Procès ayant opposé Hajar011 au Duché d'Alençon
Hajar011 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 28/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Hardcore s’avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
Aujourd’hui, un p’tit cas d’esclavagisme, comme en voit (trop) souvent. Messire Hajar011 a embauché Arwan pour un salaire de 15 écus avec 5 points d’intelligence. Voyons la grille des salaires pour que tout le monde sache que ceci est interdit. Dame Josy6 chargée de l’enquête, n’a pas reçu de réponse à son courrier.
"Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice."
Le salaire aurait donc du être de 17 écus.
Maintenant, je vous cite la loi sur l’esclavagisme.
"Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."
Voilà tout est dit. Nous écoutons votre plaidoirie.
Par Hardcore,
Le 20 Octobre 1456.
Arwan est un menteur car quand jé mis un offre demploi quelqun ma envoyer un courier pour me dire que pour 5 d'intéligence tu doit donner 17écus alors je lé annulé é jé travailler dans mon champs
Non mais vous vous moquez de nous? Vous appelez comme témoin pour dire que les propos que vous avait dit on vrai. On va ou ??
Donc si je comprend bien, vous n'avez pas embauché Arwan ce 12 octobre 1456, pourtant voilà ce que la police ma rapporter comme preuve !!
"12/10 02:43 : Hajar011 embauche Arwan pour 15,00 écus"
Donc qui est le menteur?
Bon, Monsieur le Juge, comme vous le constater, ce Messire ne fait rien pour arrnger son cas. Je demande donc le remboursement de 2 écus à Arwan, ainsi que deux journées de prison.
Par Hardcore,
Le 25 Octobre 1456.
peut etre que arwan a accepter l'offre d'emplois avant que j'ai annulé.le lendemain quand jé vu mon champ je lé trouver pas labourer.allors jé suposer que personne na acepter allors jai travailler moi meme dedans
hajar011 a dis vrais dans sa défence.et jaffirme qu'elle a anulé avant que Arwan accept
le témoin ne s'est pas présenté, le vilain !
Ralala, non mais en tous cas notre accusée ne manque pas d’humour, c’est déjà ça, le seul problème est que nous sommes dans un tribunal et non au milieu d’une représentation de quelques jongleurs, amuseurs publics et autres montreur d’ours … quoi que le Procureur tiens finalement un petit peu ce rôle !
Allez, madame, vous êtes déclarée coupable et je vous condamne au remboursement de la victime de 2 écus ainsi qu’une journée de prison ou vous amuserez les gardiens et les rats.
Qu’il en soit ainsi !
Mortesot, Juge d’Alençon
28 oct 1456
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : rembourser 2 écus à arwan