Procès ayant opposé Miss.puce au Duché d'Alençon
Miss.puce était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 09/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
Acte d'accusation
*Hardcore s�avance à la barre *
Bonjour, nous sommes réunis aujourd�hui pour un non respect de grille de prix. Dames Miss.puce a vendu du blé au prix de 13.10 ecus, ce qui est interdit. Je rappel le decret concernant les prix :
"Nous Letilaca de Flers, Duchesse d�Alençon, déclarons en ce jour,
La situation économique actuelle nous amène à un contrôle du marché d'Argentan et à une régulation des prix des produits de nécessité première.
Pour ces raisons à compté de ce jour, les prix maximums de mise en vente des denrées suivantes seront fixés comme suivant :
Blé: 13
mais: 3,55
farine: 15,30
pain: 6,50
Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi pour escroquerie.
L�amende à l�amiable si le contrevenant l�accepte sous un délais maximum de 4 jours sera réduite à la différence entre le prix de vente et le prix fixé par le décret, majoré d�un écu d�amende par tranche de 10 denrées mises en ventes pour un même montant.
Dans le cas contraire, la peine et l�amende seront à l�appréciation du Procureur lors de la mise en procès, en vertu de l�article 624-2b sur la violation d�un arrêté municipal ou ducal. Les peines pouvant aller de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Faict en Alençon,
Ce douzième jour du mois de juin de l'an de grâce 1456
Letilaca de Flers
Duchesse D�Alençon."
Aucun arrangement à l�amiable n�a eu lieu. Je rappel donc l�article 624-2b
"Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives."
Donc, nous sommes dans un cas d�escroquerie, car ledit decret stipule bien que cette acte sera considéré comme escroquerie.
Dame Miss.puce, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 12 Octobre 1456.
Première plaidoirie de la défense
j ai mis ces sacs en vente par erreur j ai aussitot été prevenu par le sergent de police et tres vite j ai retirer les sacs de la vente que j ai vendu par la suite a la mairie qui est client habituel chez moi preuve de mes bons prix de vente
sur ce temps tres court un innocent du village a acheter 1 sacs pour provoquer la dite escroquerie
car boulanger de surcroit ils se devait d acheter tout le stock il est donc plus responsable que moi qui n ai commis qu une erreur vite reparée exepter un sac ici incriminer je m en remet donc a votre bon sens et a votre justice clemente je vous demande d ailleur de m excuser pour cette faute de frappe dans cette vente
* Hardcore s'avance à la barre *
Quelle histoire, vous devriez vous en inspiré pour ecrire un livre.
Monsieur le Juge je demande, deux jours de travaux forcé à la mine.
Par Hardcore,
Le 20 Novembre 1456.
*
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Confortablement installé dans son fauteuil, Hardcore balayait la cour du regard *
Et bien Monsieur le Procureur, je trouve votre réquisitoire bien peu fourni.
Faute d'éléments convaincant, je vous comdamne à 3 écus de frais de dossier.
Hardcore,
Juge d'Alençon,
Le 09 décembre 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : FRAIS DE DOSSIER