Procès ayant opposé Elpoivrot à la mairie de Verneuil.
Elpoivrot était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 10/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
*Hardcore, visiblement fatigué, s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Trouble à l�ordre public. Dame Elpoivrot, vous voulez être invité ici ? Et bien voilà, soyez en heureuse, vous y étes.
Dame, vous êtes accusé d�avoir vendu du poisson sur le marché de
Verneuil. Et oui c�est interdit, il faut lire le panneau d�affichage
lorsque l�on arrive dans un village. Prenez le comme un conseil.
Je cite le décret concernant le poisson.
"Décret sur le poisson
La capitale, Alençon, possédant une rivière, entendons à la libre circulation du poisson sur son marché.
Toutefois, les 3 autres villes, Argentan, Mortagne et Verneuil, conservent le monopole municipal sur la vente du poisson.
Toute personne désireuse (marchands ambulants ou particuliers) de
vendre du poisson est prié de prendre contact avec le maire d'une des 3
villes citées ci-dessus.
Il est interdit de vendre directement du poisson sur le marché des
mairies de Argentan, Mortagne et Verneuil sans accord préalable.
Faict en Alençon
Le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce 1456
Létilaca
Duchesse d'Alençon
Duchesse de Flers"
Et maintenant la loi du Livre V, Chapitre 4.
"Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. "
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour
cela, vous pouvez vous rendre ici :
http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou
alors contacter le batonnier, Messire Lenoil.
Voilà, je crois que tout est dit. Dame Elpoivrot, à vous la parole.
Par Hardcore,
Le 10 Novembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Hardcore s'avance à la barre *
Et bien... Pas venu, et en plus, elle a quitté le Duché. C'est balot
pour elle. Monsieur le Juge, je demande 40 ecus d'amende que je double
pour la fuite (Livre VI, Opus 3, Chapitre 2), soit 80 ecus pour les
mauvais en math. Ainsi que deux jours de prison.
Par Hardcore,
Le 13 Novembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le Dimanche 9 Novembre, en faisant mon tour habituel de surveillance
sur le marché de Verneuil, j'ai constaté une vente de 22 poissons a 22
écus pièce. La vente de cette marchandise étant sous monopole ducal et
donc interdite, j'en ai acheté un pour connaitre le vendeur et le
prévenir de cette vente illicite.
J'ai pu constaté que le vendeur était Dame Elpoivrot toute fraichement
installée a Verneuil puisqu'elle était arrivé le matin même. Je l'ai
contacté pour l'informer de cette vente illicite, qu'elle devait
retirer ses poissons du marché mais qu'elle pouvait contacter le maire
de Verneuil Ztneik, pour lui vendre ses poissons directement.
Dame Elpoivrot a fait preuve de mauvaise volonté, refusant de retirer
ses poissons de la vente. J'ai donc demandé au procureur Hardcore de
lancer le procès le plus rapidement possible car je sentais que nous
n'allions pas garder cette nouvelle habitante très longtemps et j'ai eu
raison puisque Elpoivrot est parti de Verneuil et est maintenant
installée à Lisieux.
Je tiens aussi a porter a votre connaissance votre honneur, deux
courriers que j'ai reçu de l'accusé dont un dans lequel elle admet sa
faute et dis qu'elle souhaite payer sa dette. Tout cela étant ironique
vous le comprendrez bien sur.
http://i70.servimg.com/u/f70/12/90/23/22/poisso12.jpg
http://i70.servimg.com/u/f70/12/90/23/22/poisso13.jpg
MissRose du Ried
Lieutenant de police de Verneuil
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien cette Dame a préféré partir, mais on n'echape pas à la justice, encore moins à moi.
* Le Juge lance un rire sadique *
Allez, suivons le Procureur, il est tellement fort.
Dame Elpoivrot, vous êtes comdamné à 2 jours de prison, et 80 ecus d'amende.
Par Hardcore,
Juge d'Alençon,
Le 10 Décembre 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 2 jours de prison ferme