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Procès ayant opposé Prue33 au Duché d'Alençon
Prue33 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Leello
Nom du juge : Hardcore
Date du verdict : 02/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
Le 26 décembre 1456 la dame Prue33 a vendu sur me marché de Mortagne 2 sacs de maïs au Lieutenant de Police Nodo, aux tarifs de 3,75 et 3,80
écus. La grille Municipales de tarifs de Mortagne, datée du 14 mai 1456
stipule un prix maximale de 3,60 écus pour ce produit.
Le dame Prue33 a été contactée par les forces de Police, sans réponse de sa part.
Aussi, en vertu de l'Article 624-2b Chapitre 4 Opus 2 Livre VI - code
pénal des Lois d'Alençon j'assigne donc la dame Prue33 à comparaître
devant la Justice d'Alençon pour trouble à l'ordre public.
en effet j'ai bien recu le message et je n'ai pas repondu ! j'ai seulement
enlver du marcher mes sacs et je les ai remis en vente aux prix tolerer
! je reste a disposition pour tout moyen de remboursement de la
difference au pres du lieutenant de police !
Bien il semble que l'accusée se montre repentante et conciliante. Voilà qui me met de bonne humeur...
Aussi vous demanderai-je Monsieur le Juge, une certaine clémence. Je requière à l'encontre de la Dame Prue33 :
. le rachat de 2 sacs de maïs à 3,80 écus
. une amende de 10 écus
je suis d'acord avec ce qui pourrait etre proposer ! veuillez m'indiquer la
marche a suivre et je reparerai mes erreurs avec plaisir
Trés bien tout le monde est d'accord, nous y passerons pas cents ans.
Dame Prue33 je vous condamne à une amende de 10 écus ainsi que le rachat de deux sacs de maïs à la mairie de Mortagne au prix de 3.80 écus. La marche à suivre vous sera indiqué par Dame Leello, Juge d'Application des Peines.
Que tout le monde aille se coucher !!
* Coup de marteau *
Hardcore
Juge de l'Alençon,
Le 2 Fevrier 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante : Deux sac de maïs à 3.80 écus à racheter à la mairie de Mortagne.