*Hardcore s�avance à la barre*

Tous ! Bonjour.

Nous voilà réunis pour le procès de Dame Ellerique, Celle-ci a vendu sur le Marché de Mortagne 4 sacs de maïs au prix de 4.00 écus. Infraction constater par le Lieutenant de Ploice Nodo. Pour ce cas, il y a deux type d�escroquerie, la première est d�avoir vendu plus chère que le prix maximum affiché en mairie, la deuxième et de l�usurpation.


Je rappel le decret affiché en mairie :

DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Nourriture:

Blé 13,00 écus
maïs 3.60 écus
Carcasse de cochons 16
Carcasse de vache 32
Lait 11 écus
Farine = 15.50 écus
Pain = 6.80 écus
Viande = 18.50 écus
Légumes : 11 écus

Toute personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie.

Kikiraoul
Maire de Mortagne.

Et la loi concernant la violation d�un décret.

Livre VI, Opus 2, Chapitre 4,

Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Maintenant, la loi sur l�usurpation.

Livre VI, Opus 2, Chapitre 2.

Art. 622-3 � De l�usurpation du droit d�une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l�escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

J�ajoute à cela que Dame Ellerique, après avoir reçu le courrier de Messire Nodo, a déménagé à Montmirail.

Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou alors contacter le bâtonnier, Messire Lenoil.

Je laisse maintenant la parole à l�accusé.

Par Hardcore,
Le 23 Novembre 1456.

Votre Honneur,
Messire procureur,

vous me voyez bien peinée d�être ici devant vous, pour des faits dont je n�ai aucun souvenir . ..
C�est d�ailleurs pour celà que je suis revenue ici: pour pouvoir développer ma faible intelligence en pêchant et en mangeant du poisson , avec l�accord de votre bon Duc, qu�il en soit remercié ici-même.

On dit que j�ai vendu 4 sacs de maïs , à 4 écus . A Mortagne .

Tout d�abord j�aimerais qu�on me fournisse un exemplaire des preuves de cette vente , car ici , je n�ai rien trouvé . Ni preuve, ni date , ni rien . En l�absence de quelconques documents, et faits, n�importe qui pourrait accuser n�importe quelle autre personne de n�importe quoi .
Et comme je ne suis qu�une pauvre voyageuse, je n�ai pas de greffier qui puisse tenir mes courriers à jour .

Je ne pense donc pas que votre Auguste Honneur daigne se satisfaire d�un aussi médiocre dossier .

Par la suite, s�il est effectif que j�ai vendu du Maïs au-dessus d�un prix municipal, nous en rediscuterons, il sera à juger de ma faute éventuelle, et de sa gravité.

Quant à la 2è soi-disant escroquerie, il eut encore fallu qu�une enquête digne de ce nom soit réalisée prouvant que j�avais mal acquis ce maïs . Aucune preuve en ce sens ne m�a été présentée jusqu�à maintenant .

J�attends donc qu�on me présente des faits , des preuves, de façon que conformément à votre coutumier , �Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable.�


Je vous remercie de me fournir tous les éléments manquants dans ce procès , et espère ne pas trop vous avoir fait perdre de temps .

Ma plaidoirie complète interviendra en temps voulu .

Merci de votre Honorable attention .

* Hard s'avance à nouveau à la barre *

Dame, vous avez la mémoire bien courte.

La preuve la voilà :

http://i75.servimg.com/u/f75/12/45/63/52/elleri10.jpg

Et jinvite Messire Nodo, lieutrenant de Mortagne à témoigner.

J'ajoute à cela l'article sur la fuite de l'accusé(Livre VI, Opus 3, Chapitre 2), puisque qu'aprés avoir reçu des courriers de Messire Nodo, vous êste aller vous installer dans le Maine, sans même attendre la fin de cette affaire.

Monsieur le Juge, je demande 75 ecus d'amende à payer à la mairie de Mortagne, par l'achat d'une miche de pain.

Par Hardcore le Magnifique,
Le 24 Novemebre 1456.

Votre Honneur,

Votre coutumier dit:
��Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable.�

Etant donné le temps qui m�est imparti, et qui m�oblige à répondre rapidement,
etant donné que pour être équitable, la parole doit être donnée en dernier à la défense,

il est de fait que toute déclaration de l�accusation postérieure à ma dernière plaidoirie, est irrecevable .

Par ailleurs,

les faits reprochés ne peuvent être que ceux mentionnés dans l�acte d�accusation.
Tout le reste n�est que tentative de perturber le bon déroulement des faits .

L�acte d�accusation dit :
�Celle-ci a vendu sur le Marché de Mortagne 4 sacs de maïs au prix de 4.00 écus. Infraction constater par le Lieutenant de Police Nodo�
et encore
�après avoir reçu le courrier de Messire Nodo, a déménagé à Montmirail.�

Tout d�abord, je tiens à dire que, comme je l�ai signalé au Lieutenant de police, un souci de volière m�a empêché de pouvoir lui répondre par pigeon , aussi ai je dû emprunter une autre voie , celle de la Halle .
Puisque ma proposition de racheter une miche de pain majorée de la différence entre le prix municipal et le prix reproché , allant même jusqu�à accepter des �frais de dossier�, n�a pas été retenue, et n�ayant aucune demande de rester, je suis partie , puisqu�à l�époque je voyageais pas mal .

Ensuite, l�acte d�accusation n�apporte aucune preuve.
Rien dans le dossier , et je parle bien du dossier déposé lors de l�accusation, et pas de vulgaires parchememins produits par la suite, rien dans ce dossier donc qui nous est présenté ne prouve que j�ai vendu ce maïs, ni que je l�ai vendu sciemment au dessus du prix demandé.
Aucun courrier , aucune preuve non plus que le Lieutenant Nodo m�a interpellée, autre que sa bonne parole. Et s�il l�a fait rien ne dit que ce n�était pas pour me dire simplement bonjour.

Enfin, il nous est donné un texte municipal .
Ce texte , dont nous n�avons aucune trace écrite en Gargote Mainoise , ne présente apparemment pas le sceau du Comté .
Or votre coutumier dit ceci

�Article 5.6 : Les décrets possibles sans vote du Conseil comtal : �

Ce qui veut clairement dire que les autres textes doivent être votés par le Conseil.

�Article 5.6.1 : Un maire peut instaurer une grille de prix maximaux pour certains produits dont voici la liste. Les prix mentionnés sont les prix minimaux que le Maire peut utiliser comme prix maximaux.

Blé : 13,25 écus
Farine : 15,60 écus
Pain : 6,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15 écus �

Le Maïs ne fait pas partie de cette liste .
Par conséquent, il peut certes faire partie d�un texte municipal, mais celui-ci DOIT alors être voté par le Conseil .
En l�absence d�un tel texte signé du sceau Comtal, toute grille concernant les prix de produits et en particulier du maïs est illégale.

Le 2è extrait de texte mentionné parle d�usurpation de profession .
Vous m�en voyez étonnée ! Ce texte dit très clairement ceci :

�Article 2.2 : Le Comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.�

A- t-on apporté la moindre preuve que je n�avais pas de champ de maïs auparavant ?? Bien sûr que non, puisqu�aucune enquête sérieuse n�a été faite .
Je le répète, ce dossier ne contient rien .

Enfin, votre Procureur rajoute des papiers à posteriori, ainsi que des soi-disants faits ne reposant sur rien . Il me prête des intentions sans aucune preuve , et totalement contraires à la réalité .
Ceci corrompt la procédure .


Pour terminer, Messire procureur fait fi de la Charte du Juge en demandant une peine qui n�est absolument pas proportionnelle à la faute qu�il mentionne : demander 75 écus d�amende n�est pas proportionnel aux 1,60 écus de dépassement qu�il annonce dans son acte d�accusation, surtout qu�aucune autre charge en particulier de récidive, n�est montrée,
et surtout celà mettrait ma trésorerie à mal , si bien que vous-même , Votre Honneur , pourriez être sanctionné en Cour d�Appel .

En résumé :
-dossier vide
-aucune preuve dans l�acte d�accusation,
-illégalité des textes retenus,
-vices de procédure,
-irrespect de votre coutumier,
-non respect de la Charte du Juge au travers du réquisitoire de l�accusation,

Il est donc bien évident que je demande la relaxe pure et simple .
Tout autre verdict verrait aussitôt le pourvoi en Cour d�Appel .

Je vous remercie de m�avoir écoutée, et suis persuadée que vous saurez où se trouve la vérité et également votre intérêt.

La défense a appelé Ellerique à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
juste un dernier point pour montrer que les droits de l'accusée n'ont pas été respectés : je n'ai jamais été prévenue de l'ouverture d'un procès à mon encontre.
Je n'ai donc pas eu le temps matériel de trouver un avocat , et d'étudier le dossier avec lui .
Ceci est encore une infraction à la Charte du Juge.

Merci.

Bonjour,

L�affaire qui nous concerne s�est déroulée le 27 Octobre au matin. 4 Sacs de maïs se trouvaient sur le marché de Mortagne à un prix de 4,00 écus.
La limite maximale autorisée sur le marché de Mortagne étant de 3,60 écus depuis la mi_mai, je décider d�acheter ce maïs afin de découvrir le vendeur indélicat.
Quelques minutes après, je découvrais le vendeur, et quelle ne fut pas ma surprise en découvrant que la vendeuse ne produisait pas ce maïs elle-même. Je lui expédiais donc un courrier aussitôt m�enquérant de la provenance de ce maïs, mais aussi afin de lui proposer un arrangement à l�amiable pour la reprise des denrées.
Dans sa réponse, l�accusée prétextait de vouloir aider Mortagne car le marché était dépourvu de maïs au moment de la vente, ainsi qu�une ancienne activité de MA pour en expliquer la provenance. Ce courrier proposait aussi une méthode pour rembourser les écus dépensé en surplus pour le mais.
Désirant plus d�explication, je lui expédiais un second courrier afin de lui expliquer que les activités de MA étaient réglementées en Mortagne, mais que surtout garder son maïs ne m�intéressait pas.
Sa réponse fut des plus étranges et ne me parvint que quelques jours plus tard par l�intermédiaire d�une note privée apposée à la halle. Elle y indiquait un problème de pigeon, et expliquais qu�elle avait quitté le duché car nous refusions son aide, et qu�elle n�y avait aucune attache.
Un dernier courrier lui expliquais qu�avoir du maïs n�est pas une infraction, mais le vendre oui, et surtout que son départ ne permettrais pas d�arranger les chose.
J�attendis donc le délai légal avant de déposer la plainte, espérant toujours un règlement à l�amiable.
Quelques semaines plus tard, je contactais le procureur afin de signaler le retour de cette dame sur le territoire du duché, présence signalée par le service des douanes.

Merci de m�avoir écouté

Votre Honneur,
juste un dernier point pour montrer que les droits de l'accusée n'ont pas été respectés : je n'ai jamais été prévenue de l'ouverture d'un procès à mon encontre.
Je n'ai donc pas eu le temps matériel de trouver un avocat , et d'étudier le dossier avec lui .
Ceci est encore une infraction à la Charte du Juge.

Merci.

MAIS FAITE LA TAAAAAAAAAAAIRRRRRRRRRRREEEEEEEEE GAAAAAAAAAARDESS GAAAAAAAAAAAAAAAAAAAARDEEEEEEEEEESSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS

*Une fois calmé … *

Madame l’accusée, vous êtes la bêtise incarnée ! Vous tentez de nous donner à nous, Monsieur le Procureur et moi-même, Magistrats de cette Cour depuis pas mal de temps, des leçons sur le droit d’Alençon ? Vous croyez nous enseigner comment nous devons procéder au bon déroulement d’un procès et de quelle partie nous pouvons ou non tenir compte ?
Savez-vous ce qu’est un réquisitoire Madame ? Pensez vous vraiment que l’on peut l’ignorer ?

Madame, vous n’avez à aucun moment réussi à faire poindre le bout du bout du nez d’une quelconque preuve de votre innocence … Par contre vous avez parfaitement réussit à vous discréditer par des propos incohérents parfois, aberrant souvent. Tous les aspects de ce procès sont parfaitement valides et ne peuvent absolument pas être mis en défaut malgré ce que vous semblez naïvement penser. Les preuves matérielles sont valides et les preuves par le témoignage d’une personne assermentée sont valides.
Vous auriez mieux fait de faire amende honorable Madame car je vous déclare coupable d’escroquerie par usurpation du droit d’une profession par la vente d’une denrée que vous n’étiez pas autorisée à vendre. Pour votre peine je vous condamne à 20 écus d’amende ainsi qu’une journée de prison que je souhaite vous voir mettre à profit pour méditer sur votre condition d’humaine.

Cela étant, si ce verdict ne vous sied pas, je vous encourage vivement à visiter les couloirs de la Cour d’Appel, eux aussi savent rire parfois !

J’ai dit !

Mortesot, Juge d’Alençon
8 dec 1456