Procès ayant opposé Tassi à la mairie de Verneuil.
Tassi était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 01/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Hardcore s�avance à la barre, se prend les pieds dans le tapis et tombe *
Rhaaa j�ai l�air d�un con là, bon personne ne la vu d�accord ?
Bon voilà, Monsieur le Juge, je vous présente une affaire « deux en une » comme Mr Propre. Il sagit d�un esclavagisme, l�accusé est la même personne, et il y a deux victimes.
L�accusé, Messire Tassi, a embauché Messire Tristan135 le 12/09 pour 18 écus avec 14 points de caractéristique.
Le lendemain, le 13/09, cette même personne a embauché Messire Aldebbarrant pour 18 écus avec 12 points de caractéristique.
Nous pouvons donc parler ici de récidive.
Je rappel la grille des salaires.
"Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice."
Comme vous pouvez le constatez, le salaire minimum pour c�est deux emabauches aurait du être de 19 ecus.
Je cite maintenant la loi concernant l�esclavagisme.
"Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. "
J�ajoute donc la récidive.
"Art. 612-4 � De la récidive
Les peines prononcées lors d�un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d�un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés. "
J�invite les deux victimes à venir témoigner, ainsi que Messire Tassi pour sa plaidoirie.
Par Hardcore,
Le 15 Octobre 1456.
bonjour messires
j'ai fait ça par ignorance , car je n'est pas su pour le baréme de tarif , je plaide coupable je souhaite rembourser les victimes
salutation
* Retourne à la barre *
Et bien Messire, je dirai que nul n'est sencé ignoré la loi. Soite, vous avouez votre faute, ce n'est pas si mal.
Monsieur le Juge, je demande donc une amende de 30 écus, une journée de prison, et bien evidamment, le remboursement de nos victimes.
Par Hardcore,
Le 30 Octobre 1456.
monsieur le juge
je suis entre vos main , j'aimerais bien que la punition soit un peu leger , car j'ai reconnus ma faute ,ça seras la derniere , je vous remercie monsieur le juge de m'avoir donner un peu de votre temps
L'accusation a appelé Aldebbarant à la barre
Aldebbarant entra dans la salle de justice toujours un peu furibond de la convocation qui avait eu lieu dans son bureau et avec un mal de crâne naissant. En gros, il n'était pas dans de bonnes dispositions"
Bon, ben je pense que notre bon Procureur a tout dit, en effet je suis une victime et ce triste sire un récidiviste et le pire, un récidiviste dès le lendemain. Il y a donc volonté réelle d'enfreindre la loi.
Heureusement que j'avais à côté mon épée, car je doute même qu'il ne soit pas un esclavagiste violent, maltraitant les victimes qu'il sous-paye. Enfin remarquez, tentative de maltraitance sur Duc, c'est notre Juge qui aurait été content.
Mais je m'égare, je demande juste à ce que justice soit faite et je sais que je peux faire confiance au duo judiciaire pour que cela soit.
"puis il retourna à son bureau, il avait nombres d'autres choses à faire"
Voici son témoignage :
Tristan entra pour la premiere fois dans le tribunal, tout surpris par tout ce seremonial !
En effet messire, malgres mes competences, ce sire n a point voulu me payer a mon juste salaire !
J espere que cela n arrivera pas a d autres vernoliens car je sais faire confiance a notre justice
Voila, Tristan se rassi a sa place
*Le Juge Mortesot, sur son fauteuil perché, ricana à la vue de ce si beau spectacle … Des victimes larmoyantes, des témoins bondissants, des accusés repentants …*
Et bien et bien, que ne voila t’il pas une bien triste affaire … Monsieur l’accusé, nul n’est censé ignorer la loi et vous la bafouâtes par 2 fois se suivantes en conséquence de quoi votre culpabilité est ainsi prononcée… Par votre repentance néanmoins, je suis sensible et non point ne compterais la récidive tant écriée par notre Procureur malin et ce si prestigieux témoin.
Cela étant, pour votre peine, les victimes vous rembourserez ainsi que d’une amende de 5 écus vous serez prélevé. En sus, car il en faut toujours une pour cela, une tirade en vers ou à l’envers selon vos gouts pour la chose vous prononcerez, en place publique sur une estrade ou couché dans une étable, de la joie d’être boulanger pour de bonnes miches malaxer et de l’employé au labeur œuvré, à sa juste valeur payé.
Allez en "truc de fillette"!
Mortesot, Juge d’Alençon
1 dec 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante : En sus, car il en faut toujours une pour cela, une tirade en vers ou à l’envers selon vos gouts pour la chose vous prononcerez, en place publique sur une estrade ou couché dans une étable, de la joie d’être boulanger pour de bonnes miches malaxer et de l’employé au labeur œuvré, à sa juste valeur payé.