*Hardcore s’avance à la barre*

Bonjour tous.

Messire Seikson. Sachez que lorsque j’ai lu la plainte qui est à mon bureau, j’ai eu du mal à le croire… On se moque de la police, et après, on s’en vente en taverne…. Impensable.

Donc je résume ce qui c’est passé, Messire Seikson, vend des marchandises au dessus du prix maximum autorisé. Le lieutenant de police Nodo, qui à l’œil, et le bon, remarque ça et écrit alors à Seikson. Celui-ci répond qu’il ne savait pas etc…

Voilà une preuve :

http://i45.servimg.com/u/f45/12/45/63/52/seik_c10.jpg

Messire Nodo, propose donc un arrangement à l’amiable, celui-ci accepte, et profitera de ceci pour recommencer à frauder.

Il ne s’arrête pas là !! il ira en taverne, se vanter de cette affaire, notamment à Dame Amandiére, qui viendra témoigner.

Donc voilà ce que dis la loi concernant l’escroquerie.
"
Art. 622-1 – De la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives."

On rajoute trouble à l’ordre public, car les produits sont vendus au dessus du prix max.

"rt. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "


Voilà. Les preuves arriveront lors du réquisitoire si l’accusé ne coopère pas.

Messire Seikson, nous vous écoutons.

Par Hardcore,
Le 11 Octobre 1456.

j'ai rien fait je ne savais rien du tout matn
j'assume c'est fait c'est fait que la lois sois respecter mais ce monsieur ne dit pas toute la verité je me défondrais le jour venu c'est tout ce que j'ai a dire merci aurevoir

Vous avez rien fait, mais vous assumer, soyez cohérent !!

Aprés avoir écouter la plaidoirie et les témoignages, Monsieur le juge, je demande deux jours de prison, et l'obligation de racheter toutes les denrées vendu à un prix supérieur à la limite autorisé.

Par Hardcore,
Le 12 octobre 1456.

messire j'ai fais sa par erreur je ne savais pas que c'est té interdit mtn que je sais sa risque plus d'arrivé est par rapor a madame Amandiére je ne vois pas il y a koi comment mal de se venté un peu pour dragué une fille en plus elle a menti je lui ai jamais parlé de plan ou 100écus en 3 jours je sais pas d'ou elle sor sa c'est tout j'ai a dir

Bonjour votre Honneur,

Messire Seikson m'a abordé en taverne souhaitant me parler. Comme je ne connaissais pas cette personne mais qu'il était très insistant dans son approche, j'ai été intriguée ... je voulais connaitre le but exact de ces agissements.

Visiblement mon flair ne m'a pas trompé, après m'avoir demandé de "sortir avec lui" il a cherché à m'attirer en me disant que nous aurions pleins d'écus. Pour appuyer ses dires, il s'est vanté d'avoir gagner 100 ecus en 3 jours de présence.

Interpelée par son verbiage, j'ai donc cherché à en savoir plus. Il me répond alors je cites : J'ai des plans.

Jouant l'andouille afin de le pieger je lui retourne la question. Il me répond alors qu'il m'expliquerait ses "plans" si je venais à "sortir" avec lui.

La suite est simple ... j'ai décliné son offre en le prévenant ce qu'il risquait de lui arriver. Il m'a alors répondu de ne pas m'inquieter qu'il avait tout prévu.

Puis d'autres personnes sont entrées et ce messire a engagé la conversation avec dame XxxoO plus connue sous le nom de Célia.

Voilà votre Honneur.

Bonjour,

L’affaire en cours concerne la vente de 6 denrées, toutes à des prix au-dessus des prix autorisés par la mairie de Mortagne, et ce étalé sur 3 jours

1 stère de bois à 6 écus (limite : 4 écus)
1 stère de bois à 15,30 écus(limite : 4 écus)
1 stère de bois à 15,80 écus(limite : 4 écus)
1 mais à 5 écus(limite : 3,60 écus)
1 sac de farine à 16 écus(limite : 15,5 écus)
1 stère de bois à 15,95 écus (limite : 4 écus)

Toutes ces denrées étant vendues à l’unité, je n’avais le choix de les acheter toutes, afin de trouver le contrevenant.
La première a été racheté ce jour par l’accusé, dans un essai de règlement à l’amiable, mais je l’ai racheté ensuite….en effet, la dernière denrée de cette liste a été déposée et donc saisie par la police, suite à ce rachat.

J’étais déjà fort en colère de voir que ce personnage m’escroquais encore et toujours, mais je le fut encore plus quand ma douce Amandière vint m’indiquer que ce manant considérais cela comme des carottes, destinées à venir alimenter la cagnotte qu’il se constituait dans sa propriété. Non seulement il m’escroquait, mais c’était bien la police qui était visée.
Un peu plus tard, XXXoo, notre crieuse ducale vint se plaindre du même individu, tentant de lui emprunter de l’argent pour me rembourser sa dette.

Mon sang ne fit qu’un tour, et ma bourse se vidant dangereusement, je demanda à ce que ce dossier soit traité avec la plus grande urgence.

Je suis fort heureux que moi seul ai eut à subir les attaques de ce personnage, en non mes 2 sergents. En effet, en cas de perte, je n’aurais pas à me justifier auprès de la mairie, car ma surveillance s’effectue sur mes fonds propre, et ce afin de protéger ma mairie et mon duché.

Merci de m’avoir écouté

L'accusé a jugé bon de laisser la mort venir à lui et c'est tant mieux !

Qu'on lui prenne néanmoins ses effets personnels qu'on redistribuera aux gueux ainsi qu'un écu symbolique pour frais de dossiers.

Mortesot, Juge d'Alençon
19 oct 1456