Procès ayant opposé George13 au Duché d'Alençon
George13 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 17/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
*Levan pris place où il devait*
Bon nous sommes réuni en se 6ème jours du mois de mai pour une affaire de révolte!
Oui cet homme n'a rien trouvé de mieux comme travail de venir se révolté! C'est honteux. Et vous n'avez aucune excuse! Vous savez surement que cela est interdit!
*Levan saisi le grand coutumier*
Vous connaissez ce livre? Il est grand comme l'indique son nom mais il est très important. Sans cela vous ne saurez pas vivre ici en paix avec la justice. MAis vous avez décidé de pas le respecté et cela est votre choix.
*Ouvrit le livre au livret VI: Code Pénal et lu:*
Chapitre 4 – Du trouble à l’ordre public
Art. 624-1c – De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d’Alençon sera considérée comme un trouble à l’ordre public.
Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s’ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu’une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment)
L’incitation à la révolte est passible des mêmes peines
Alors monsieur qu'avez vous à dire pour voter défense? Si vous désirez un avocat envoyer moi un courrier le plus rapidement possible.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors pas de réponse? Avez vous honte de se que vous avez fais? Alors comme cet homme n'a pas envie de parler et bien je vais être aussi court.
Je propose à monsieur le le juge une amende de 150écus plus 1 jours de prison a part bien sur s'il n'est éradiqué avant.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Gandalf In Ered Nimraïs, Chef des Maréchaux d'Argentan, fait serment sur le Saint Livre des Vertus de ne dire ici devant cette cours de Justice rien que la Vérité mais toute la Vérité.
Le matin du 5 mai 1456, faisant ma ronde, une tentative de révolte a eu lieu devant la Mairie. Grâce à l'aide des Miliciens, l'ordre a été promptement rétabli, mais pendant l'échauffourée j'ai pu reconnaitre le sieur George13 dans les rangs des émeutiers. Je n'ai reconnu aucune autre personne.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
De la révolte dans une ville, qu'aviez vous donc en tête. Coupable et condamné à une journée de prison ainsi qu'à payer une amende de cent cinquante écus.
Ztneik, Juge d'Alençon.
17 Mai 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 150 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 1 jour de prison ferme