Acte d'accusation
*Hardcore s�avance à la barre *

Bonjour, nous sommes réunis aujourd�hui pour un non respect de grille de prix. Dames Miss.puce a vendu du blé au prix de 13.10 ecus, ce qui est interdit. Je rappel le decret concernant les prix :


"Nous Letilaca de Flers, Duchesse d�Alençon, déclarons en ce jour,

La situation économique actuelle nous amène à un contrôle du marché d'Argentan et à une régulation des prix des produits de nécessité première.
Pour ces raisons à compté de ce jour, les prix maximums de mise en vente des denrées suivantes seront fixés comme suivant :

Blé: 13
mais: 3,55
farine: 15,30
pain: 6,50

Tout contrevenant à ce décret sera poursuivi pour escroquerie.
L�amende à l�amiable si le contrevenant l�accepte sous un délais maximum de 4 jours sera réduite à la différence entre le prix de vente et le prix fixé par le décret, majoré d�un écu d�amende par tranche de 10 denrées mises en ventes pour un même montant.
Dans le cas contraire, la peine et l�amende seront à l�appréciation du Procureur lors de la mise en procès, en vertu de l�article 624-2b sur la violation d�un arrêté municipal ou ducal. Les peines pouvant aller de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.


Faict en Alençon,
Ce douzième jour du mois de juin de l'an de grâce 1456
Letilaca de Flers
Duchesse D�Alençon."

Aucun arrangement à l�amiable n�a eu lieu. Je rappel donc l�article 624-2b

"Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives."

Donc, nous sommes dans un cas d�escroquerie, car ledit decret stipule bien que cette acte sera considéré comme escroquerie.

Dame Miss.puce, nous vous écoutons.

Par Hardcore,
Le 12 Octobre 1456.

Première plaidoirie de la défense
j ai mis ces sacs en vente par erreur j ai aussitot été prevenu par le sergent de police et tres vite j ai retirer les sacs de la vente que j ai vendu par la suite a la mairie qui est client habituel chez moi preuve de mes bons prix de vente
sur ce temps tres court un innocent du village a acheter 1 sacs pour provoquer la dite escroquerie
car boulanger de surcroit ils se devait d acheter tout le stock il est donc plus responsable que moi qui n ai commis qu une erreur vite reparée exepter un sac ici incriminer je m en remet donc a votre bon sens et a votre justice clemente je vous demande d ailleur de m excuser pour cette faute de frappe dans cette vente

* Hardcore s'avance à la barre *

Quelle histoire, vous devriez vous en inspiré pour ecrire un livre.

Monsieur le Juge je demande, deux jours de travaux forcé à la mine.

Par Hardcore,
Le 20 Novembre 1456.

*

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Confortablement installé dans son fauteuil, Hardcore balayait la cour du regard *

Et bien Monsieur le Procureur, je trouve votre réquisitoire bien peu fourni.

Faute d'éléments convaincant, je vous comdamne à 3 écus de frais de dossier.

Hardcore,
Juge d'Alençon,
Le 09 décembre 1456.