Procès ayant opposé Bodien au Duché d'Alençon
Bodien était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 04/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Hardcore s’avance à la barre *
Nous voilà réunis pour l’affaire d’un Breton sur nos terre, signaler par notre agent des douanes, Messire Kurdy. Et comme chacun ici présent le sais, à part peut-être vous, Messire Bodien, ceci est formellement interdit. Il est donc normal que la cour de justice, soit le seul endroit que vous visiterai de notre Duché. Je cite, l’annonce de la Pairie.
« Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.
Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.
Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.
Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455. »
Nous sommes donc en présence d’une violation de l’article 624-2b, que j vais vous lire, juste pour le plaisir.
« rt. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »
MessireBodien, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 4 octobre 1456.
Messire,
Merci De m' écouter en ce jour.
Je n' ai point nié la loi, mais je
l' ai oublié. S' il vous Plaît Je
fais appel à la cour de Justice pour être
clément et compréhensif. Je souhaite passer
un séjour à Verneuil d' un mois maximum.
Pour voir mon Frère Klein. Merci.
* Hardcore s'avance à la barre *
Aprés avoir entendu la plaidoirie et le témoignage, je demande une relaxe monsieur le Juge, cette personne rend visite à ça famille.
Par Hardcore,
Le 05 Septembre 1456.
Je vous remercie beaucoup votre compréhension.
Si mon souhait se réalise (séjourner à Verneuil)
Je tiendrais ma parole et repartirais chez moi dès
un mois passé dans cette charmente ville.
Messire,
Je plaide en la faveur de mon frère pour que ce dernier obtienne un droit de Séjour à Verneuil, Il viens en paix pour me voir. Soyez compréhensif s' il vous plaît...
Messire Bodien n' a rien contre la France, au contraire.
Merci de m' avoir entendu avec attention.
Klein
L'accusé ayant jugé bon de décéder, je déclare le non lieu pour cette affaire. Cela étant que l'assistance soit consciente que l'oubli d'une loi ne dédouane pas de la respecter et donc que l'accusé s'est néanmoins rendu coupable d'un délit.
Le prévenu a été relaxé.