Procès ayant opposé Zarozinia à la mairie de Verneuil.
Zarozinia était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Mortessot
Nom du juge : hardcore
Date du verdict : 09/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Hard s�avance à la barre *
Tout le monde, Bonjour.
Nous sommes réunis en c�est lieux, la cour de justice, pour ceux qui ne serait pas au courant� Pour un cas d�esclavagisme. Dame Zarozinia a embauche Messire Ted45800 pour un salaire de 16 écus avec 6 points d�intelligence. Cela pourrai paraître correct� Mais non, ceci est insuffisant. De plus, vous n�avez pas répondu au courrier de la sergente Nathybzh. Je vais vous rappelez la grille des salaires.
Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice.
Comme vous pouvez le constatez, le minimum pour 6 points, est de 17 écus.
Maintenant je vous cite, ce que dit notre loi sur l�esclavagisme.
" ute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. "
Voilà, j�écoute maintenant votre plaidoirie.
Par Hardcore,
Le 08 Octobre 1456.
Bonjour,
je viens de me rendre compte que j'etais en proces pour un fait que je croyais regle ! J'ai bien reçu le courrier de la sergente Nathybzh m'annonçant que j'etais hors la loi, courrier auquel j'ai repondu aussitot apres quoi nous nous sommes mises d'accord sur le fait d'acheter un pain plus cher que la normale afin regulariser la situation... Ce fut chose faite, je pensais donc l'affaire reglée...
Je m'excuse encore aupres des personnes qui ont eu prejudice, en effet lors de ma recherche d'employés il m'arrive d'aller trop vite et de ne pas consulter la grille tarifaire (fait exceptionnel si on considere le nombre de personnes que j'ai engagé je tiens a le signaler). Je ne sais que dire de plus sinon que vous me voyez reelzmznt desolée pour cette facheuse affaire...
Dans l'attente de vous lire.
Cordialement. Zarozinia
* Hard s'avance *
Merci. Bon et bien, on ne vas pas attendre plus longtemps, Monsieur le Juge, je demande le remboursement de la victime Ted45800, ainsi qu'une journée de travail forcé à la mine.
Par Hardcore,
Le 20 Novembre 1456.
Bonjour,
Je viens aux nouvelles et me rends compte que le proces a avancé sans que je sois prevenue...
J'espere qu'il n'est pas trop tard pour que je vous reponde ! Je n'ai, en fait pas grand chose a ajouter car je suis coupable malgré moi... J'accepterai donc le verdict a partir du moment ou ça ne mettra pas en peril mon exploitation et ma ferme ce qui serait injuste par rapport aux faits qui me sont reprochés...
Dans l'attente de vous lire. Cordialement. Zarozinia
Le prévenu a été relaxé.
* Hardcore, assis confortablement dans son nouveau fauteuil, regarde l'accusé *
Et bien, vous avez de la chance, il 'était pas trop tard.
Dame Zarozinia, je vous comdamne à une journée de travaux forcé à la mine, et le remboursement de un ecu à Messire Ted45800 pour esclavagisme.
Hardcore,
Juge d'Alençon
Le 09 Decembre 1456.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante : 1 journée de travaux forcés a la mine
Dédommagement à la victime