Procès ayant opposé Wallas29 au Duché d'Alençon
Wallas29 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 28/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Hardcore, aprés avoir grignoter un morceau entre deux procès, s'avance à la barre *
Tout le monde, Bonjour.
Nous sommes réunis en c’est lieux, la cour de justice, pour ceux qui ne serait pas au courant… Pour un cas d’esclavagisme. Messire Wallace29 a embauche Messire Uladh pour un salaire de 12 écus avec 0 points d’intelligence. De plus, vous n’avez pas répondu au courrier de la sergente Nathybzh.
Je vais vous rappelez la grille des salaires.
Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice.
Maintenant je vous cite, ce que dit notre loi sur l’esclavagisme.
« Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. «
Voilà, j’écoute maintenant votre plaidoirie.
Par Hardcore,
Le 08 Octobre 1456.
je ne peux être coupable d'esclavagisme car je ne fais travailler personne, dans ma modeste demeure,
et surtout que mes revenus sont très très modeste.
monsieur le juge
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Hardcore s'avance à la barre *
Bon excusez moi mais, le juge a oublier de me donner la parole. Je vais donc faire mon réquisitoire ici.
Alors Messire Wallace29, on nit les faits? Pourtant je ne suis pas fou, je ne lance pas un procés sans être sur qu'il y a infraction.
Je vais donc sortir les preuves pour apuyer mon accusation.
Voilà votre Honneur.
http://img150.imageshack.us/img150/2933/wallace29wj5.png
et...
http://img352.imageshack.us/img352/3121/0110ul5.png
Donc, Monsieur le Juge, je demande une journée de prison, ainsi que trois jours de travail au verger de Verneuil, et la revente des fruits recolter à 8 ecus. Et bien sur le remboursement des 3 écus à Uladh.
Par Hardcore,
Le 22 Octobre 1456.
Monsieur le Procureur, en effet votre démonstration est convaincante face à la triste tirade de notre accusé qui n’a finalement réussi qu’à émouvoir ma tante Albertine … bon, il faut bien dire qu’elle aime les jeunes freluquets à la chaire tendre et ferme, donc ceci explique peut etre cela.
Bref, monsieur l’accusé, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés à savoir un acte odieux d’esclavagisme et vous condamne au remboursement de 3 écus à la victime ainsi qu’à 3 jours de travaux forcés au verger de Verneuil selon les modalités requises par le Procureur. En sus, pour frais de perruques il vous sera prélevé immédiatement 1 écus.
Allez en paix
Mortesot, Juge d’Alençon
28 oct 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : rembourser trois écus à uladh
trois jours de travail dans le verger de verneuil pour vendre des fruits à 8 écus