*Levan14 entra et alla s'assoir devant l'assemblé.*

Bonjour tout le monde.

Comme vous avez pu le remarqué nous sommes dans ce tribunal en ce 9ème jour du mois de mai pour une affaire d'esclavagisme de dame Kayline envers dame Calypsos.

Cette dame bien qu'elle avait été prévenu lors d'autre affaire dans ce genre qui n'ont eu de suite à cause de "l'esclave" qui ne c'était pas présenté. Mais malheureusement pour elle cette fois-ci la dame c'est manifesté et donc voilà où nous en sommes.

Donc pourquoi comme vosu connaissiez les loi de noter duché et celle-là en particulier n'avez vous pas décidez d'embaucher à un salaire correct?

Dois-je vous rappeler la loi qui vous interdis de faire cela?

*Levan14 prit le coutumier et lu*

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense?

je ne sais quoi dire pour ma defense , c'est une erreur de "manipulation " dans ma bourse , j'ai pris contact avec ma victime et nous essayons de trouver un arrangement pour cela il faut que l'on se voit , mais je ne suis pas souvent en ville .pour l'autre fois ou je me suis "trompée" ds le salaire de mon ouvrier , c'était aussi la 1ere fois que j'embauchais et je ne me suis pas renseignée des tarifs , mais je peux vous dire que je me suis sentie tellement mal à l'aise que j'ai embauché au minimum 8 personne à 22 écus (au lieu de 21 ) ds les jours qui ont suivis cette affaire .pour cette fois j'avoue que je n'ai pas regardé le table

Pour vous arrangez il aurait fallut que vous me répondiez au message que je vous ai envoyé. Nous vous avons laissé 3 jours avant de vous mettre en procès. Alors je vous propose monsieur le juge le remboursement de dame Calypsos plus une peine de 30 écus.

donc comme j'essayais de l'expliquer ds ma 1ere plaidoirie je n'ai pas regardé le tableau des salaires et j'ai donner le minimum 12écus pour 0 pt de la competence demlandée ce qui m'a paru logique sur l'instantet pour ce qui est de ma réponse à votre courrier je ne l'ai eu que plus tard , m'étant absentée quelques jours (imprévus )j'étais d'ailleurs famélique lors de mon retour .mais je ne me défile pas devant la justice et si il le faut je payerai cette amende de 30 écus( qui seraient bien mieux dans les poches de la personne laisée: dame Calypsos )auprés de qui je me prosterne bien bas et à qui je présente des excuses publiques ici même !

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Coupable et s'acquittera d'une amende de 3 écus, soit la différence en écus entre les embauches. La prévenue devra également fournir une miche à 2,00 écus à dame Calypsos dans la semaine à venir.

Ztneik, Juge d'Alençon.
13 Mai 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.