*Le Procureur s�avance *

Tous ! Bonjour.

Nous voilà réunis pour le procès de Messire Tassi. Qui a décidé de revenir parmi nous puisque avoir escroqué le Duc de l�époque lui avait déjà valu un voyage ici. Enfin, ce n�est pas une récidive puisque ce n�est pas la même infraction, qu�on se le dise bien.

Cette fois-ci, Messire Tassi s�est rendu coupable d�usurpation de droit de profession. Infraction constaté le 30 Décembre�

*Hardcore relit le passage*

Tient, il date de Aristote ce dossier !

�le 30 Décembre par Dame Ptronille25 qui me vendait 10 sacs de blé. Parce que oui Messire, vous avez acheté le blé qui m�était destiné !! Mais bon, la loi du marché Messire, vous avez acheté en premier, je ne peux rien dire. Donc tous vas bien. Seulement� Seulement, il y a un problème, par rapport à moi, vous n�êtes pas meunier, et donc vous ne pouvez transformer le blé en farine ! Donc il vous ai interdit d�acheter du blé.

Vous n�avez pas répondu au courrier de Dame Ptronille25 et non plus à celui du sergent de Police Nathybzh.

De plus, un peu plus tard, Dame Nathybzh, a constaté que vous vendiez du blé à 12.25 écus, soit 0.25 écus que le prix auquel vous avez acheté à Dame Ptronille25. J�appel ça de la spéculation, c�est qui est strictement interdit.

Je cite la loi, écoutez bien !!

Livre VI, Opus 2, Chapitre 3.

Art. 622-3 � De l�usurpation du droit d�une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l�escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Et �

Art. 622-1 � De la spéculation.
La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l�accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d�une peine de prison et de peines alternatives.

Voilà, je laisse la parole à l�accusé.
Et j�appel Dame Nathybzh, sergente de Verneuil à venir témoigner !!

Hardcore,
Le 10 Février 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Quuuuoi? Il est pas venu? Mais il se fout de nous !!

Bon alors, il faut faire des maths.

* Hard à l'air enchanté *

Pour l'usurpation, je dirai 12.25 fois 10 (nombre de sac), ce qui fait 122 écus, plus deux jours de prison.

Pour la spéculation, 0.25 fois 10...

* Réfléchit *

2.5 écus, et deux jours de prisons.

Madame le Juge, je demande donc 4 jours de prison ainsi que 134 écus d'amende.... euuuh non, 135, j'arrondi au dessus !!

Hardcore,
Le 20 Février 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien le bonjour,

J'ai pris la plainte de dame Ptronille25 et ai donc envoyé un courrier au messire Tassi pour lui demander des explications sur son achat et sur le fait qu'il ne lui ai pas répondu mais il n'a pas dénié répondre à mon courrier non plus.
Il avait acheté à dame Ptronille25 10 sacs de blé à 12 écus pièce le 30 décembre en début de soirée. Je suis passée faire mon petit tour sur le marché un peu plus tard pour acheter des sacs de blé pour les moudre dans mon moulin et j'ai acheté au total 13 sacs de blé à 12,25 écus pièce à messire Tassi. J'avais gardé mon reçu de mes achats que j'ai rajouté aux pièces du dossier.
Merci de m'avoir écouté.

Nathybzh.

*Leello en s�installant regardait le procureur grimacer et grommeler. Elle se demandait ce qui pouvait le mettre dans cet état. En tendant l�oreille elle se rendit compte qu�il faisait des mathématiques. Pour le coup cela allait certainement le mettre de mauvaise humeur pour son réquisitoir. *

Bonjour à tous.

Alors nous somme là pour juger « un fantôme ». En effet Messire Tassi prend l�habitude de se faire très discret. Il ne répond pas aux courriers des sergents de police, ni à ceux de la JAP. Ce qui lui vaut une peine de retard. Enfin chaque chose en son temps. Nous allons donc s�occuper de ce procès pour escroquerie.

Tout ceci ne va pas l�aider car nous avons pris le temps de ce rendre en ces lieux. Autant que ça ne soit pas pour rien.

Donc Messire Tassi achète du blé alors qu�il n�est pas meunier. A ce demander ce qu�il voulait en faire.
Manque de chance il s�agissait du blé destiné à notre bien aimable procureur. Le connaissant ceci a du lui faire plaisir.

*Leello imagine*

Nous n�avons pas tardé à comprendre le but de la man�uvre de messire Tassy, puisqu�il a remis les sacs en vente très rapidement et bien évidemment plus chèrs que ce qu�il les avait payé.
C�est donc bien de la spéculation et c�est interdit.
Pour ceci messire vous allez être condamné. Et comme nous avons pu le constater lors de notre dernière entrevue vous n�avez pas l�intention de coopérer.

Je vais donc me permettre d�appliquer une peine qui certes vous semblera sévère mais qui j�espère vous servira de leçon.

*Leello regarda rapidement le réquisitoire de Messire Hardcore s�attardant un moment sur ses calculs. Elle sourit légèrement*

Bien !!
Donc messire Tassi, vous allez visiter nos prisons et ce pendant 3 jours. Cette peine sera également accompagnée d�une amende d�un montant de 135 écus que Messire Hardcore a pris la peine de calculer pour nous. Et oui je lui accorde l�arrondi, j�aime bien les chiffres ronds.

Voilà qu�il en soit ainsi et en espérant ne pas entendre parler de vous encore une fois céans.

*Leello se leva et salua l�assemblé*

Leello
Juge d�Alençon
Le 25 février 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 135 écus.