Procès ayant opposé Minasdsn au Duché d'Alençon
Minasdsn était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 01/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Hardcore s�avance à la barre, comme d�habitude *
Tous ! Bonjour.
Nous sommes réunis aujourd�hui pour un cas de racket sur les terres d�Alençon. Dame Minasdsn a racketté Messire Anubis57 le 25 Octobre 1456. Cette Dame est de plus Bretonne, et n�a donc pas le droit de se trouver sur les terres du Domaine Royal.
Si je vous est invité ici, c�est bien parce que c�est interdit. Enfin, j�espère que je ne vous apprends rien. Je vais vous citer la loi concernant le brigandage.
"Art. 624-1b � Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d�une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l�agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives."
Non, vous n�avez as mal entendu, il est bien dit, 1000 écus. J�espère que cela vous aidera dans votre réflexion avant de vous exprimer.
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou alors contacter le batonnier, Messire Lenoil.
A présent, nous écoutons votre plaidoirie.
Par Hardcore,
Le 28 Octobre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Hardcore s'avance *
Bon l'accusé n'est même pas venu, je trouve ça honteux.
Monsieur le Juge, avec l'appuie de cette preuve:
http://img258.imageshack.us/img258/2349/minasdsnvl8.jpg
Je demande donc 50 ecus d'amende, ainsi que 50 ecus de dedomagement à la victime, et 2 jours de prison.
Par Hardcore,
Le 07 Novembre 1456.
Dernière plaidoirie de la défense
* Hardcore s'avance *
Bon l'accusé n'est même pas venu, je trouve ça honteux.
Monsieur le Juge, avec l'appuie de cette preuve:
http://img258.imageshack.us/img258/2349/minasdsnvl8.jpg
Je demande donc 50 ecus d'amende, ainsi que 50 ecus de dedomagement à la victime, et 2 jours de prison.
Par Hardcore,
Le 07 Novembre 1456.
Dernière plaidoirie de la défense
Je vous remercie.
Comme vous l'avez dit, il y a de cela quatre jours à présent, alors que j'avais quitté Patay afin de rejoindre cette ville où nous nous trouvons, Verneuil, j'ai été agressé et dépouillé de tous mes biens, bien que certes de faible valeur, et laissé inerte dans un champ...
La perte des biens, d'autant plus que je n'ai pas de preuve de ce que j'avais exactement, ne me dérange pas tant que le retard que cela m'aura fait prendre dans mon voyage, ainsi que le fait de me retrouver affaibli, et j'espère que cette affaire rendra justice afin que dame Minasdsn évite de s'adonner de nouveau au brigandage...
Et bien, une bretonne qui viens nous voir pour brigander … et
pas n’importe quelle bretonne, une érudite, une personne cultivée si tant t’es
qu’une bretonne puisse l’être …
Je déclare l’accusée coupable et la condamne à se voir
prélever la somme de 200 écus au Roy. De plus, elle méditera sur son sort en
prison pendant 2 journées.
Qu’il en soit ainsi.
Mortesot, Juge d’Alençon
1 dec 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme