Procès ayant opposé Drlo88 au Duché d'Alençon
Drlo88 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 19/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Hardcore prit un autre dossier, et s’avança de nouveau. *
Alors voyons, ah voilà ! Esclavagisme, Messire Drlo88, vous avez embauché Dame Arwen* pour 19 ecus, avec 19 points de caractéristique. Infraction constaté par la très belle sergente de Verneuil, Dame Leello. De plus, vous n’avez pas répondu aux courriers de celle-ci.
Messire, nul n’est sensé ignoré la loi. Cette loi, je vais vous la rappeler, ou peut-être, vous l’apprendre ?
« Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice. »
Et pas de chances pour vous, le chapitre 3, du livre VI, des nouvelles lois Alençonnaise, traite de se sujet. Je vais lelire.
« Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. »
Voilà, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 18 Septembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bon et bien... Il n'est même pas venu.
Monsieur le Juge, je demande les deux ecus de compensation pour Dame Arwen* ainsi qu'une journée de prison.
Par Hardcore,
Le 28 Septembre 1456.
bonjour monsieu le juge
je suis d'accord que je suis coupable mais je ne savais pas que le salaire minimum est de 21 ecus.
meilleurs salutations.
drlo88
* Le juge se leva et pointa son marteau en direction de l’accusé *
Non Monsieur, ceci n’est pas une excuse « Je ne savais pas » … NONNNNNNNNNNN
Et si vous tuez quelqu’un vous direz à la cour que vous ne saviez pas qu’il ne fallait pas tuer ? NNNNOOONNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN !!!!!!!!!!!
* Le juge martela de toute ses forces sur son pupitre *
NUL N’EST CENSÉ IGNORER LA LOI, Monsieur !!!!!
En plus c’est marqué en Mairie … et puis le minimum de correction aurait été de répondre à notre belle sergente pour régler cette affaire à l’amiable. D’ailleurs vous allez maintenant la voir en chaire et en os, en courbes et sensualité, en poigne et en SANG car elle a été nommée tout fraichement JAP et elle n’est pas contente de votre attitude Monsieur !
Accusé, je vous déclare coupable des faits reprochés et vous condamne au dédommagement de 2 écus à votre victime ainsi qu’à un prélèvement direct de 1 écu pour nous avoir fait subir votre présence dans cette Cours.
Ayez conscience de ma clémence car si vous deviez à nouveau être présenté dans ce tribunal pour des faits similaires sachez que vous serez jeté en prison comme l’a suggéré notre estimé Procureur.
Ainsi soit-il !
Mortesot, Juge d’Alençon
19 oct 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : rembourser 2 écus à arwen