Procès ayant opposé Cyrha au Duché d'Alençon
Cyrha était accusé de Vide.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 18/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Hardcore s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Bon voilà, Dame Cyrha, vous êtes entré dans notre Duché, et avais ignoré le courrier envoyé par le Prévôt Petitsuisse.
Je rappel le décret en vigueur :
Nous, Aldebbarant, Duc de l'Alençon, au vu des événements de Tours, Reims et Avranches, décidons, pour assurer la sécurité de notre Duché, ce qui suit :
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par le Duc,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 11 Novembre, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait au Château d'Alençon
Le 11 Novembre de l'an de grâce 1456
Vous n�avez ni répondu, ni quitter le Duché. Vous êtes donc en infraction.
Maintenant, je cite la loi du Livre VI, Opus 2, Chapitre 4.
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou alors contacter le bâtonnier, Messire Lenoil.
Voilà, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 17 Novembre 1456.
*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Votre altesse au marteau plus vif que l�éclair, nous sommes en présence de � de ... heumm � à ben de personne � l�accusée n�ayant pas daignée venir jusqu�à nous ni nous faire parvenir une missive � en fait elle a du partir aussi vite qu�elle est venu � bref � qui ne dit mot consent , donc elle est coupable !
Pour cela, je réclame la peine de mort pour cette vilaine � qué ? Monsieur mon adjoint ? pas la peine de mort � parce que c�est excessif et disproportionné ? Bon bon � haheum � alors je réclame disais-je, une amende de 5 écus pour les faits qui lui sont reprochés �
En tous cas, je tenais à vous dire que vous êtes très en beauté aujourd�hui mon Juge, cette perruque à la dernière mode vous va à ravir � pardon ? Ah vous n�avez pas de perruque aujourd�hui ? Bon� heuumm, mes félicitations à votre coiffeur-barbier alors� :p
Mortesot, Procureur d�Alençon
14 dec 1456
*
* Le Juge regarde le Procureur avec un petit sourire *
Messire le Procureur, sachez que cette coupe est à la mode à la cour de Paris, et que les tarifs de mon coiffeur sont à vous faire tomber par terre. Et en plus, cela améne du succés avec les femmes, ce que apparamment, vous n'avez pas. =)
* Le Juge regarde son marteau *
On s'egard, je crois que cette Dame est impatiente de connaitre son verdict, d'ailleurs ou est elle? Partie? Aaaah mais ce n'est pas bien ça, plus on est de fou plus on rit non?
Enfin bon, Cyrha, vous êtes comdamné à 20 écus d'amande pour trouble à l'ordre public.
Mon foie, ma loi.
Hardcore,
Juge de l'Alençon
Le 18 Décembre 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus