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Procès ayant opposé Mc28230 au Duché d'Alençon
Mc28230 était accusé de Vide.
Nom du procureur : Mortessot
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 18/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Hardcore s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Bon voilà, Dame Mc28230, vous êtes entré dans notre Duché, et avais ignorer le courrier envoyé par le douanier Nounoursfred.
Je rappel le décret en vigueur :
Nous, Aldebbarant, Duc de l'Alençon, au vu des événements de Tours, Reims et Avranches, décidons, pour assurer la sécurité de notre Duché, ce qui suit :
* L'entrée du territoire Alençonnais est interdite à toute personne non Alençonnaise sauf dérogation accordée par le Duc,
* Toute personne séjournant en notre Duché et non munie d'un laissez-passer ou d'une dérogation aura 48 heures pour quitter l'Alençon.
* Tout étranger séjournant sans autorisation se verra mis en procès immédiatement pour trouble à l'ordre public
* Seul un départ immédiat pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision prend effet à la date d'aujourd'hui, 11 Novembre, et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait au Château d'Alençon
Le 11 Novembre de l'an de grâce 1456
Vous n�avez ni répondu, ni quitter le Duché. Vous êtes donc en infraction.
Maintenant, je cite la loi du Livre VI, Opus 2, Chapitre 4.
Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou alors contacter le bâtonnier, Messire Lenoil.
Voilà, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 17 Novembre 1456.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dame Mc28230 ayant reçu autorisation de circuler en Alençon de la main du Duc Aldebbarant (petit souci de circulation de document), je demande la relaxe de l'accusée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Quuuuuuoi? Mais vous avez vu sa tête? Je ne peux pas le relaxé ! Pour lui c'est la mort assurer.
* Laisse le silence envahir la Cour *
Oh mais non Messire Mc28230, je rigole, j'ai bien le droit??
Allez, désolé pour le derangement. Vous êtes relaxé.
Hardcore
Juge de l'Alençon,
Le 18 Janvier 1456
Le prévenu a été relaxé.