Procès ayant opposé Hatebreed666 au Duché d'Alençon
Hatebreed666 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 04/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
* Hardcore s’avance à la barre *
Nous voilà réunis pour l’affaire d’un Breton sur nos terre, signaler par notre agent des douanes, Messire Kurdy. Et comme chacun ici présent le sais, à part peut-être vous, Messire Hatebreed666, ceci est formellement interdit. Il est donc normal que la cour de justice, soit le seul endroit que vous visiterai de notre Duché. Je cite, l’annonce de la Pairie.
« Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.
Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.
Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.
Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455. »
Nous sommes donc en présence d’une violation de l’article 624-2b, que je vais vous lire, juste pour le plaisir.
« Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »
Messire Hatebreed666, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 18 septembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Hard se reveille lorsque le Juge lui donne la parole *
Bon voilà, il n'est même pas venu... Preuve de mauvise foi.
Monsieur le Juge, je demande 50 ecus d'amende.
Par Hardcore,
Le 24 Septembre 1456
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bon ben voila, on leur laisse une chance de se défendre et ils ne la saisissent pas.
Ce monsieur s’est enfui mais il ne le sait peut être pas, il sera condamné quand même car il est coupable des faits qui lui sont reprochés.
Dans la mesure où cet énergumène n’a pas le sou, je le condamne au payement de la somme de 1 écus ainsi qu’au prolongement d’1 journée de son séjour en prison qu’il effectue déjà dans un autre Duché.
Qu’il en sot ainsi.
Mortesot, Juge d’Alençon
4 nov 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 1 jour de prison ferme