Acte d'accusation
*Hardcore, comme à son habitude, s�avance à la barre *

Et bien� Encore un cas d�esclavagisme� C�est vraiment à la mode. Alors cette fois-ci c�est Dame Jeanne.de.fontenoy qui a embauché 1989nicolas pour un salaire de 18 ecus, avec 18 points de qualifications requise. Et bien non, ça n�est pas bon� De plus, vous n�avez pas répondu aux courriers de Josy6, sergente d�Alençon.

Je vous rappel la grille tarifaire des salaires

Grille tarifaire du travail :

- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice.

Comme vous pouvez le constater, 18 points demande un minimum de 21 ecus.

Notre loi sur l�esclavagisme dit :

" Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Voilà, tous est dit, nous attendons votre plaidoirie.

Par Hardcore,
Le 08 Octobre 1456.

Première plaidoirie de la défense
Oui monsieur le juge, voici les faits , il est vrai que je puise etre accusé d'excavagisme mais voila je voulait relatter les faits a Dame Josy6 mais ayant enlever le courrier qu'elle m'avait envoyer , je n'ai puis lui repondre et de plus n'etant pas en ville , il m'etais tres difficile de trouver son nom .
Ainsi qu'a ce sieur 1989Nicolas, a qui je devait effectivement 3 ecus par le biais du marché ,
Mais n'ayant pu souvenance des noms donc je n'ai pu le rembourser et c'est pourquoi je me suis presse de venir , vous voir des mon arriver en ville . C'est pourquoi je demande votre clemance et donnerai suite a cette affaire aupres du sieur .

Réquisitoire de l'accusation
Bon... Une histoire tordu j'ai envie de dire, il faut travailler votre mémoire. Enfin, je serai clément, non pas parce que vous me l'avez demandé, mais simplement que vous vous proposez de rembourser.

Monsieur le uge, je demande donc un relaxe avec l'obligation de rembouser 3 ecus à Messire 1989Nicolas.

Par Hardcore,
Le 12 Octobre 1456.

*

Monsieur, le Procureur, votre réquisitoire est accordé : je prononce la relaxe de l'accusée avec l'obligation de rembourser 3 écus à Messire 1989Nicolas.

Mortesot, Juge d'Alençon
13 nov 1456