*Hardcore s�avance vers la barre, qu�il connaît bien maintenant*

Tous ! Bonjour.

Nous sommes réunis ici pour un cas d�esclavagisme. Dame Gwenmailou a embauché Messire Mafab pour un salaire de 20 ecus avec 19 points de caractéristiques.

Je rappel la grille des salaires afficher en mairie.

"Grille tarifaire du travail :

- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice."

Comme vous pouvez le constater, le salaire aurait du être de 21 ecus.

Maintenant, je cite la loi concernant l�esclavagisme.

Livre VI, Opus 2, Chapitre 3

"Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Si vous le souhaiter, il est dans vos droit d�avoir un avocat. Pour cela, vous pouvez vous rendre ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/barreau-alenconnais-f93/ ou alors contacter le bâtonnier, Messire Lenoil.

Voilà, tout est dit, je laisse la parole à l�accusée pour sa plaidoirie.

Par Hardcore,
Le 16 Novembre 1456.

Bonjour à tous,
Je reconnais avoir effectivement embauché une personne pour un salaire inférieur à la grille tarifaire,je ne pensais pas être hors la loi en le remunérant 1 écu de moins..
Par ce procés,je prends conscience de mon erreur et sait qu'à l'avenir,cela ne se reproduira pas.
Je suis prête a dénomager cette personne.
Merci de votre compréhension et indulgence.
Dame Gwenmailou

* Hardcore s'avance à la barre *

Trés bien, je me permettrait donc d'être clément puisque vous assumer votre faute.

Monsieur le Juge, je demande donc le dedomagement de la victime, ainsi qu'une journée de travail forcé à la mine.

Par Hardcore,
Le 18 Novembre 1456.

Monsieur le Juge,Maître,
Je suis d'accord avec vous pour assumer ma faute,je vais dédomager cette personne et accepte une journée de travail à la mine.
Indiquez moi quel jour et je m'y rendrai.Dites moi également comment dédomager Messire Mafab,je n'ai jamais été dans cette situqtion.
Et soyez sûr que je ne recommencerais pas cette erreur.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Hardcore se balancait dans son merveilleux fauteuil *

Et un, un malheureux écu, tout ça pour ça, mais c'est la loi.

Nous sommes tous bien d'accord.

Je vous comdamne donc à un journée de travaux forcés à la mine, ainsi que le dedomagement de la victime, plus 3 écus de frais de dossier.

Hardcore,
Juge d'Alençon,
Le 09 Décembre 1456.