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Procès ayant opposé Sebdes au Duché d'Alençon
Sebdes était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : mortesot
Date du verdict : 01/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Hardcore s�avance à la barre *
Mesdames, Messieurs.
Nous sommes réuni en c�est lieux pour une affaire d�esclavagisme. Messire Sebdes, a embaucher Hajar011 pour un salaire de 12 ecus, comme tous le monde le sait, ceci est formelément interdit par la loi. De plus, il n�a pas répondu aux courriers d�arrangement à l�amiable.
Je vous cite la grille des salaires :
"Grille tarifaire du travail :
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
L'esclavagisme sera sévèrement puni par la justice"
Comme vous le pourvez le constater, le minimum pour embaucher est de 15 ecus.
La loi sur l�esclavagisme nous dit :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
"La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. "
Voilà, Messire Sebdes, nous vous ecoutons.
Par Hardcore,
Le 12 Octobre 1456.
La cause de cette erreur est due a la précipitation et m'étant absenté par la suite je n'ai pu revenir dessus!
mais je serais pret a payer la somme demandée,je sais juste que je n'ai pas chercher a grapiller quelques écus a un travailleur alors que j'ai ce qu'il me faut...
Et bien, toujours préssé les gens... Vous ferez attention la prochaine fois.
Monsieur le Juge, je demande le remboursement de la différence sous sept jours comme le demande la loi, ainsi que 5 ecus de frai de dossier.
Par Hardcore,
Le 14 Octobre 1456.
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Puisque la culpabilité est entendue, pour la peine, comptons 3 écus en prélèvements directs ainsi que le remboursement du manque à gagner à la victime. En sus, vous nous ferez en place publique un exposé sur le stress et de l’anxiété engendrée par le fait d’être un homme pressé et vous vanterez les bienfaits qu’une saignée faite par un praticien agréé peu avoir sur tout cela.
Mortesot, Juge d’Alençon
1 dec 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : En sus, vous nous ferez en place publique un exposé sur le stress et de l’anxiété engendrée par le fait d’être un homme pressé et vous vanterez les bienfaits qu’une saignée faite par un praticien agréé peu avoir sur tout cela.