Procès ayant opposé Papyrock à la mairie de Alençon.
Papyrock était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 23/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Le Procureur s�avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis pour traiter l�affaire de Sir Papyrock. Accusé de spéculation sur le marché d�Alençon.
Messire, je vous ai connu sous un meilleur jour, vous étiez ? Douanier ?
*Hardcore réfléchit*
Ah non, Chef des Maréchaux, mais bon, cela n�a plus d�importance maintenant. Je pense que l�âge vous gagne, amenant avec lui, la sénilité, vous avez oublié les lois peut-être ??
Alors maintenant, on achète de la farine, et on la revend plus chère ! Et oui, de la spéculation, je vais d�ailleurs cité dés maintenant la loi.
Art. 622-1 � De la spéculation.
La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l�accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d�une peine de prison et de peines alternatives.
Maintenant, je résume les faits, pour que tout le monde puisse bien comprendre la situation.
Dame Maryes, Meunière et Mairesse d�Alençon, vend sa production au prix de 14 écus par sac, prix très bas, Messire Papyrock, lui-même meunier, achète ces sacs. Alors un meunier qui achète de la farine, pas chère� Louche. Dame Maryes prévient alors Fred, le Prévôt des Maréchaux, qui mène son enquête en achetant quelques sacs de farine à prix plus élevé sur le marché. Et là� Surprise, des sacs de Messire Papyrock, étonnant non ?
Voilà, j�appel maintenant, l�accusé, ainsi que Dame Maryes, et Messire Fred pour les témoignages.
Hardcore,
Le 14 Février 1457.
Bien le bonjour Hardore, content de te reparler malgré que j'aurais aimé que ce soit dans de meilleures circonstances...Vous n'aurez pas besoin de faire venir les temoins puisque je plaide coupable...Je n'ai pas honte de mes gestes, et je le cris au et fort depuis plusieurs semaines, IL EST INCOHÉRENT DE METTRE DE LA FARINE A 14 ÉCUS SUR LE MARCHÉ, ça tue notre métier en nous donnant un maigre profit de 13 écus si on achete le blé a 12,75...Mes gestes étaient par pure protestation, et conaissant les lois je m'attandait a ce proces...et j'en assume les consiquence si tel est le prix pour me faire entendre...Pour Votre simple info, la farine a 14,80 étaient de la farine produit légalement, je n'ai fait que revendre la farine de dame Maryes a 14,50 (le prix du marché)
J'attend votre verdic sans aucune clémence
Une seule solution, la manifestation !!!
*Le Procureur parcoure la salle en criant*
Une seule solution, la manifestation !!!
*S�accroche à la barre*
Bon bon soyons sérieux, donc vous spéculer pour montré votre mécontentement ?? C�est un peu bête. Il y a d�autres moyens �
On appel ça la halle, la taverne, ou vous pourrez discuter de la situation avec vos confréres, des courriers, enfin� spéculer � ce n�est pas intelligent !
Car je vous explique, Messire Papyrock, quand on proteste, on veut se faire entendre, là, personne ne vous a entendu puisque l�affaire est resté coincé dans la justice� Et oui, regardé cette salle vide, qui vous entend, depuis la barre des accusés, assumé vos actes de spéculations, mise en place dans le seul but de proteste ? Personne, 5, peut-être 7 personnes auront entendu votre démarche ! Qu�elle utilité ? Sachant que la plupart ne sont pas d�Alençon ?
Vous auriez du réfléchir �
Voilà seulement, moi-même meunier, je peux comprendre votre rage vis-à-vis de cette situation, car il n�y a pas qu�Alençon qui est touché, la surproduction de blé sévit dans tous le royaume, bon nombre de meuniers sont pénalisé, moi entre autres �
Votre honneur, je demande 1 journée de prison, ainsi que 3 jours de travaux forcé au Lac d�Alençon, avec la revente des poissons au prix qui vous conviendra�
(Travaux forcés� bon bon, aller à la pêche ce n�est pas très crevant, soyez conscient d�une certaines clémence de ma part).
Voilà, j�appel à nouveau l�accusé, pour sa dernière plaidoirie.
Hardcore,
Le 16 février 1457.
Je suis bien content que vous approuviez mon motif de manifestation, paas le moyen mais le motif. Sachez que maintenant, ma dette a été remboursée auprès de Maryes accompagnée d'une légère somme pour compenser. Si vous croyez que les journées de corvées et de prisons sont de mises, je me dois de contester. Ma dette a été payé, un accord avec maryes a été fait mais croyez vous que tout cela valent 4 jours de paye (4 x 21) 84 écus pour une protestation qui ne m'a rapporté qu'un maigre 4écus de bénéfices que j'ai aussitot redonner a maryes, si tel est la loi, elle est bien sévère. Si toutefois c'est la décision de mr le juge alors je m'en tiendrai ainsi. De plus prenez en considération le fait que j'ai plaidé coupable...Encore une fois, je n'ai pas honte de mes actes, et j'en subirai les conséquences, Il ne faudrait cependant pas exagérer.
Maryes, aprés avoir ecouté, s'avance pour faire sa delaration.
"Monsieur le juge, Messire Papyrock a effectivement acheté de la farine à 14 ecus , étonnée qu'un meunier achète ma farine j'ai signaler le fait et voila que quelques jours apres il recommence alors qu'il avait déjà eu un avertissement concernant la spéculation. Il dit vouloir faire acte de protestation, mais n'aurait-il pas pu le faire en venant me rencontrer en taverne ou je passe une partie de la journée ou le soir ? Il a bien su me trouver pour me rendre mes sacs de blé !!! De plus il dit acheter sa farine à 12.75 ecus alors que de par la filière mise en place et que nous développons avec les conseillés, il obtient le blé à 12.25 !!! Il se trouve que l'un de mes conseillers est son fournisseurs entre autre ! Nous avons tous des difficultés et mes sacs de farine à petit prix servent à fabriquer le pain que nous fournissons aux nouveaux pour les aider. Je ne met pas plus de 24 sacs par semaine à bas prix qui correspondent à deux fournées de pain. Il aurait pu éviter de donner du travail supplémentaire à tout le monde en venant en taverne demander des explications et protester, mais non il a préféré essaye de passé inaperçu..."
Maryes retourne s'assoir pour écouter la suite et la decision prise par le juge.
*Fred s�avança à la barre*
Messire Procureur, Messire juge,
C�était un dimanche 8 février 1457 ou je me suis rendu sur le marché d�Alençon avec le lieutenant de Police Messire Nany afin de contrôler les achats et ventes pour éviter les risques de spéculation, d�escroquerie.
C�est à ce moment que le lieutenant de Police Nany a pu apercevoir que Messire Papyrock acheta quatre sacs de farine à 14 écus l�unité le 8 février 1457. Chose qui est très étonnant sachant que Messire Papyrock est lui-même Meunier. Pour cette raison j�ai souhaitez que des recherches plus approfondi soit faite et le Lieutenant de Police Nany a donc rachetez cinq sacs de farine qui se trouvaient sur le marché et à notre grand étonnement il s�agissant de sac de messire Papyrock qui les vendait à 14.90 l�unité.
Donc nous avons bien ici une spéculation. De plus nos autorité on pu remarque que Messire Papyrock a de nouveau racheté 5 sacs de farines à dame maryes au prix de 14 écus le 12 février 1457 vers 1h00 qu�il a revendu à 14.85 écus le 12 février vers 9h12.
L�accusée est un ancien chef des Maréchaux, qui ce doit de connaitre les lois. Ici l�accusé n�a pas fait une seul infraction mais deux.
Il est intolérable que des lois de notre duché soient bafouées.
J�ai décidé de transmettre l�affaire au procureur afin que nos Lois en Alençon soient respectées de tous.
Je vous remercie pour m�avoir donné l�occasion de m�exprimer.
Fred
Prévôt des maréchaux d�Alençon
Leello s�installe et écoute avec attention les différents témoignages de l�accusation. Elle regarda l�accusé.*
Messire bonjour !!
Alors comme ça on n�est pas content. Et bien je ne pense pas que la méthode que vous ayez choisie pour vous exprimer soit la meilleure.
Du coup vous vous retrouvez ici a nous compter votre histoire. Ce qui entre nous soit dit ne servira pas a grand-chose comme l�a soulevé Messire le Procureur.
De plus vous vous permettez de dénigrer dame Maryes parce qu�elle pratique des prix trop bas. Je vous rappelle que ceci ne représente pas un délit.
Son but étant d�aider les plus démunis.
Alors Messire, avant de commencer à spéculer, avez-vous pris contact avec le maire du village pour exposer le problème ?
Vous êtes vous donné la peine d�ouvrir un débat ?
Non. Et vous vous permettez d�imposer vos idées aux autres.
Vous reprochez son comportement à dame Maryes mais vous faites comme elle.
En ce qui me concerne vous n�avez aucune excuse. On commence par exprimer son mécontentement avant d�agir de la sorte.
Dame Maryes vous dites avoir récupéré vos sacs, par contre vous ne parlez pas du prix alors que Messire Papyrock affirme je cite :
"Sachez que maintenant, ma dette a été remboursée auprès de Maryes accompagnée d'une légère somme pour compenser."
J�aimerai comprendre !!
Vous Messire vous agissez en disant que c�est pour protester contre le fait de mettre des denrées à ce prix que vous estimez trop bas. Puis l�instant d�après vous semblez penser le contraire en décidant de régulariser votre situation.
Vous Dame Maryes, vous acceptez de reprendre vos sacs alors que la plainte est déjà déposée. De plus il semblerait que vous avez rachetez ces même sacs à un prix moins élevé que celui auquel vous les avez vendus.
*Leello fronce les sourcils*
Ce procès prend une tournure qui me déplait.
Bon, et bien Messire Papyrock, vous échappez à la prison grâce à Dame Maryes, pensez à la remercier.
Par contre vous allez devoir effectuer 3 jours de travaux forcés, si on peut appeler ça comme ça !! Vous avez de la chance les mines sont fermées, ce sera donc 3 jours de pêche. En revanche vous revendrez ce poisson au prix le plus bas à la mairie d�Alençon. (donc minimum 3 poissons).
Ah ! Autre chose, nous allons essayer de faire avancer le débat donc vous irez en place publique, et entamerez la discussion avec les passants au sujet des prix pratiqués sur le marché. De cette façon, tout les villageois qui le souhaiteront pourront participer. Ce sera plus utile, a mon avis.
J�attends de vous une certaine coopération Messire.
*Leello salua l�assemblée*
Leello
Juge d'Alençon
Le 23 février 1457
Le prévenu a été relaxé.