* Hardcore s�avance à la barre *

Tous ! Bonjour.

Nous sommes réunis ici pour un cas d�escroquerie, l�accusé, Messire Ealfas, a vendu sur le marché de Mortagne, une stère de bois au prix de 15.95 écus. L�infraction a été constatée par le Lieutenant de Police Nodo.

Le décret affiché à la mairie de Mortagne dit :

"DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus"

Comme vous pouvez le constater, le prix maximum pour une stére de bois est de 4.00 ecus. Et qu�on ne vienne pas me dire que je chipote pour rien, y�a un écart de 11.95 écus, si on laisse faire, c�est la porte ouverte à toutes les fenêtres.

Pour mon accusation, je me réfère à l�article 624-2b qui dit :

"Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "

Dans notre décret, il est bien mentionné que ce sera considéré comme un acte d�escroquerie.

Voilà, Messire Ealfas, nous écoutons votre plaidoirie.

Par Hardcore,
Le 26 Octobre 1456.

Ce procès n'aurait jamais dû avoir lieu.
Si j'ai mis en vente des stères de bois au prix maximum, c'était pour qu'un de mes amis, Parder, puisse me rembourser un prêt que je lui avais fait lorsqu'il se fit racketté, plusieurs mois auparavant.
Le lieutenant Nodo me proposa un arrangement à l'amiable que j'acceptai : j'ai retiré immédiatement les stères de bois de la vente et aie racheté la stère qu'il m'avait acheté.
A l'évidence, ce procès a été déclenché sans respecter les délais octroyé à la police pour arranger cette affaire à l'amiable alors que je fus prompt à la réponse.
Je laisse la parole à mon avocat, messire Lenoil et appelle le lieutenant Nodo à la barre qui vous confirmera mes dires.

* Hardcore prend la parole *

Bon... Comme dit dans mon bureau, cette affaire est clos, nous sommes bien d'accord. Petite mésentente, nous ne sommes qu'être humain, mon Pére, vous êtes bien placé pour savoir ça.

Monsieur le Juge, bien entendu, je demande donc une relaxe.

Par Hardcore,
Le 28 Octobre 1456.

La défense a appelé Lenoil à la barre
Voici son témoignage :
Bien le bonjour, Messire juge !

Je suis l'avocat du sieur Ealfas et je ne comprends pas ce que je fais-là. Enfin si, je comprends, je suis là pour défendre un accusé comme c'est mon rôle en tant qu'avocat. Ce que je ne comprends pas par contre, c'est pourquoi ce procès a lieu, puisqu'une demande d'arrangement à l'amiable a été envoyé le matin même au sieur Ealfas, avant qu'il ne soit mis en procès dans l'après-midi.
Alors, je m'interroge, Messire juge. Car si on propose la procédure de justice accélérée à quelqu'un, pourquoi le met-on en procès dans la même journée ? Et si on veut lancer le procès tout de suite, moi je veux bien, mais alors pourquoi prendre la peine de demander au suspect de racheter la marchandise délictueuse ? Un peu de cohérence ne fait pas de mal, j'espère que pareil contretemps ne se présentera plus à l'avenir.

Enfin bref, puisque le sieur Ealfas a racheté le stère du délit et qu'il a retiré les autres du marché de Mortagne, il n'y a plus à discuter ; conformément à l'article 531-1 en général et ça dernière phrase en particulier, il ne vous reste plus qu'à prononcer la relaxe, Messire juge, puisque l'arrangement a été effectué.

En vous remerciant de m'avoir écouté et en me remettant en toute confiance à votre sagesse quant au règlement de cette triste histoire, je vous souhaite une bonne journée

Lenoil,
batonnier du barreau d'Alençon
28/10/1456

La défense a appelé Nodo à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

je confirme que ce procès a été lancé un peu rapidement, et que le sieur ici présent a racheté la miche en question.
Je tiens néanmoins à dire que la plainte a été déposée immédiatement car c'est une personne ne résidant pas dans le duché, et qui semble-t-il, l'a déjà quitté.
Enfin, il serait bon que les personnages agissant dans nos village le fassent en respectant les lois, afin que nos concitoyens ne se sentent pas lésé, ou idiot en les respectant.

Merci de m'avoir écouté

Bon ben voila, allez, que tous le monde rentre chez lui … relaxe …


Mortesot, Juge d’Alençon
1 dec 1456