Procès ayant opposé Achiles au Duché d'Alençon
Achiles était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 26/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Hardcore s�avance à la barre *
Bonjour.
Nous sommes réunis ici pour une affaire d�esclavagisme, L�infraction a été constaté par le sergent Drizztus, Donc, Messire Achiles a embaucher Noisty pour un salaire de 12 écus. Ceci est strictement interdit bien sur.
Je rappel la grille des salaires en vigueur dans tout le Duché.
"Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice."
Notre code pénal dit à propos de l�esclavagisme :
"Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."
Messire Achiles, à répondu au courrier envoyé par le sergent, mais plusieurs jours plus tard, l�affaire n�a pas avancé. A l�heure actuelle, cela fait 8 jours que ce Messire n�a pas donnés de nouvelles. Il est tant pour lui de passer en justice.
Nous vous écoutons.
Par Hardcore,
Le 2 octobre 1456
Je me nome Achiles et pour ma Défence je vait dire c est qui me sonne just est correct D abord pourquoi maitre le chifre 12 écus quand c est illégal pourquoi. est moi je suis dans les royaume renaissents depuis seulement quelque mois est quand meme je me demande ci c est illégal. pourquoi esque nosty a accepter le boulot quand elle aura pu aller travailer au duché elle aura pu me contacter pour que je le mait le boulot pour 15 est non 12 écus est moi je récolt des legume quand elle récolt aussi mais cultive du blé pour fair du pain elle fait 2 fois plus que moi est elle a appeler le police quand je lui dois 3 écus de quoi elle fois 2 fois plus d écus c est tout pour le moment.
Réquisitoire de l'accusation
* Aprés avoir essayé de decoder, Hardcore s'avance à la barre *
Bon, si la barre est à 12 ecus, c'est parce qu'avant il n'y avait pas de grille tarifaire, et que maintenant, nous n'avons pas le pouvoir de changer ça. Enfin soite passons. Votre plaidoirie n'est pas trés compréhensible, donc je ne vais pas tergiversé sur des choses que je ne comprend pas.
Monsieur le Juge, je demande le l'imdemnisation de 3 ecus à Noisty. Ainsi qu'une journée de prison pour que ce messire puisse réfléchir à ses actes.
Par Hardcore.
Le 05 octobre 1456.
yoooo!!!! ben moi je suis pas coupable et pas content on ma accuser d'avoir pas donner asser d'argent a cette pute et la elle macusse elle peut aller manger mon penis apres m'avoir manger l'cu!!!!!!!!! vive le quebec
Monsieur, à l’entente de votre deuxième plaidoirie je vais requalifier l’accusation en un Trouble à l’Ordre Public dit « violent » comme spécifié dans notre codex par l’article 624-1d traitant des agressions publiques dont font parties les insultes Sachez que vous risquez la mort par démembrement et dissémination aux quatre coins des royaumes (éradication) mais que je vais me montrer clément. Monsieur l’accusé je vous condamne à avoir les os des bras et des jambes brisés en place publique.
Si vous y survivez, vous serez affaiblis mais vivant et pourrez alors vous rendre compte que votre comportement est inacceptable et serez prévenu qu’à la moindre récidive vous serez définitivement éradiqué.
Si vous venez à mourir de vos blessures vous ne pourrez alors vous en prendre qu’a vous-même car d’une banale affaire d’esclavagisme vous en avez fait une affaire particulièrement gravissime.
Qu’il en soit ainsi !
Mortesot, Juge d’Alençon
7 nov 1456
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante : Bras et jambes brisés en publique