Procès ayant opposé Nico44 au Duché d'Alençon
Nico44 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 17/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
* Levan14 se leva pour dire les faits.*
Alors nous sommes ici réuni en se merveilleux jour qu'est le 6 ème jours du 5ème mois de l'année qui est le mois de mai pour un homme qui n'a pas respecté la loi.
En effet c'est homme, Nico44, à voulut prendre le pouvoir de la mairie de Verneuil la nuit dernière. Mais malheureusement pour lui il y avait des garde qui protégeait la porte de la mairie et la arrêté.
N'étiez vous pas au courant de la loi?
Si non je vais vous la lire.
*Levan14 pris le coutumier au livret VI*
Chapitre 4 – Du trouble à l’ordre public
Art. 624-1c – De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d’Alençon sera considérée comme un trouble à l’ordre public.
Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s’ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu’une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment)
L’incitation à la révolte est passible des mêmes peines
Alors que pouvez vous dire? Vous trouviez que notre maire ne faisais pas du bon travail?
Dois-je aussi vous rappelé que grâce à notre grand coutumier vous avez le droit à l'appel d'un avocat?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors pas de réponse? Avez vous honte de se que vous avez fais? Alors comme cet homme n'a pas envie de parler et bien je vais être aussi court.
Je propose à monsieur le le juge une amende de 150écus plus 1 jours de prison a part bien sur s'il n'est éradiqué avant.
non je neu veus pas nous il disent que le paradis est ici a lieux de nous aider dans nos problemes pff bande de sauvages j'ai pas envie de respecter les lois et a chaque fois je recomencere a moins que vous me tuer
eh bien, je n'ai pas vu l'attaque, mais je puis témoigner que l'accusé n'a pas eu la chance d'avoir quelqu'un qui veille sur lui et lui apprenne à rester dans le droit chemin. Il n'a pas fréquenté l'église non plus ...
De mauvaises amitiés et de bien mauvais conseils, voilà tout ce qu'il a eu. On voit le résultat.
C'est une bien triste affaire.
Heureusement que nos gardes sont vigilants.
Qu'Aristote le guide pour retrouver la lumière, c'est ce que je souhaite.
Mais il pourrait travailler gratuitement pour la mairie, ça lui remettrait les idées en place. On a justement du bois à rentrer !
*A l’annonce de son nom, Leello se présenta à la barre. Elle n’imaginait pas avoir à se rendre en ce lieu, qui plus est pour une tentative de révolte au sein du village de Verneuil. Puis elle releva la tête et regarda le juge.
Votre Honneur, ce matin là, j’ai été recrutée par le groupe armé destiné à protéger la ville. Nous avons sillonné les rues de Verneuil toute la journée sans que rien ne se fit sentir.
Nous avions même trouvé le village plutôt calme.
A la tombée de la nuit alors que notre meneur avait décidé de se rapproché du centre, j’ai entendu des voix qui venait du fond de la place du près vert.
Il y avait un petit groupe composé de plusieurs jeunes hommes qui chahutaient et semblaient avoir un peu bu.
J’ai pu reconnaître l’un d’entre eux plus facilement, pour l’avoir déjà croisé en taverne. De plus il se trouvait sous une lanterne, je n’ai donc aucun doute sur son identité.
Il s’agit bien de l’accusé ici présent, Nico44.
Notre meneur a donc décidé de rester prêt de la Mairie au cas où. Nous nous sommes installés derrière la Mairie, sur un banc. C’est au milieu de la nuit, que les assaillants ont décidé de passer à l’action. Par chance nous étions là pour les repousser. Mais je tiens à vous préciser qu’ils n’ont montré que peu de résistance.
*Leello regarda Nico, en se demandant où allait le mener cette erreur de jeunesse. Puis elle se leva et salua la cours, pour retrouver sa place*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Que de sornettes, le prévenu est inévitablement coupable et s'acquittera d'une journée de prison ainsi que d'une amende de cent écus.
Ztneik, Juge d'Alençon.
17 Mai 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme