Procès ayant opposé Shakala au Duché d'Alençon
Shakala était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 09/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Hardcore s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Bon voilà, Dame Shakala, vous êtes entré dans notre Duché, et avais ignoré le courrier envoyé par le douanier Nounoursfred.
Je rappel le décret en vigueur :
Nous, Aldebbarant, Duc de l'Alençon, au vu des événements de Tours, Reims et Avranches, décidons, pour assurer la sécurité de notre Duché, ce qui suit :
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par le Duc,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 11 Novembre, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait au Château d'Alençon
Le 11 Novembre de l'an de grâce 1456
Vous n�avez ni répondu, ni quitter le Duché. Vous êtes donc en infraction.
Maintenant, je cite la loi du Livre VI, Opus 2, Chapitre 4.
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/
Voilà, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 29 Novembre 1456.
Messire Juge, Messire Procureur,
J'ai bien reçu le courrier du Douanier Nournoursfred me disant que j'avais enfreint un décret de votre Duché par ma seule présence. Il m'indiquait de plus que les frontières du Maine, de Normandie et d'Artois étaient également fermées.
J'ai immédiatement envoyé un message à Messire Nounoursfred lui indiquant que je me trouvais à Argentan et que je venais de la ville de Mayenne dans le Comté de Maine. Il me demandait expressément de quitter votre territoire mais je ne savais où aller vu que toutes les frontières étaient désormais fermées. Je lui demandais conseil mais ne reçu aucune réponse de sa part.
Je suis restée un peu de temps à Argentan afin de refaire des provisions pour mon futur voyage mais je ne demande qu'à rentrer chez moi si vous m'en laissez le loisir.
Je sollicite humblement votre indulgence car c'est la première fois de ma vie que j'ai affaire à la justice et j'en suis fort désolée.
Je ne connais personne ici et ne peux appeler quiconque pour témoigner de ma bonne foi.
J'espère que vous saurez pardonner cette erreur de jeunesse.
Par SHAKALA
le 30 novembre 1456
* Hardcore s'avance à la barre *
Je ne comprend pas, il a effectivement reçu votre courrier, et d'aprés son rapport, il vous a répondu. Precisant la marche à suivre.
* Hard tend un papier au juge *
http://chateau-alencon.conceptforum.net/bureau-du-prevost-f27/douane-d-alencon-t5169-360.htm
Et je ne doute pas de la parole des douaniers, qui sont fonctionnaire du Duché.
Je demande donc, Monsieur le Juge, 50 ecus d'amende et une journée de prison. Suite à cela, cette Dame devra quitter le Duché sous 48 heures.
Messire Juge, Messire Procureur,
Je suis vraiment désolée mais je n'ai jamais reçu de pigeon directement de Messire Nounoursfred.
Apparemment, d'après le papier que vient de me montrer Messire le Juge, il a répondu via le Château d'Alençon mais je n'ai pas été informée par courrier spécial. N'étant pas native de votre douce contrée, je ne connaissais pas ce moyen d'information...
Je demande donc votre clémence pour cette affaire et vous prie de croire que je suis prête à me mettre en route dès demain pour quitter votre territoire au plus vite.
En ce qui concerne l'amende que vous requérez contre moi, je serais bien en peine de vous payer cette somme : je n'ai toujours pas reçu ma solde pour avoir travaillé dans votre maréchaussée il y a quelques jours. J'en ai référé au Tribun Dame Elyanne ainsi qu'au Prévôt des Maréchaux Messire Petitsuisse par pigeons mais n'ai toujours pas reçu de réponse de leur part (le sort s'acharnerait-il contre moi - ou alors les pigeons ne sont plus ce qu'ils étaient ???).
Je sollicite vraiment votre haute bienveillance envers mon humble personne.
SHAKALA
bonjour,
Mon nounoursfred, douanier d'Alençon temoigne par la presente des faits suivant
- ai envoyé la lettre fournie par le duc le et mentionnée au début du requisitoire de l'accusation le Lundi 24 novembre 1456 à 10h45 comme mentionné sur le cahier de rapport des douaniers d'Alençon au chateau page 24
- ai reçut lettre de la dénomée shakala le Mardi 25 Novembre 1456 à 06h14 precise (copie dans le cahier de rapport des douaniers au chateau page 25)
- Ai repondu à la dénomée Shakala le mardi 25 Novembre à 09h55 en precisant comment joindre aisaiment le duc (en passant par la sénéchaussé)(Copie déans le cahier de rapport des douaniers au chateau page 25)
je reste à votre disposition si vous avez d'autres questions
Et bien, quelle triste affaire … Je pense que vous vous méprenez sur le moyen de communication employé, il ne s’agit pas du Château mais bien du système de courrier des plus classique utilisé par tout un chacun.
Mais bon, peu importe, vous êtes déclarée coupable et payerez 1 écus symbolique. Et qu’on ne vous y reprenne plus !
Mortesot, juge d’alençon
8 dec 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : - écu symbolique en prélèvement direct