 |
|
Procès ayant opposé princebebere au Duché d'Alençon
princebebere était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 27/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Argentan
*Hardcore s�avance à la barre*
Tous le monde, µBonjour.
Nous voilà réuni pour un cas d�esclavagisme, seulement, c�est une récidive. Messire Princebebere a une nouvelle fois embaucher sans faire attention à la grille des salaires, que je rappel :
"Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice."
Messire Princebebere a embauché Vondbek pour u salaire de 20 ecus, pour 19 points de caractéristiques ce qui, comme vous pouvez le constatez, est interdit.
Voilà ce que dis la loi concernant l�esclavagisme.
"Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. "
Et j�ajoute la récidive.
"Art. 612-4 � De la récidive
Les peines prononcées lors d�un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d�un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés."
Voilà, Messire Princebebere, nous vous écoutons.
Par Hardcore,
le 12 Octobre 1456.
plus rien a dire monsieur le juge
je suis coupable
et encor une fois je dit que je n ai point eu le temps de les dedomager car je n arrivait pas a les croisé
cordialement
princebebere
J'éspére que vous ferai plus attention la prochaine fois, je demande un amende de 30 ecus (15 + 15 pour la récidive) et le remboursement d'un écus à Messire Vondbek.
Par Hardcore,
Le 13 Octobre 1456.
récidiviste?
alors que c est normal que j ai fais deux fois la meme erreur puisque mes deux offre ont été posée en meme temps donc il es normal que j ai fait la double erreur alors me mettre une amende de 30 ecus + 15 pour l autre est un peu exgéré. je veux bien etre gentil et accepter ma sanction mais payé 45 ecus pour une erreur de 2 ecus c est un peu gros quand meme. surtout que j ai cherché a rendre ses 2 ecus. allez plutot vous occuppé de chose plus grave et plus important et donner moi une sanction que se proces se finisse. de toute facon faire preuve de bonne foie ne sert a rien alors la prochaine fois enfin je n espere ne pas me retromper un jour mais si c est le cas je ne nierai pas
Après consultation des dossiers il s’avère que cette embauche à été commise au même moment que la précédente et donc que nous, Juge d’Alençon, ne prenons pas en compte la récidive dans ce cas précis.
Par contre, cela n’exonère pas l’accusé que je reconnais néanmoins coupable du remboursement de sa victime selon les modalités définies avec la JAP en plus d’un 1 écu pour frais de dossiers en prélèvement direct.
J’ai dit !
Mortesot, Juge d’Alençon
22 nov 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus et à la peine de substitution suivante : 3 jours de travaux forcés à la mine
remboursement à la victime
En sus, l’accusé devra se présenter en place publique et crier d’une voix haute, forte et intelligible, en haranguant la foule, l’énoncé des 2 décrets qu’il à lui-même violé