Procès ayant opposé guezmo au Duché d'Alençon
guezmo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Mortessot
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 24/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Hardcore s�avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
La justice Normande nous sollicite pour le procès de trois brigands Angevins.
Messires Guezmo et ses complices, ont durant la journée du 23 Novembre, racketté Dame Ayla86, la laissant inanimé dans un champ.
La loi en Normandie dit :
3 - Loi sur le brigandage et crime de sang
Article 1 : définition
L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.
Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.
Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l�estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée.
J�apporte maintenant la preuve de ce vol :
http://img253.imageshack.us/img253/676/racketaylamr0.jpg
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/
Messire, nous écoutons votre plaidoirie.
Par Hardcore, pour la Justice Normande, représenter par Messire Asticot de St Aubin-Routôt, Procureur.
Le 08 Décembre 1456.
Bonjour monsieur le Juge, monsieur le procureur.
Je me nomme Guezmo, du duché d'Anjou.
Je reconnais les faits qui me sont reprochés à savoir le brigandage de dame Ayla86 le 23 novembre.
En voici la preuve :
http://zepload.com/images/1228773107_Sans%20titre.JPG
Pour ma défense je tiens à dire que j'ai racketté cette dame en Normandie et lorsqu'un haut fonctionnaire de mon Duché m'a informé
que certains accords entre les deux duchés étaient conclus j'ai repris la route en compagnie de mon groupe afin de quitter la Normandie.
Je me suis donc retrouvé dans votre duché où je ne suis que de passage et comptais d'ailleurs partir dès demain mardi pour le Duché d'Orléans.
Maintenant en procès je vais attendre la fin de celui-ci pour prendre la route.
Afin de dédommager la plaignante je suis prêt à lui rendre son écus volé avec un dédommagement à hauteur de 9 écus ce qui fait un total de 10 écus.
Par la présente je tiens encore à m'excuser auprès de la plaignante.
Courrier daté du 12ème jour de décembre de l'an de grâce 1456 à 23:00:29.
Par Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie
Vostre Honneur !
*se lève pour parler au Juge d�Alencon*
Je dois bien avouer que vous me voyez là un tantinet éberlué. C�est d�ailleurs la raison de mon déplacement en votre duché qu�il fut un temps pas si lointain j�habitais avec plaisir.
Oui, je suis interloqué, voilà bien la première fois que je rencontre trois agresseurs qui reconnaissent les faits et proposent même le remboursement de leur victime.
Voilà qui est tout à leur honneur
Je me vois cependant dans l�obligation de refuser leur proposition. Nos frontières fermées ne permettront pas qu�ils repassent en Normandie sans un laissez passer qu�ils n�obtiendront pas.
Je vous demande donc d�appliquer la loi Normande en la matière qui stipule de à 10 jours de prison et une amende.
Pour ces trois brigands qui non contents d�être en groupe s�en sont pris à une pauvre femme sans défense, je demande 4 jours de prison pour chacun d�eux et une amende que je vous laisse loisir de fixer pour compenser vos frais de justice.
J�espère qu�ils se souviendront de la leçon et qu�on ne les y prendra plus !
* se rassied sur son banc de bois en attendant le verdict du Juge *
Pour le Procureur de Normandie, Mortesot Procureur d�Alençon
17 dec 1456
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Monsieur le juge bonjour,
je me permets de m'appeler en témoin afin de demander la relaxe sur cette affaire et ce pour vice de forme.
J'ai été mis en procès le 08-12-2008 et effectué ma plaidoirie le 09-12-2008.
L'accusation devait déposer son réquisitoire sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense, hors nous sommes le 17-12-2008 et aucun réquisitoire n'a été encore déposé.
Je demande donc la relaxe.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le Juge prend le courrier reçu de Normandie *
Voilà, le verdict, ecrit de la main du Juge Normand.
Je lis:
* La tiote était navrée de ne point pouvoir faire le déplacement jusqu�en Alençon. Elle reçut les transcriptions exactes du procès du sieur Guezmo et de ses complices concernant un brigandage envers la dame Ayla87 qu�ils ont laissé inanimée dans un champ. *
À l�attention du sieur Hardcore, Juge d�Alençon,
Vostre honneur !
Je vous remercie de m�avoir fait parvenir par pigeon express une transcription exacte du procès en cours. J�ai pris note des faits et du réquisitoire du procureur de Normandie. Les actes sont très graves et doivent être puni puisque les preuves apportés au sein de votre tribunal sont irréfutables. D�ailleurs, je prends note également de l�aveu du prévenu et de son désir de dédommager la victime, à savoir dame Ayla87. Il est évident que le sieur Guezmo est coupable. Ma proposition de verdict rejoint la proposition du sieur Asticot. Donc, 4 jours de prisons et une amende fixée selon votre souhait pour couvrir les frais de justices que ce procès occasionnera à votre duché mais ne dépassant pas le double de l�estimation de la richesse dérobé.
Justice a été rendue !
Angelique de Lostebarne, Baronne d�Harfleur
Juge de Normandie
Fait à Avranches, le 23 décembre de l�an 1456
Voilà, pour ma part, je met 10 écus d'amende pour les frais de dossier.
* Coup de marteau *
Hardcore,
Juge d'Alençon,
Le 23 Novembre 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 4 jours de prison ferme