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Procès ayant opposé Thierrygole au Duché d'Alençon
Thierrygole était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 14/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Levan14 entra dans le tribunal et alla à sa place.*
Bonjour,
Nous sommes réuni en ce 3 ème jours du mois d'avril de l'an de grâce 1456, pour une histoire de brigandage que vous avez commis il y a déjà quelque temps de cela.
Mais en plus de cela vous ne trouvez rien de mieux que de revenir plusieurs mois après votre crime sur nos terre! Devons-nous prendre ça pour de la provocation? Si non pourquoi êtes vous revenu? Mais bon n'allons pas nous en plaindre ça fera une personne de plus qui regagnera de l'argent de façon LOYALE!
J'en ai les preuve.
http://img177.imageshack.us/my.php?image=racketdethierrygoleov3.png
http://img502.imageshack.us/my.php?image=lettredegrinwoldrv0.png
Je connais cette personne et c'est un noble citoyen de l'Artois! Ancien capitaine de l'ost royal.
Donc comme je disais vous êtes accusé de Trouble à l'ordre publique selon nos lois.
Levan14 ouvrit son grand livre un peu déchiré à la reliure et lu:
Livre VI, Code Pénal, Opus 2, Chapitre 4: " Art. 624-1b – Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives. "
Alors? Comment justifiez vous votre attaque du mois de Janvier?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Levan prit un parchemin qu'il venait de recevoir et le lu*
"Attaque du 17 janvier 1456 par Thierrygole.
Je chevauchais en direction d'Amiens, quand au détour d'un bosquet, je me suis fait attaqué.
Nous nous sommes battu, mais mon adversaire à pris le dessus.
Le brigand s'est enfui avec tous mes biens, soit environ 200 écus et quelques miches de pain.
A mon réveil, j'ai pensé mes blessures du mieux que j'ai pu, et ai rejoins la ville la plus proche, Argentan."
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En vertu du Livre VI, Code Pénal, Opus 2, Chapitre 4: " Art. 624-1b – Du brigandage et racket. L'individu est déclaré coupable et condamné à une peine de trois journées de prison ferme ainsi qu'à une amende s'élevant à deux cent cinquante écus. Ce qu'il en coute de s'en prendre aux passants!
Ztneik, Juge d'Alençon.
14 Mai 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 250 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 250 écus et à 3 jours de prison ferme