Procès ayant opposé Lartisan83 à la mairie de Alençon.
Lartisan83 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 06/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Le Procureur s'avance à la barre *
Tous ! Bonjour.
Nous voilà réunis pour un esclavagisme, et oui encore vous allez dire, cela est notre pain quotidient !
Mais oui Messire Lartisan83, on ne fait pas ce qu'on veut ! Il y a la célébre grille des salaires !!
Je la cite :
"Décret de la grille des salaires
Le conseil ducal s'est prononcé pour l'harmonisation d'une grille de salaires commune aux trois villages d'Alençon.
Cette grille prendra effet sous jour franc.
- 0 point de caractéristiques : 15 écus
- 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
- 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
- 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus"
Messire, vous avez embauché Dame Cathcath avec 4 points de caractéristiques, le tout pour 15 écus. Mais que dit notre grille? Que vous auriez du la payé 17 écus !
Je cite maintenant la loi concernant l'esclavagisme:
Chapitre 3 � De l�esclavagisme
(«Acte de mise en esclavage de quelqu�un qui se trouve ainsi sous la
dépendance absolue, sous la domination, sous l�emprise d�un maître », «
Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé
par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La
peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le
salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec
en sus une amende pouvant aller jusqu�à 100 écus plus une peine de
prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.
Voilà, j'appel donc l'accusé ainsi que la victime pour un témoignage.
Hardcore,
Le 23 Mars 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Encore un qui n'est pas venu ! Nanmého !
Bon on, on fera sans.
Votre honneur, sans plus attendre, je demande une amende de 20 écus, le remboursement de la victime, et une journée de prison.
Hardcore,
Le 29 Mars 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Leello entra et salua la salle. Puis elle attendit l�accusé un moment. *
Et bien Messire Hardcore il semblerait que vous avez raison encore un accusé qui ne prend pas le soin de se présenter.
Comme vous le dite nous allons faire sans.
Puis que vous ne voulez pas perdre votre temps avec nous, nous n�allons pas en perdre non plus avec vous.
Voici votre peine que j�espère vous respecterez.
Je vous condamne à une journée de prison, ainsi qu�à l�achat d�un pain amende à la mairie d�un montant de 15 écus. Vous procèderez également au remboursement des deux écus à votre victime.
*Leello se leva et remercia l�assembler avant de quitter la salle*
Leello
Juge d�Alençon
Le 6 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 17 écus et à 1 jour de prison ferme