*Hard s�avance à la barre*

Hum, j�vais finir par l�aimer cette barre.

Tous ! Bonjour.

Nous sommes réunis à s�t�heure pour un cas d�escroquerie. Messire LordTitou a vendu 3 stères de bois sur le marché de Mortagne. Infraction constaté le 27 octobre par le Lieutenant Nodo.

Je rappel le décret municipal de Mortagne.

"DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus

Toute personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie."

Comme vous avez pu entendre, le prix maximum autorisé est de 4.00 écus. Nous avons donc une différence de 1.00 écus par stères, pour ceux qui serait mauvais en maths.

Je cite maintenant, la loi concernant la violation d�un decret municipal.

"Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "

Voilà, je crois que tout est dit.

Messire, nous écoutons votre plaidoirie.

Par Hardcore,
Le 02 Novembre 1456.

*

* Hardcore s'avance à la barre une nouvel fois *

Même pas venu !

Alors Monsieur le Juge, je demande le rachat des 3 stéres à 5 écus piéces. Ainsi que deux jours de travaux forcé au bois de Mortagne, avec l'obligation de vendre les stéres à 3.5 écus à la mairie.

Par Hardcore.
Le 07 Novembre 1456

*

Bien que l'accusé soit prématurément décédé, il est reconnu coupable et il sera prélevé sur sa dépouille la somme de 1 écu pour frais de dossiers.

Mortesot, Juge d'Alençon
02 dec 1456