*Hardcore s�avance à la barre*

Bonjour,

Aujourd�hui, un cas de trouble à l�ordre public, Dame Bellehelene est entré dans notre Duché. Celui-ci étant interdit aux bretons, il lui est interdit (vu qu�elle est bretonne). Je rappel le decret imposer par notre bon Roy :

« Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.

Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.

Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.

Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455. »

Et comme je l�ai dit avant ceci est un trouble à l�ordre public, la loi dit :

"Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "

Voilà, Dame Bellehelene, nous vous écoutons.

Par Hardcore,
Le 12 Octobre 1456.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Hardcore s'avance à la barre *

Bon, j'aurai presque oublié cette affaire qui date de bien longtemps.

Enfin, on ne va pas s'attardé, Monsieur le juge, je demande 50 écus d'amende.

Par Hardcore,
Le 07 Novembre 1456.

*

Qui ne dit mot consent ! 50 écus !

Mortesot, Juge d’Alençon
1 dec 1456