*Hardcore s�avance à la barre *

Tous ! Bonjour.

La justice Normande nous sollicite pour le procès de trois brigands Angevins.

Messires Tomartomar et ses complices, ont durant la journée du 23
Novembre, racketté Dame Ayla86, la laissant inanimé dans un champ.

La loi en Normandie dit :

3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible
sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en
répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l�estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée.

J�apporte maintenant la preuve de ce vol :

http://img253.imageshack.us/img253/676/racketaylamr0.jpg

Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour
cela, vous pouvez vous rendre ici :
http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/

Messire, nous écoutons votre plaidoirie.

Par Hardcore, pour la Justice Normande, représenter par Messire Asticot de St Aubin-Routôt, Procureur.


Le 08 Décembre 1456.

Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,

Je me nomme Tomartomar, artisan craonnais.

Je reconnais les faits qui me sont reprochés à savoir le brigandage de dame Ayla86 le 23 novembre dernier.

En voici la preuve :

http://zepload.com/images/1228773107_Sans%20titre.JPG

Pour ma défense je tiens à dire que les faits se sont produits en
Normandie. Lorsqu'un haut fonctionnaire de mon Duché - l'Anjou - m'a
informé de la conclusion d'accords entre les deux duchés, j'ai repris
aussitôt la route en compagnie de mon groupe afin de quitter la
Normandie.

Je ne me trouve en votre duché que de passage et escomptais en partir dès demain mardi pour le Duché d'Orléans.

A présent en procès, je vais naturellement en attendre vos consclusions et jugements pour prendre la route.

Par ailleurs, afin de la dédommager et compenser autant que faire se
peut le déplaisir subi, je suis prêt rendre à la plaignante son écu
dérobé auquel j'ajoute un dédommagement de 9 écus pour un total de 10
écus, soit 10 fois la somme perdue.

Enfin, par la présente je tiens encore à m'excuser auprès de la
plaignante et auprès de cette Cour pour les troubles occasionnés.

Courrier daté du 12ème jour de décembre de l'an de grâce 1456 à 23:00:29.
Par Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie


Vostre Honneur !

*se lève pour parler au Juge d�Alencon*

Je dois bien avouer que vous me voyez là un tantinet éberlué.
C�est d�ailleurs la raison de mon
déplacement en votre duché qu�il fut un temps pas si
lointain j�habitais avec plaisir.

Oui, je suis interloqué, voilà bien la première fois que je rencontre
trois agresseurs qui reconnaissent les faits et proposent même le
remboursement de leur victime.

Voilà qui est tout à leur honneur
Je me vois cependant dans l�obligation de refuser leur
proposition. Nos frontières fermées ne permettront pas
qu�ils repassent en Normandie sans un laissez passer
qu�ils n�obtiendront pas.

Je vous demande donc d�appliquer la loi Normande en la matière qui stipule de à 10 jours de prison et une amende.

Pour ces trois brigands qui non contents d�être en
groupe s�en sont pris à une pauvre femme sans défense,
je demande 4 jours de prison pour chacun d�eux et une
amende que je vous laisse loisir de fixer pour compenser vos frais de
justice.

J�espère qu�ils se souviendront de la leçon et qu�on ne les y prendra plus !

* se rassied sur son banc de bois en attendant le verdict du Juge *

Pour le Procureur de Normandie, Mortesot Procureur d�Alençon
17 dec 1456

Monsieur le Juge,

Je vous remercie de m'avoir accordé à nouveau la parole en cette affaire.
Comme mes camarades Zoreol et Guezmo, je ne nie point les faits reprochés par la justice normande.
J'attire toutefois votre attention sur le fait que la plaignante n'a
souffert que de désagréments fort mineurs et que nous nous sommes
proposés de la dédommager bien au delà du préjudice subi.

Par ailleurs, il nous apparait qu'un vice de procédure entache le déroulement de ce procès.
En effet, le délai entre la première plaidoirie de la défense le
réquisitoire de l'accusation a dépassé sept jours, soit bien au delà du
maximum fixé à deux jours.
En effet, j'ai été mis en procès le huitième jour de décembre de l'an
de grâce 1456 et effectué ma plaidoirie le neuvième jour du même mois.

L'accusation devait donc déposer son réquisitoire sous deux jours
ouvrables après la plaidoirie de la défense, soit avant le douze
décembre. Or hier, à la date du dix-sept décembre 1456, le réquisitoire
n'était toujours pas publié.
A ma grande surprise, un réquisitoire de l'accusation est apparu
aujourd'hui, daté du douze décembre 1456, pour mes deux compagnons et
moi-même. Ces documents auraient-ils été antidatés par erreur, ou se
sont ils perdus dans les méandres de la Cour de justice ?

Nonobstant cela, les délais de présentation du réquisitoire accusatoire ayant été dépassés, je demande la relaxe.

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

Je reviens, avec votre accord, à cette barre pour y relever une
nouvelle erreur majeure de procédure, qui a malheureusment eu pour
conséquence la condamnation de mon compagnon de voyage zoreol (voir les
conclusions de son procès).

En effet, le nom de la plaignante telle que mentionné par l'acte d'accusation, Ayla86, est erronné !
La pièce produite dans ce même acte d'accusation porte le nom d'Ayla87 et non Ayla86 comme on peut le constater ici
http://img253.imageshack.us/img253/676/racketaylamr0.jpg

Cette erreur, inacceptable, est constitutive d'un vice de forme susceptible d'annuler la procédure.

Fait grave, cette erreur a par ailleur conduit l'accusation a indiqué,
faussement, que dame Ayla (86, 87 ? On ne sait plus) était décédée des
suites de l'agression et a condamné pour cela Zoreol à une peine
agravée !!!
Or, le décès de dame Ayla est, bien heureusement, faux !
Dame Ayla87, je répète AYLA87 (Ayla86 n'ayant jamais existé), se porte
parfaitement bien et n'est jamais décédée des suites de l'agression.

L'accusation - ici le procureur normand - n'a-t-elle pas fait preuve
d'une très grande légèreté, en ne vérifiant pas ses informations ?

Pour résumé, ce procès se trouve entaché :
- de vice de procédure, le délai de 2 jours entre première plaidoirie
de la défense et réquisitoire d'accusation étant largement dépassé
- de vice de forme, le nom de la victime, tel qu'indiqué dans l'acte
d'accusation, est faux. S'y rajoute une fausse accusation d'agression
aggravée, la victime n'étant pas décédée suite aux faits dénoncés.

En conséquance, l'irrégulatité de la procédure d'accusation étant
avérée, toute condamnation serait évidemment suivie d'une requête en
appel pour annulation de la décision.

Je réitère donc ma demande de relaxe.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le Juge prend le courrier, directement arrivé de Normandie *

Voilà, je vais vous lire le verdict, ecrit de la main du Juge Normand.

* La tiote était navrée de ne point pouvoir faire le déplacement jusqu�en Alençon. Elle reçut les transcriptions exactes du procès du sieur Tomartomar et de ses complices concernant un brigandage envers la dame Ayla87 qu�ils ont laissé inanimée dans un champ. *

À l�attention du sieur Hardcore, Juge d�Alençon,

Vostre honneur !

Je vous remercie de m�avoir fait parvenir par pigeon express une transcription exacte du procès en cours. J�ai pris note des faits et du réquisitoire du procureur de Normandie. Les actes sont très graves et doivent être puni puisque les preuves apportés au sein de votre tribunal sont irréfutables. D�ailleurs, je prends note également de l�aveu du prévenu et de son désir de dédommager la victime, à savoir dame Ayla87. Il est évident que le sieur Tomartomar est coupable. Malgré le fait qu�il tente de persuader la cours d�une présence d�un vice de forme et de procédure. Les preuves montrent bien la culpabilité du prévenu. Le fait que mon collège Alençonnais ait fait une erreur dans le nom de la victime ne change en rien la gravité de l�acte commis, même si avoué. En connaissance de cause, le prévenu à tout de même brigandé une pauvre dame sans défense. Fort heureusement, la victime se porte bien en ce moment et n�est pas décédée. Mais cela ne change en rien ma proposition de verdict qui restera semblable à celle du sieur Asticot. Donc, 4 jours de prisons et une amende fixée selon votre souhait pour couvrir les frais de justices que ce procès occasionnera à votre duché mais ne dépassant pas le double de l�estimation de la richesse dérobé.

Angelique de Lostebarne, Baronne d�Harfleur
Juge de Normandie
Fait à Avranches, le 23 décembre de l�an 1456

Voilààà, pour ma part, j'ajoute... et bien euuuh, ah, pas les moyens de payé les frais de dossier? Et bien euuuh, pour compenser, vous irez travailler une journée dans une mine Alençonnaise.

* Coup de marteau *

Hardcore,
Juge d'Alençon,
Le 23 Decembre 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 10 écus.