Acte d'accusation

* Hardcore s�avance à la barre *

Nous voilà réunis pour l�affaire d�un Breton sur nos terre, signaler par notre agent des douanes, Messire Lolodu31. Et comme chacun ici présent le sais, à part peut-être vous, Messire Dhim, ceci est formellement interdit. Il est donc normal que la cour de justice, soit le seul endroit que vous visiterai de notre Duché. Je cite, l�annonce de la Pairie.

« Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.

Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.

Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.

Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455. »

Nous sommes donc en présence d�une violation de l�article 624-2b, que j vais vous lire, juste pour le plaisir.

« rt. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

Messire Dhim, nous vous écoutons.

Par Hardcore,
Le 24 septembre 1456.

Première plaidoirie de la défense

Mon seigneur je ne suis qu'un simple vagabond qui souhaite se rendre dans le sud.
Je me suis retrouv bloqué en bretagne par un conflie qui ne eme conserne pas le moin du monde.
Je suis totalement désolé de mettre mis en infraction en pénetrant vos terre mais cela fait plusieur semaine que je cherche a quitter la bretagne,pays ou je n'ai rien a faire.
pour finir je ne cherche qu'à traverser votre térritoire le plus vite possible. Et je tien a signaler que je n'ai pas une seul fois pris les armes pour la bretagne donc contre vous et que a part votre mise en accusation je ne suis responssable d'aucun acte de malveillance envers qui que ce soit.

Réquisitoire de l'accusation

* Hardcore regarde l'accusé et s'avance à la barre *

Bien, Messire, votre plaidoirie me semble honnéte, et plus d'être venu.

Monsieur le Juge, je demande donc une relaxe, sous conditions qu'il ai quitté les terres d'Alençon sous deux jours.

Par Hardcore,
Le 26 Septembre 1456.
Dernière plaidoirie de la défense

Je remercie maitre Hardcore pour ca clemence et m angage a quitter vos terres mais afin de ne pas me soustraire a la justice je partirai des la cours auras etablie un verdict

*

Et bien, soit, qu’il en soit ainsi, je prononce la relaxe de l’accusé.

Mortesot, Juge d’Alençon
21 nov 1456