*Levan14 entra dans le tribunal encore une fois.*

Bonjour à tous et à toute! Nous sommes ici présent aujourd'hui pour traité d'un cas d'esclavagisme. Et de plus de faire de l'esclavagisme ce monsieur à DEJA fais de l'esclavagisme! Cela est intolérable monsieur le juge.

En effet c'est homme à embauché Lae27 au salaire 12écus. Ce qui est clairement indiqué dans notre coutumier.

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors Jamiroquai? Qu'avez vous pour votre défense?

je suis un peu surpis par cette plainte
dans un premier temps je recois un courrier de Expéditeur : Spy80
Date d'envoi : 2008-05-04 22:01:47
me disant que je suis en faute et que j'ai trois jours pour m'arranger à l'amiable
je verifie dans mes événements et effectivement je me rend compte que j'ai bien embauché Léa27 à 12 écus
en fait je me suis trompé dans mes manip
et ce jour la je n'ai pas travillé croyant que je travaillai dans mon champs
et la le lendemain je recois un courrier m'annoncant que je suis en procés
je pensai avoir trois jours pour m'arranger avec léa ??? (j'appel ca un vice de procédure)
en plus Léa et nouvelle,si j'avais vraiment embaucher j'aurais choisi quelqu'un de qualifié qui m'aurais produit un maximum de marchandise
je veus bien vendre une bouteille de lait à un prix mini à léà27

*Levan se leva et pris la parole*

Alors sachez sir que cela ne s'applique pas au cas d'esclavagisme d'envergure. Donc pour vous vu que vous vu que vous avez déjà fais de l'esclavagisme.

Donc comme vous êtes un récidiviste je propose à monsieur le juge le remboursement de la personne avec en sus une peine de 30écus pour que cet homme ne recommence plus.

Je sais que je suis récidiviste pour esclavagisme
Mais j’ai toujours reconnu les faits qui mon été reproché
Pour mon premier procès j’ai accepté la sentence

J’ai contacté Léa pour trouver un arrangement
Mais à ce jours je suis sans réponse de sa pars
Je pense avoir fais tout ce qui était en mon pouvoir pour que ce malentendu soit réglé a l’amiable
Je le répète mais ont ne ma pas laissé les trois auxquels j’avais droit pour m’arranger avec Léa
Et vu le peu d’intérêt quelle porte à cette affaire
Je demande l’annulation du procès pour vice de procédure et vice de forme
Et pour la pauvre Léa que ça lui serve de leçon

je declare sur l'honner que mr jamiroquai ma verse que 12 écus au lieux de 15 écus comme la loi le precise

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Soit, aux vues des faits, le prévenu est déclaré coupable pour esclavagisme et s'acquittera d'une amende de qunize écus cependant sa bonne volonté lui épargnera la prison. Prenez garde à l'avenir!

Ztneik, Juge d'Alençon.
14 Mai 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.