et dame MissRose pour leur faire un clin d’œil tout en se grattant l’entre jambe* …mes chères admiratrices.

Si j’ai bien tout saisi, je suis ici devant vous pour avoir exercé mon humble pouvoir d’achat sur votre foire ducale.
Hummm si on m’avait dit qu’un jour on enverrait un villageois d’une réputation irréprochable, sans antécédent, devant un tribunal pour une histoire d’achat sur foire ducale, je ne l’aurais certainement pas cru.


Raclant une gorge un peu sèche, il retourna vers sa place pour aller fouiller dans sa besace et y sortir une bouteille de calva et un gros tas de parchemins qu’il posa sur la table.
Il but rapidement une petite rasade et reposa la bouteille presque vide.
Farfouillant un peu dans les parchemins poussiéreux, il fini par y trouver le chapitre qui l’intéressait.
Au moment de lire un extrait des lois, une poussière lui titilla les naseaux, ce qui eu comme effet de le faire éternuer bruyamment : tchoummmmmm !!


Un peu embêté, il se moucha dans son tablier et repris la parole :
Op2. Les Marchands Ambulants Art1. a écrit:
Art 1 : Est considérée comme Marchand Ambulant :
Toute personne vendant ou achetant tout type de marchandises en quantité (supérieure à 10) sur le marché d'un village , alors que sa propriété est située dans un village extérieur à l'Alençon.
Ou est-il mentionné que l’achat sur la foire ducale est soumis à la même restriction que l’achat sur un vulgaire marché d’une ville, ce n’est guère la même chose il me semble, une foire ne peut-être assimilée à un marché. Si notre si belle langue est ainsi faite, il me semble qu’il y a une raison, et il faut respecter cela.
C’est donc pour cela que je réfute l’argument d’être considéré comme un marchand ambulant.

Op2. Les Marchands Ambulants Art2. a écrit:
Art 2 : Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés .

Op2. Les Marchands Ambulants Art3. a écrit:
Art 3, Tout Marchands Ambulants n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera accusé d'escroquerie.

Etant donné que l’Art 1 ne peut s’appliquer à mon cas, l’article 2 et 3 ne peuvent être utilisés, je le répète, je ne suis pas un marchand ambulant.



*Puis, regardant de bas en haut MissRose, prenant le soin de s’arrêter sur les ravissantes courbures afin de les avoir à jamais gravées dans sa mémoire :*
Quand à l’histoire du pigeon de la charmante dame ici présente, je dois vous avouez une chose dont je suis peu fière : Epuisé par ces quelques emplettes, j’ai voulu me reposer un moment sur un banc, et c’est alors que, m’asseyant, j’ai senti un truc un peu mou et doux sous mon arrière train, suivit d’un « crack ! ». Surpris, je me suis relevé et c’est alors que j’ai aperçu un pigeon en piteux étant, la nuque brisée… et qui plus est m’avait raclureé mes braies avec son sang. Satané bestiole !

Et en plus, pas très solide ces p’tites bêtes là. C’est bien beau de les dresser à envoyer des messages, mais faudrait penser à leur dire de ne point venir se placer sous nos fesses lorsque l’on souhaite se reposer, boudiou.
Tout esquinté qu’il était, il avait réussi à ruiner mes braies. Des braies toutes neuves !!! Vous vous rendez compte du gâchis.

Quand au fait, comme vous dites, que j’aurais « délesté » des marchandises à une ville qui en avait grandement besoin, j’aimerais vous rappeler que nous parlons ici de que 15 pelotes de laines et de 15 peaux. Autrement dit, nous parlons de l’équivalent d’1 mantel et de presque 2 tabliers. Franchement, si vous pensez que j’ai nuis à une ville avec cela… c’est que vous gérer une mairie comme une simple échoppe de tisserand, un peu comme c’est fait à Lisieux en ce moment d’ailleurs…
Et à ma connaissance les vêtements ne se mangent pas encore.



*Prenant de plus en plus d’assurance, il s’avança vers le juge de quelques pas :*
Alors oui Messire je juge, j’admets avoir acheté quelques laines et quelques peaux pour les besoin de mon échoppes et non pour en faire un effroyable commerce.
Permettez-moi de vous compter les faits tels qu’ils se sont passés :
Comme vous le savez très certainement, cela fait quelques temps que la Normandie peine à trouver les matières premières à la nourriture du bétail et donc ils sont obligés de restreindre le nombre de bêtes. Enfin vous savez certainement ce que c’est.

Donc j’étais venu ici dans l’idée d’acheter quelques bestiaux dans votre charmante ville au demeurant très accueillant, c’est alors que passant par la foire ducale, j’ai vu ces laines et peaux qui me faisaient de l’œil.

Je peux concevoir que ces marchandises ne m’étaient pas destinés, mais est-ce ma faute si, lorsque j’ai aperçu ces quelques laines et peaux qui me tendaient les bras, si j’ai craqué. Lorsque je regarde ces peaux et laines, mesdames et messires, j’y vois de ravissant vêtements que je vais pouvoir faire faire dans ma cave par des chits n’enfants qui rêvent d’apprendre le métier de tisserand, c’est qu’ils sont habile de leur main à cet âge… *se racle la gorge * heuuu oui je disais donc… que j’y ai vu des habits que je pourrais mettre à dispositions de vos bourses, pour votre plus grand bonheur, pour vous Mzelle *montre Arfee dans le publique* ou vous Messires, pour qu’une fois que vous entrez en taverne, tous les yeux se braquent sur votre splendide corsage voluptueux ou sur votre splendide mantel et cette magnifique ceinture en cuir, prête à fouetter l’arrière train de femmes aux mœurs légères... *se racle à nouveau la gorge et bois un coup*

Vous voyez, il n’y avait rien de malhonnête dans mon geste, j’ai juste voulu vous faire plaisir, pour que lorsque vous alliez au marché, vous repartez avec un p’tit bout de la collection printemps-été du Diab’,
*s’emporte quelque peu* :
…parce que oui mesdames et messires, je suis un artiste moi !



*reprenant un ton plus calme*
De plus je voudrais vous rappeler que lorsque je suis passé auprès du caissier de la foire pour régler la facture, quelque peu salé tout de même, j’ai dû m’acquitter de 50 écus supplémentaires de taxe.
A ce prix là, on pourrait présumer que si j’avais fais une erreur, le caissier me l’aurait signalé, ou alors c’est que vous engager du personnel non qualifié. Ou tout simplement, peut-être que le caissier connait mieux les lois que l’accusation... Ne croyez vous pas ?

14/08/1456

Nogait , assied a son bureau, entendit les témoignages puis entendant le juge prononcer son nom, ce leva.

Se déplaça un peu, entre le juge, l’accusé et le public, puis pris la parole.


*Souriant quelque peut*

Sieur Diab’! Alors selon vous, vous êtes un artiste, qui plus est, vous vous croyez en droit de demander un vice de procédure dès le début du procès!

Un artiste a les mêmes droits que tout le monde vous savez, sans quoi, cela ferait longtemps que je me serais nommé artiste et aurait attenté à la couronne de notre bon Roy!

*Rigola quelque peu puis repris contenance*

Que vous vous croyiez simple voyageur, n’étant pas un Marchand Ambulant nous importes peut, car peut-être, oui il est vrai, que vous n’êtes pas un Marchand Ambulant, officiel bien sur, car un Marchand Ambulant officiel travail pour quelqu’un, un duc, un maire ou autres personnes de rangs important. Mais, la loi stipule clairement, que toute personne achetant plus de 10 objets sur un marché, qu’il soit municipal ou ducal, est un Marchand Ambulant. Que vous le soyez officiellement ou non, vous agissez comme-tel et qui plus est, sans l’autorisation du maire ou du Commissaire au Commerce au préalable, je tien a signaler, que le maire ne peut accorder permission que s’il s’agit du Marché Municipal et non pas Ducal.

Les faits stipule, que vous avez acheté très exactement 30 objets, 15 peaux et 15 laine plus exactement, se qui est 3 fois plus que le minimum pour être considéré comme un Marchand Ambulant! Qui plus est, sur un Marché Ducal, qui ne vous êtes points permis d’accès sans l’autorisation du CaC. Si vous ne me croyez point, je vous permets de vous rappeler l’article de loi en question.

Prenant son livre de loi à nouveau, il lu l’article en question.

L'Art 2, Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés.

Sur « les » marchés, ce qui implique les marchés municipaux et le marché ducal.

Qui plus est, votre demande de vice de procédure n’a pas lieu d’être! Car il est clairement prouvez que vous êtes un Marchand Ambulant, de manière officiel, sous-traitant, ou non officiel, a votre propre compte, ce qui implique donc que vous avez enfreint la loi en ne demandant point la permission. Et je me permets donc de vous rappelez de nouveau l’un des articles de loi en cause qui est le suivant.

Reprenant son livre de loi,

L'Art 3, Tout Marchands Ambulants n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera accusé d'escroquerie.

L’accusation d’escroquerie portée à votre encontre est tout a fait valable, et applicable. Si le Juge, souhaite de son coté, se fier à la charte de Juge pour se permettre de vous juger avec des articles de loi en non-implication dans ce duché, il a le droit, cela n’étant pas de notre ressort, mais entre-temps, la justice Alençonnaise a des lois, qui elles, permettent de vous juger et nous les utiliserons.

La loi, c’est la loi…Nul ne peut y échappé, que vous soyez paysan, vagabond, artisan, citoyen, noble, artiste!, comte, duc, baron, chevalier, roi, grand maitre de France, Pape! Nul ne peut y échapper…

Rien ne sert de vous cacher derrière de fausses allusions, vous ne pouvez échapper à la loi.

Vous avez contrefait à la loi, vous en payerai donc le prix, c’est pourquoi je recommande donc à la justice Alençonnaise, suite à ce procès qui a un peu trop duré, de condamné sieur Lediabolo à une amende de 25écus, verser en dédommagement à la ville d’Alençon, ainsi qu’un remboursement total des biens à la mairie d’Alençon, c'est-à-dire, rendre 15 peaux et 15 laine à la mairie d’Alençon.

Car peut-être que pour vous cela n’est que peux, mais pour une ville en développement, nouvellement créé tel qu’Alençon, cela représente énormément.

Se tourna vers l’accusé,

Sieur, je vois en vous du bon, et je sais que vous croyiez agir dans la légalité, mais ce ne fut pas le cas, et vous en subissez maintenant les conséquences. À l’avenir, lisez les lois avant de commettre des actes que vous pourriez regretter. Et s’il venait un jour a mon oreille, qu’un autre procès est intenté à votre encontre, je ne crois point que je serai aussi clément, ou qu’un futur procureur ne le soit aussi. Comptez-vous chanceux de vous en sortir avec une si faible peine, si le Juge la mets en application bien sur, car lui seul est maitre de la décision.

Nogait se retira à la table qui lui servait de bureau durant le procès, laissant libre cours à la justice, se tenant tout de même prêt a réagir, si l’on faisait de nouveau appel à lui.

procureur nogait,
13/09/1456

*Diab’ écouta le procureur puis une fois qu’il eu fini, il se leva et prit place.
C’est alors qu’un jeune gueux fit irruption dans la salle et troubla quelque peu l’ordre, surement un admirateur pensa-t’il. ^^
Le juge Lenoil le remis magistralement à sa place et le calme reprit.

Il fut étonné lorsqu’il entendit le procureur parler « de début de procès », lui qui se plis à la justice Alençonnaise depuis déjà un bon moment. Cette même justice qui l’empêche hélas de travailler dans son échoppe. Qui le dédommagera de cela, songea t’il.
Il fronça des sourcils et commença à déblatérer : *

Citation:
L'Art 2, Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés.
Etant donné qu’il n’est pas possible aux villageois de déposer sur la foire ducale, il est inconcevable d’assimiler la foire à un marché.
Quand au fait qu’il soit noté dans les lois : « les marchés », cela s’explique par le fait que dans un duché, il y a tout simplement plusieurs marchés municipaux et non parce qu’il y a une foire, mais peut-être me trompe-je ?
Encore une fois, à aucun moment il n’est indiqué « foire » dans vos textes, une foire est bien plus qu’un marché, une foire à des règles différentes, une gestion différente, par des autorités différentes, avec une taxe ducale pour chaque panier, et c’est pour tout cela qu’une foire ne peut être assimilée à un simple marché.

Quant à dire que l’Alençon est une ville en développement, il ne faut pas exagérer non plus. J’aimerais vous rappeler accessoirement que c’est votre capitale.
Pour y être allé récemment, je dois dire que ce n’est pas bien gentil pour les Alençonnais de se moquer d’eux de cette manière.
C’est sous-estimer le travail effectué depuis de TRES nombreux mois au sein de cette charmante ville. Les traiter de pouilleux n’aurait pas été plus insultant…

*regardant le juge Lenoil, Diab’ déclara avant de se rasseoir *
Finalement, il n’y a pas beaucoup de choses importantes à retenir :
- Le manque de clarté au sujet de cette foire dans la loi
- Le charabia de la duchesse avocate surmenée Arfee qui me laisse penser qu’elle est souffrante
- Que les arguments apportés par l’accusation semblent bien légers
- et le plus important, je n’ai bientôt plus de calva à disposition et ma gorge commence à être très sèche.

Je m’en remets désormais à votre jugement Messire le juge Lenoil et je renouvelle ma demande d’abandon du procès

* Diab’ fit une révérence et alla s’asseoir à sa place. *

17/09/1456

MissRose qui se tenait depuis un long moment déjà a côté d'Arfée son avocate, entendit soudain que le juge l'appelait a témoigner.
Ne sachant trop quoi faire en pareil cas, c'était en effet la première affaire pour laquelle elle devait apporter son témoignage, elle se leva et s'approcha de la barre.

Regardant le procureur fraichement nommé et le juge, elle leur sourit et commença a relater les faits.

Cette affaire a eu lieu alors que je commençais tout juste mon premier mandat de maire a Verneuil.
Dame Kiburlen, alors mairesse d'Alençon m'avait demander de lui vendre des pelotes de laine ainsi que des peaux, pour que son tisserand puisse travailler un peu.
Je lui ai donc mis en vente sur la foire ducale 15 pelotes a 12,80 écus et 15 peaux a 15,50 écus.

J'ai eu la surprise un moment après de constater que ces marchandises avaient été achetées par un dénommé Lediabolo, tisserand de son état, éleveur lui même de moutons, et habitant Lisieux.

Je me suis donc empressé de lui envoyer mon meilleur pigeon afin de le prévenir au plus vite, que son achat n'avait pas lieu d'être et lui demandant de me rendre la marchandise qui ne lui était pas destinée.

Je n'ai jamais eu de réponse, mon pigeon n'étant jamais revenu.
J'ai donc tout de suite signalé cette affaire à Ztneik, Prévot des Maréchaux a cette époque.

Lediabolo a profité de son passage dans notre duché pour délester celui ci de marchandises qui étaient destinées a une ville qui en avait grandement besoin. Sans doute dans le but de s'enrichir un peu plus, vu le cour actuelle des dites marchandises.
J'ai en plus a déplorer la perte de mon meilleur pigeon ... qui j'ose l'espérer n'a pas en plus servi de repas a ce pic assiette !

Voilà tout ce que je peux vous apporter comme témoignage messire le Juge, jespère que cela suffira a faire condamner cet homme, qui en plus a ce que j'ai compris, est un récidiviste.
Il a donc besoin je pense d'une peine exemplaire.

A ces paroles, MissRose se tourna vers le prévenu et le regarda un instant, puis retourna s'assoir aux cotés de son avocate.

11/08/1456

Quelque peu surchargée ces derniers temps, l’avocate, Duchesse, Mairesse, avait pris du travail afin de ne pas trop perdre de temps.
Perdue dans ses calculs du coûts, les Traités, elle en avait perdu la notion de temps…
Relevant la tête, voyant tous les visages tournés vers elle, elle ne put réprimer une exclamation.

Ba quoi ? Zavez quoi à me regarder comme ça ?
J’ai un morceau de salade entre les dents ??
Sous le doute, elle entreprit de se tâter les dents du bout de la langue, quand le Juge lui rappela ses obligations, rougissant, elle reprit contenance et s’empressa de se lever pour son intervention.

He bien Mesdames et Messieurs,

Nous avons trouvé fort distrayante l’intervention du Sieur Lediablo, mais nous nous devons de retrouver notre sérieux.

Revenons sur le premier point abordé, c’est à dire l’interprétation de nos lois, Sieur Lediablo justifie son geste par le fait qu’il est mentionné « sur le marché d’un village ».
Doit on en conclure que ces achats ont été fait en pleine campagne ?
Bien entendu que non, il n’est pas précisé qu’il s’agit des marchés municipaux, mais dans un village, et il est bien entendu que chaque ville possède un accès privilégié destiné aux échanges avec le Duché et entre Municipalité, mais bien entendu cela ne se passe pas en rase campagne, mais bien dans une ville, qui plus est notre capitale, Alençon.
Si nous suivons le raisonnement de Sieur Lediablo, l’université s’apparente plus à la classe verte, nous devons certainement la faire en plein champs, le Tribunal doit se situer dans l’éclos à bestiaux et je n’ose imaginer où il place la Cathédrale.

De par ce fait, Sieur Lediablo est dont un Marchand Ambulant, et l’acte d’accusation est parfaitement valide.

Toutefois, si il revenait à être fait mention de cette interprétation de la loi, je tiens à faire mention d’un point de la charte de Juges :

Le silence de la loi

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).

Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents confrères.

Ce n’est donc pas parce que la loi ne stipule pas un cas de figure particulier que l’infraction n’existe pas.


Quand à l’ordre d’importance que nous accordons à nos denrées, elle nous est propre et ne doit pas être à la discrétion de l’accusé, si en ces lieux les personnes présentes peuvent s’enorgueillir de la qualité de leur toilette, il n’en reste pas moins que d’autres, honteux et privés de ce stock se cachent honteusement afin de cacher leurs haillons.
Ne vous fiez pas aux personnes présentes, mais pensez à ces artisans privaient de travail, à ces clients qui n’ont pu s’habiller et se terrent faute de tenue adéquate.


Pour ces raisons, nous considérons que la ville de Verneuil fut une victime de ce Sieur, et demandons réparation du préjudice subit.
La Mairesse que je représente, ne souhaite que retrouver les denrées qui furent malhonnêtement acquises et se contentera d’une amende symbolique de 10 écus.

Sur ce, elle fut une petite révérence et alla reprendre sa place auprès de sa cliente

31/08/1456

* La prose de l’avocate était si tristement ennuyeuse qu’il avait dû lutter pour ne point s’endormir.
Pour le tenir éveiller il s’était octroyé discrètement un petit remontant.

Puis, sur les paroles du juge Lenoil, Diab’ se leva et prit à nouveau la parole :*


Merci Messire le juge de me laisser la possibilité de reprendre la parole avant le réquisitoire du procureur.

Il est clair que la foire ducale ne se trouve pas en rase campagne, tout comme il est clair que dans les textes locaux, nul mention n’est faite de cette foire. Et pour cause, elle est soumise à une taxe de 50 écus par panier. Il faut être sacrément désespéré pour qu’un artisan aille se fournir sur cette foire. Un peintre sans pinceaux n’est rien.
Hé oui mesdames et messires, il faut vraiment être désespéré… et je l’étais. Comment pourrais-je exprimer mon art si l’on me prive de mes « pinceaux ».
Il est tellement difficile de trouver des matières premières dignes de ce nom que l’on fini par se fournir là où il est possible. Et ce même malgré une taxe de 50 écus. Vous vous rendez compte… 50 écus… Une fortune…

Mais revenons à la question de savoir si je suis un marchand ambulant:
En quoi consiste le rôle d’un marchand ambulant ? Il achète des trucs et des bidules, pour les revendre plus tard. Et dans le but de revendre plus cher.
Or si je ne m’abuse, je n’ai acheté que des denrées qui m’étaient utiles pour mon art. A savoir, ces quelques laines et peaux, m’ont permis d’habiller d’honnêtes citoyens de la ville.
Alors, doit-on vraiment me considérer comme un vulgaire et malhonnête marchand ambulant ne cherchant qu’à escroquer ? Il me semble que je suis bien loin de ce portrait, ne croyez-vous pas ?


Cela étant dit, j’aimerais remercier l’avocate surmenée de la partie adverse pour le splendide rappel de la charte du juge, mais est-il bien utile de rappeler au juge comment il doit faire son travail ?
J’aimerais toutefois attirer votre attention sur un étrange passage qui a été dit :
Arfee a écrit:
sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant.
Shocked Qu’est-ce donc ce charabia ? Est-ce une nouvelle technique pour déstabiliser l’équipe adverse ? *se tournant vers Arfee en prenant un air faussement inquiet * Êtes-vous souffrante ?
J’ai bien peur que le cumul des différents mandats de mzelle l’avocate-maire et duchesse Arfee, la surmène quelque peu.


De plus :
Arfee a écrit:
de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés
De consulter les jurisprudences ? Bin voyons !… Alors là j’ai envie de dire que c’est la meilleur.
Et bien, s’il y avait des jurisprudences qui concernaient le genre d’affaire pour lequel nous sommes tous ici, je présume que l’accusation, qui dans un souci de faire correctement son travail, viendrait avec des éléments valables, et viendrait avec des exemples concrets de jurisprudence, * Diab’ regarda théâtralement autour de lui… * or j’ai beau regarder, je ne vois rien.

Alors je vous le demande: Est-ce au juge de faire le travail de l’accusation ?

En l’absence de ces éléments et pour tous mes précédents arguments je vous demande l’annulation du procès pour vice de procédure ainsi que le remboursement de la taxe ducale comme simple dédommagement.

Merci bien de m’avoir écouté, je m’en remets désormais à votre jugement impartial.

*Diab’ fit une révérence et alla s’asseoir à sa place. Chemin faisant, il fit un clin d’œil à Arfee *

07/09/1456

« … regardez, regardez dit celle-ci, le chat s’est endormis. Alors les 5 petites souris lui grimpèrent sur le dos et dansèrent, lalalaaaa, lalalaaaa, mais le chat se réveilla et crack patatras, il les croqua. Fin »

Le juge essuya une larme tout en repliant le vélin qu’il venait de finir de lire… tant d’émotions …

Il se rendit tout à coup compte que le tribunal l’attendait, que c’était le foutoir et que des gens braillaient dans tous les sens en s’agitant.

Il se leva pour prendre place sur le fauteuil vide de juge.

Mais c’est pas possible, où sont donc les coussins que j’ai mandé ? Mais qu’est ce que c’est que ce tribunal, c’est la foire ici, tout fout l’camp …. GAAAAAAAAAARDDDES, arrêtez moi tout ces gens qui hurlent et gesticulent là devant moi et mettez les aux fers !!!!!!!! De quoi ? Heeuuu non, l’accusé vous me le laissez là, j’ai son verdict à lui signifier. Le Procureur ? Heuuu nan je le garde aussi …
Bon, voila, enfin un peu de calme !
Donc, alors même que je prenais à l’instant connaissance par la lecture d’une nouvelle très importante et secrète issu des hautes sphères de notre Duché, je me suis forgé une opinion sur le procès en question et ai conclu à un verdict qui, comme d’habitude, est des plus juste.

Tout l’enjeu de ce procès est finalement de savoir si l’accusé ici présent est soumis à l’article 1 ci-dessous en étant considéré comme un Marchand Ambulant.

Op2. Les Marchands Ambulants
Art 1 : Est considérée comme Marchand Ambulant :
Toute personne vendant ou achetant tout type de marchandises en quantité (supérieure à 10) sur le marché d'un village , alors que sa propriété est située dans un village extérieur à l'Alençon.

Art 2 : Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés .

Art 3, Tout Marchands Ambulants n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera accusé d'escroquerie.

L’accusé base sa défense sur le fait que l’article 1 ne parle que de marché et non de la foire et donc que par la même il ne saurait être considéré comme un marchand ambulant étant donné qu’il a acheté des matières premières à la foire et non sur un marché d’un quelconque village.
Après avoir consulté quelques érudits de ma connaissance, je me suis penché sur la définition du mot « foire ». La foire répond à diverses définitions qui se rejoignent et qui sont : « Grand marché public où l'on vend toutes sortes de marchandises et qui se tient à des dates régulières, … » ou encore « Marché international où les marchands, commerçants et artisans de toute l'Europe se donnaient rendez-vous pour écouler leurs marchandises » ou bien « ce mot qui vient de forum, place publique, est à son origine synonyme de celui de marché : l'un & l'autre signifient un concours de marchands & d'acheteurs, dans des lieux & des tems marqués ».
Messieurs, Mesdames, vous l’avez dés lors compris, une foire est donc belle et bien un marché.

Alors, finalement, la loi parle d’un « marché d’un village » et la encore, il faut comprendre que le terme « village » s’utilise indifféremment avec celui de « ville » (« bourg » étant d’ailleurs plus juste) étant donné qu’une ville se définie par l’existence d’une municipalité ce qui est le cas dans tous les Royaumes. Le terme « village » bien que maladroit ne désigne donc rien d'autre que n'importe quelle ville aussi bien une ville de province que la capitale et on ne peut dés lors pas en conclure que l’on parle plus d’un marché municipal que de la foire.

En conclusion, l’expression « marché d’un village » est une expression générique désignant aussi bien un marché municipal que la foire ducale.

En conséquence, l’accusé, par l’achat de 30 matières premières à la foire ducale alors même qu’il n’est pas un ressortissant du Duché d’Alençon entre bien dans le cadre de l’article 1 et est considéré comme un marchand ambulant. De ce fait, il contrevient à l’article 2 cité ci-dessus en n’ayant pas demandé d’autorisations au CAC ducal et donc est à juste titre accusé et reconnu coupable d’escroquerie en vertu de l’article 3.
Cependant, il me semble parfaitement évident que la loi est équivoque et peux être mal interprétée par les plus simples d’esprits ce qui représente une circonstance atténuante.
Aussi, après avoir fait procéder à une estimation moyenne de vos gains dans cette affaire, Messire Lediabolo je vous condamne à dédommager la mairie d’Alençon de la somme de 50 écus ou son équivalent selon les modalités définies avec notre JAP.
En sus, l’accusé se verra prélever directement 1 écu pour frais de fonctionnements.

Qu’il en soit ainsi !
Greffier faites évacuer la place parce que y’a marché la maintenant …

Mortesot, Juge d’Alençon
19 oct 1456