*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en
vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses
procédures:

*Tend un parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/ "

Par Hardcore, Procureur de l'Alençon.
Le 26 Novembre 1456.

*Euphrasie s�avance à la barre*

Messire Juge,
Me voila flattée d�apprendre que la Grande Prévôté me recherche ! Je me
demande bien pourquoi cela dit� Puisque je n�ai rien fait. Comme nous
pouvons le constater au nombre de preuves, qui m�ont l�air falsifiées
et dont je ne comprends pas la portée pour la plupart�
Je ne vois aucune marchandise inventoriée sur un acte de possession
officiel, aucun courrier de moi-même, signé de ma main, prouvant que
j�ai été en contact avec la victime ou les autorités du Bourbonnais.
Que viennent faire ces missives d�un «ljd balou et euphra » ? Drôle de
prénom ljd� D�ailleurs balou n�est pas mieux comme nom de famille ! Mon
nom de famille à moi est de Lisle di Fioretti, et mon prénom est
Euphrasie, pas LJD ! Quand on falsifie des preuves, on essaye de le
faire correctement�

*regarde la missive de ladite ljd euphra*

D�ailleurs dans cette missive, je ne vois aucun refus de se faire
traquer� Juste une impossibilité à rester en un endroit précis.
Décidément� Cela m�étonne que les preuves soient si limitées quand on
connait la qualité des faux papiers de Dame Sauvane, qui inonde de
nombreux marchés sur son chemin en montrant des pièces d�identité
provenant de différents lieux d�habitation à chaque fois afin de passer
outre les lois municipales ou ducales concernant le commerce� A
l�époque où j�étais Maire et Lieutenante de Bourges j�ai d�ailleurs eu
plusieurs plaintes la concernant pour déstabilisation de marché, mes
administrés n�étaient point contents de ses manières. Enfin passons� Je
prends ses accusations pour de la pure vengeance personnelle�

En plus deux accusations du même type d�un coup ? C�est généreux, je
penserai à remercier la Grande Prévôté ! Mais n�y a-t-il pas redondance
dans les faits reprochés ? Il me semblait que l�on ne pouvait pas être
accusé deux fois pour le même type de délit ? Et encore moins dans le
même procès� Cela fait double vice de procédure, me semble-t-il ? Enfin
de ce que je me souviens lorsque j�étais en poste, peut-être cela
a-t-il changé ? Mais je ne pense pas.

*laisse planer un regard interrogateur sur la cour*

Enfin� J�avoue être quelque peu surprise par ces accusations. Je me
trouve tranquillement en voyage de noces avec mon compagnon, j�obtiens
même un laisser passer du Duc d�Alençon en personne, Messire
Aldebbarant, homme fort charmant au demeurant, et compréhensif, qui a
compris que nous devions travailler quelques jours pour payer nostre
voyage, car nous sommes sans le sous, nous venons de nous installer en
ménage, et également nous reposer quelques temps avant de reprendre la
route.
Je ne vois pas pour quelles obscures raisons je me trouve ici, devant
une assemblée d�un Duché que je connais depuis 2 jours, pour une double
accusation redondante, avec des preuves falsifiées, et accusée par un
fantôme balançant au hasard le chiffre de 700 écus et une femme qui
viole les lois des autres duchés et fabrique des preuves� D�ailleurs
moi aussi je peux en fabriquer si vous le voulez pour vous prouver la
stupidité de tels propos.

*fouille dans ses poches et sort un petit morceau de parchemin, une
plume et un peu d�encre� gribouille dessus et tend le résultat au juge*

http://img396.imageshack.us/my.php?image=faussepreuvehi9.jpg

N�y voyez rien de personnel Messire Juge, je ne fais que vous prouver
qu�il est bien facile d�accuser n�importe qui de n�importe quoi�
Je n�ai rien d�autre à rajouter si ce n�est que j�espère que ce procès
fantoche ne durera point trop longtemps. N�ayant un laisser passer que
d�une semaine, je ne voudrais pas me mettre hors la loi vis-à-vis du
Duc qui m�a accordé sa confiance en m�octroyant un droit de séjour sur
ses terres.

Merci de m�avoir écoutée Messire le Juge !

*Euphrasie retourne s�asseoir*

Requisitoire de Favdb du Mont d'Olm

Date d'envoi : 1456-12-08 21:30:16

"Messire Juge, l'accusée semble avoir la mémoire courte et la
vue très basse. En effet, avec votre permission, je rappelle que le
procès de l'accusé porte sur deux affaires bien distincte qui, par
commodité, ont été réunies dans la même procédure judiciaire.

L'accusée réfute les preuves collectées lors de l'enquête concernant
l'affaire l'opposant à Sauvane, mais qu'en est-il de celle du sieur
Romsbelet, habitant de Montluçon? L'accusée nie être l'auteur du
courrier refusant toute traque conformément aux règles en vigueur dans
le Duché du Bourbonnais-Auvergne. Pourtant force est de constater que
la marque d'identification apposée par le service des postes Royales ne
peut mentir. Quant à invoquer la non présence dans le-dit Duché pour se
soustraire aux règles sus évoquée c'est reconnaître de fait le délit de
fuite.

L'accusée avait toute lattitude de revenir sur ses pas pour se
soumettre aux règles de la "traque". En
refusant de s'y soumettre elle reconnait implicitement sa culpabilité.

Enfin, les doutes de probité émis par l'accusée quant à la personne de
sa victime Sauvanne ne peut en aucun cas autoriser un individu quel
qu'il soit à faire justice par soi-même. Brigander un brigand, encore
reste-t-il à prouver que Sauvanne appartient bien à cette gente
méprisable, a toujours été, et sera toujours, considéré comme un délit.

En conséquence, je réclame la condamnation de l'accusée à une peine de
prison de 2 jours, assortie d'une peine d'amende de 100 écus. De plus,
les actes de l'accusée justifient de jeter l'oprobre sur elle et que
cette infamie soit portée à la connaissance de tous, présents et à
venir."

Pour Favdb du Mont d'Olm, Mortesot, présentement Procureur d'Alençon
9 dec 1456

Messire Juge,

Tout d'abord je vous suis reconnaissante d'avoir avancé un peu les
choses, j'eus peur un instant que l'accusation ne se soit endormie sur
ses lauriers.
En effet je ne peux me permettre d'abuser de l'hospitalité de ce Duché, ni de mon laisser passer, je le rappelle ici.
D'ailleurs l'accusation parle de délit de fuite ?

*se retient de rire*

Si là j'avais voulu fuir, j'aurais eu largement le temps depuis 14
jours que j'attends le réquisitoire de l'accusation.... Censé être fait
dans les 2 jours ouvrables suivant ma plaidoirie. Première faute...

Malheureusement aussi, je remarque que l'accusation a bien du mal à
entendre ce qu'on tente de lui expliquer. C'est bien dommage.
Quand je dis, à propos de ce fameux courrier de dame ljd je ne sais plus quoi :
"D�ailleurs dans cette missive, je ne vois
aucun refus de se faire traquer, Juste une impossibilité à rester en un
endroit précis.",
je ne vois pas en quoi j'affirme que c'est moi qui l'ai écrit ??
Puisque juste avant j'explique que je ne l'ai pas écrit...J'émets juste
un avis sur le sujet.

*se tourne vers l'accusation un instant*

D'ailleurs j'espère que vous avez demandé à cette fameuse damoiselle
ljd si elle consentait à ce que sa missive soit montrée comme preuve
ici ?
Ainsi que le courrier du messire ljd balou ??
Car en lisant quelque peu vos lois - L'Unique sait si j'ai eu loisir de
le faire... -, j'ai remarqué que ce n'était pas une pratique
convenable...


LIVRE V � SYSTEME JUDICIAIRE D�ALENCON
Opus 2 � De l�instruction
Chapitre 1 � De l�enquête policière
Art. 521-2 � Des preuves admises
"Notez que MSN et MP ne sont pas reconnus comme preuves sauf
accord des deux parties, et sont interdits de diffusion sous peine de
mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon
le cas."

Nulle part je ne vois une missive de cette demoiselle vous autorisant à le faire. Deuxième faute...
Rien que pour ce vice de procédure flagrant, je serais autorisée à demander ma propre relaxe.
De toute façon, cette affaire ira en cours d'appel si ce n'est pas le
cas. Une telle erreur ne peut rester impunie. C'est de la diffamation
pure et simple.

Ensuite j'aimerais que l'on m'explique à quel moment j'ai traité Dame
Sauvane de "brigande" ? Une escroc oui, qui viole les
lois, oui, qui les contourne également.
Mais je n'ai jamais dit avoir eu plainte de rackett en ce qui concerne
sa personne. J'aimerais bien que l'on cesse de me faire dire ce que je
n'ai pas dit.
Cela va finir par être légèrement agaçant ! Et il ne faut pas agacer
une femme qui attend depuis 2 semaines, coincée dans une ville qu'elle
ne connaît pas, à cause d'accusations injustifiées, alors qu'elle ne
rêve que d'une chose, voir la mer avec son compagnon pour son voyage de
noces !
Pour Messire Rom-je ne sais plus quoi, je ne vois même pas de quoi je
suis accusée comme je l'ai déjà expliqué. Ce Messire que je ne connais
pas invoque une perte de 700 écus sans aucune preuve de ses
possessions, pourquoi pas 1000 ou 2000 écus tant qu'on y est ?
D'ailleurs était-il vraiment en voyage ? Qui irait voyager seul avec
autant d'argent sur lui ? C'est à se demander si ce n'est pas une
nouvelle invention...

*soupire*

Pour la peine proposée, si cela peut vous faire plaisir que je visite
vos geôles... Même s'il n'y a aucune raison pour cela comme je vous
l'ai expliqué et démontré... Je ne peux point vous en empêcher, Messire
Juge, c'est à vostre bon vouloir. Mais ce serait injustifié !
Par contre en ce qui concerne les 100 écus, j'espère pouvoir les payer
en grains de maïs. Car voyez vous, je voyage avec toute ma fortune,
pensant déménager à Chinon au retour, après avoir vu la mer, si j'y
arrive un jour !

*vide ses poches*

Et je possède en tout et pour tout 6 écus. Car l'argent que je gagne -
en attendant que ce procès longuet se termine enfin - je l'utilise pour
me nourrir, car c'est vital. Dois-je aussi arrêter de me nourir pour
prouver ma bonne foi ?? Une grève de la faim plairait-elle à
l'accusation ?
Je ne peux donc pas fournir une somme que je n'ai pas, vous en conviendrez...
Quant à, je cite, "jeter l'opprobe sur" moi... Je
pense que l'accusation y va un peu fort. On ne jette pas l'opprobe
lorsqu'on ne peut pas assurer de la culpabilité de quelqu'un. Il n'y a
aucun flagrant délit en présence de maréchaux, puisque je ne vois aucun
maréchal venant le stipuler ici.
Si l'on m'oblige à me balader nue dans les rues de la ville ou que l'on
me jette des oeufs pourris à la figure, sous couvert d'une soit disant
justice, je n'hésiterais pas à porter plainte pour diffamation, injure
publique et humiliation.
Aimeriez-vous, Messire Juge, que suite à la preuve que je vous ai
fournie sur votre prétendue agression sur moi, preuve tout aussi
falsifiée que les preuves proposées par l'accusation, l'on vous
condamne à la prison et à l'humiliation ?
Je ne crois pas que cela vous ferait très plaisir... A moi non plus.

Merci de m'avoir écoutée.
En espérant que dans 2 jours cette affaire sera enfin réglée...

*retourne s'asseoir*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Hardcore prend le papier que lui tend un valet, il lis attentivement puis commence à rire *

Dame Euphrasie, je pense que ça vallait le coup d'attendre le verdict du Juge Auvergnate.

Je vous lis son verdict.

"Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Dame Euphrasie sachez que je ne peux tolérais de telle acte, sachez aussi que je serai moins clément la prochaine fois par conséquent

Du fait que, l�accusé s�est présenté au tribunal
Du fait que, l�accusé nie les faits
Du fait que, l�accusé est de mauvaise foi

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l�accusé coupable de trouble à l�ordre publique et la condamne à 17 écu d�amende au Roy ainsi que 6 jours de prisons pour réfléchir à ses actes (dont 4 jours qui représente à 14 écus jours puisque je ne peux vous mettre en négatif)

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 14 ème jour du mois de décembre 1456.

La séance est levée."

* Hardcore tape avec son marteau *

Bon, justice est rendu.

Hardcore,
Juge d'Alençon,
Le 14 Décembre 1456.