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Procès ayant opposé Hughpayn au Duché d'Alençon
Hughpayn était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Mortessot
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 18/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Hardcore s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis aujourd�hui pour le premier procès d�une longue série que je devine longue et fastidieuse. L�interdiction d�entré sur les Terres Alençonnaises par un étranger non munis d�une autorisation de passage par le Duc.
Bon voilà, Messire Hughpayn, vous êtes entré dans notre Duché, et avais ignorer le courrier envoyé par le douanier Nounoursfred.
Je rappel le décret en vigueur :
Nous, Aldebbarant, Duc de l'Alençon, au vu des événements de Tours, Reims et Avranches, décidons, pour assurer la sécurité de notre Duché, ce qui suit :
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par le Duc,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 11 Novembre, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait au Château d'Alençon
Le 11 Novembre de l'an de grâce 1456
Vous n�avez ni répondu, ni quitter le Duché. Maintenant, je cite la loi du Livre VI, Opus 2, Chapitre 4.
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou alors contacter le bâtonnier, Messire Lenoil.
Voilà, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 17 Novembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé est décédé. Nous pouvons le laisser reposer en paix...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Le Juge se réveille *
Ca n'a que trop duré ! L'accusé est mort deshydrater dans notre cour. Il est donc relaxé.
Hardcore
Juge de l'Alençon,
Le 18 Janvier 1456.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante : mort avant le verdict